Search results with tag "Lutte"
Plan de lutte contre l’intimidation et la violence à l’école
www.csenergie.qc.caL:\Dossiers_CSDE\036\Dossiers Administratifs\Direction\Plan de lutte contre la violence\2015-2016\plan de lutte Lac-à-la-Tortue-Saint-
REPARTITION DES COMPETENCES
www.collectivites-locales.gouv.frLutte contre la toxicomanie, protection de la santé mentale, accination, de dépistage des cancers et lutte contre la lèpre, la tuberculose et les infections sexuellement transmissibles, dont le VIH. Création des établissements publics de santé. Définition des mesures de lutte anti-vectorielle.
PLAN STRATEGIQUE NATIONAL DE LUTTE CONTRE LE …
www.pnlp.snSénégal – Plan Stratégique de lutte contre le Paludisme 2016 – 2020 Page 6 sur 171 Préface Le Programme National de Lutte contre le Paludisme (PNLP) a adopté depuis 2010 la démarche de l’élaboration des plans stratégiques de 3ème génération qui consiste à procéder à une revue exhaustive et inclusive du programme et à une évaluation de sa mise en œuvre.
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts ...
www.ecologie.gouv.frGuide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets . 6 . Ce guide s’inscrit dans le cadre des nombreuses mesures prises pour amplifier et faciliter la lutte contre les dépôts sauvages. La loi anti -gaspillage pour une économie circulaire du 10 février 2020 a permis de nombreuses avancées, selon trois grands axes.
Les référentiels de la lutte contre la corruption
www.justice.gouv.frde la lutte contre la corruption Après un bref rappel de définition, sont présentés ici les référentiels et grands textes traitant de la lutte contre la corruption au niveau international, européen et français. Ils comprennent des normes juridiques, des « guidelines », des initiatives et études diverses. Ces référentiels ont
NORMES INTERNATIONALES SUR LA LUTTE CONTRE LE …
www.fatf-gafi.orgLa lutte contre le financement du terrorisme représente un défi considérable. Un système de LBC/FT efficace joue en général un rôle important dans la lutte contre le financement du terrorisme, et la plupart des mesures qui précédemment visaient uniquement le …
Guide pratique pour lutter contre le cyber-harcèlement ...
media.education.gouv.frPour Facebook, la lutte contre le harcèlement est une priorité. La Déclaration des droits et des responsabilités qui régit le site Internet interdit expressément les comportements d’intimidation, de menaces ou de harcèlement. Le centre d’aide, Safety center, offre un …
BOÎTE À OUTILS DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE …
cache.media.education.gouv.fr• pour les élèves de moins de 16 ans, les procédures habituelles, liées à l’obligation scolaire, selon les modalités connues, seront engagées, en lien avec les IEN-IO et les acteurs des DSDEN dont les services sociaux et de santé. • dans les établissements : RESSOURCES • Site education.gouv.fr : La lutte contre le décrochage ...
RDC - Loi n°2004-16 du 19 juillet 2004 portant lutte ...
www.droit-afrique.comLUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME . EXPOSE DES MOTIFS Le blanchiment de capitaux et le terrorisme sont considérés, à l’échelle planétaire, comme les pires fléaux hérités du vingtième siècle, le premier mettant en péril les systèmes économiques et financiers des Etats, le
LA LUTTE CONTRE LE RACISME, L’ANTISÉMITISME ET LA …
www.vie-publique.frla lutte contre . le racisme, l’antisÉmitisme et la xÉnophobie. annÉe . 2013. commission nationale consultative des droits de l’homme. la . documentation
GRANDES FIGURES DE LA LUTTE CONTRE LA …
jeunes.amnesty.beinternational de lutte contre le racisme et les discriminations raciales a été créé, le racisme continue d’exister et des discriminations raciales ont encore lieu aujourd’hui partout dans le monde, y compris en Europe.
PARTENAIRES TECHNIQUES ET FINANCIERS (PTF) ET GESTION …
constellation.uqac.caPALP : Projet d’appui à la lutte contre le paludisme PASEB : Programme d’appui au secteur de l’éducation au Bénin PASR 2 : Programme d’appui au secteur routier 2 PMI : Initiative présidentielle de lutte contre la malaria PPA : Projet de promotion de l’artisanat PPEA : Programme pluri-annuel eau et assainissement
Le PNLTI 2016-2018 bilan intermédiaire
travail-emploi.gouv.fr2/102 Commission nationale de lutte contre le travail illégal Sommaire Bilan intermédiaire de la mise en œuvre du Plan nat ional de lutte contre le travail illégal 2016-
Module 3 : Formulation d’un plan stratégique Sommaire
data.unaids.orgautre entité responsable, globalement, de la politique de lutte contre cette maladie. L’équipe du directeur de programme national de lutte contre le SIDA sera le plus vraisemblablement responsable de la direction des deux premières étapes du processus de planification stratégique – l’analyse de la situation et l'analyse de la réponse.
BOÎTE À OUTILS DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE …
cache.media.education.gouv.frLa lutte contre le décrochage scolaire • Ressources départementales MLDS réseaux Foquale 79 ACTEURS PLUS PARTICULIÈREMENT MOBILISÉS LEVIERS POUR AGIR • Les membres des DSDEN • Les membres de la cellule de veille • Les PsyEN • Les partenaires associatifs (AFEV, Energie Jeunes…) • Ateliers, groupes de parole… • Tutorat ...
Lignes directrices conjointes entre la Direction générale ...
www.economie.gouv.fr1er décembre 2016 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Décret n° 2018-284 du 18 avril 2018 renforçant le dispositif français de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. 2 Le dispositif LCB/FT repose sur une approche dite « par les risques ».
MODALITES DE MOBILISATION DES PERSONNELS DANS LE …
solidarites-sante.gouv.frDans le cadre de la lutte contre la propagation du virus Covid-19, d‘importants besoins en renforts de personnels de santé se manifestent dans les établissements. Pour y répondre, les Agences régionales de santé (ARS), les établissements de santé et les établissements médico-sociaux peuvent s‘appuyer sur plusieurs dispositifs. ...
Manifestations en Biélorussie Chronologie d’une révolution ...
www.robert-schuman.eumessagerie financière SWIFT. Il demande également la mise en place d’un instrument de lutte contre la corruption et des sanctions ciblées à l’encontre des personnes responsables de la corruption de haut niveau en Russie et en Biélorussie. 27 février La Présidente de la Commission annonce que l’Union va étendre à la Biélorussie
Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d ...
fedlex.data.admin.chL sur le blanchiment d’argent 3 955.0 e.21 les maisons de jeu au sens de la loi fédérale du 29 septembre 2017 sur les jeux d’argent (LJAr)22; f.23 les exploitants de jeux de grande envergure au sens de la LJAr. 3 Sont en outre réputées intermédiaires financiers les personnes qui, à titre profes- sionnel, acceptent, gardent en dépôt ou aident à placer ou à transférer des valeurs
LOI SAPIN II : TABLEAU DE SYNTHESE DES OBLIGATIONS ET ...
www.bfpl-law.comloi sapin ii : tableau de synthese des obligations et sanctions en matiere de lutte contre la corruption et le trafic d’influence et de recueil des alertes
Le PNLTI 2016-2018 - Ministère du Travail
travail-emploi.gouv.fr4/4 Bilan de la mise en œuvre du Plan national de lutte contre le travail illégal 2013-2015 *** Le Plan national 2013-2015 a traduit la détermination du gouvernement à poursuivre la
Charte mediation Pairs - cache.media.eduscol.education.fr
cache.media.eduscol.education.frdÉlÉgation ministÉrielle chargÉe de la prÉvention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire charte de qualite de la mediation par les pairs pour les intervenants dans les ecoles, colleges, lycees
Discriminations à l’École
media.education.gouv.frLe groupe a également souhaité connaître les dispositifs de lutte contre les discriminations mis en place par le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport du Québec. Les échanges avec les experts ont permis de constater, par exemple, que les dispositifs d’accueil des enfants en situation de
GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA PRÉVENTION DES ...
solidarites-sante.gouv.fr• Centres de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales (CCLIN) CCLIN Est: M. Le Dr S. Gayet (médecin coordinateur) ; Mme P. Minary (infirmière hygiéniste, réseau francomtois d'hygiène hospitalière). CCLIN Ouest: M. le Dr B. Branger (médecin coordinateur), Mme M-A. Ertzscheid (infirmière hygiéniste).
Référentiel national de la défense extérieure contre l ...
www.interieur.gouv.frréglementations applicables en matière de défense contre l’incendie, peuvent être réglés dans les règlements départementaux de D.E.C.I. et les schémas communaux ou intercommunaux de D.E.C.I., après analyse des risques. Les besoins en eau destinés à la lutte contre des sinistres
CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CORRUPTION
www.unodc.org57/244 du 20 décembre 2002 concernant l’action préventive et la lutte contre la corruption et le transfert de fonds d’origine illicite et la restitution desdits fonds aux pays d’origine, Rappelant en outre sa résolution 56/260 du 31 janvier 2002, dans laquelle elle a prié le Comité spécial chargé de négocier une convention contre ...
5LES PRINCIPES DE LA BONNE GOUVERNANCE - Milenge …
milengemwenelwata.com- La Convention de l’ONU et de l’OCDE sur la lutte contre la corruption. - L’accroissement de la solidarité et de l’assistance des Eglises et Agences des Eglises du Nord pour les populations Congolaises démunies. Page 5 sur 5. Title: 5LES PRINCIPES DE LA BONNE GOUVERNANCE.pages ...
LE HARCÈLEMENT SCOLAIRE - UNICEF France
www.unicef.frL’UNICEF France collabore avec le ministère chargé de l’Éducation nationale dans sa campagne de lutte contre le harcèlement, « Non au harcèlement ». L’UNICEF conduit régulièrement des enquêtes auprès des enfants et des jeunes qui permettent de mieux connaître le harcèlement scolaire et inciter les gouvernements à agir.
CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA …
www.unodc.orgque nécessaire de la coopération internationale dans la lutte contre, notamment, des activités criminelles telles que le blanchiment d’argent, la corruption, le trafic illicite des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, les atteintes au patrimoine culturel, et contre les liens croissants entre la criminalité
NIGER DOCUMENT DE STRATEGIE PAYS 2018-2022
www.afdb.orgHALCIA Haute autorité de lutte contre la corruption et les infractions assimilées I3N Initiative 3N « les nigériens nourrissent les nigériens » IAEAMR Initiative pour l‘alimentation en eau et l‘assainissement en milieu rural IDH Indice de développement humain
RESUME PND 2016-2020 - Groupe Consultatif - PND 2016
gcpnd.gouv.cihisser au rang des meilleurs pays africains en matière de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption et (vi) jouer un rôle moteur dans l’intégration sous régionale et en Afrique. 3. Dans cette optique, le Gouvernement a renoué avec sa tradition de planification ...
ANALYSE SECTORIELLE DES RISQUES DE ... - Banque de France
acpr.banque-france.frConseil d’Orientation de la Lutte contre le Blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (« COLB »)3 et publiée le 20 septembre 2019. L’ANR décline et adapte au niveau national l’évaluation des risques de la Commission européenne.
Analyse nationale des risques de blanchiment de capitaux ...
www.economie.gouv.frlutte contre le blanchiment que celle contre les circuits financiers utilisés par les terroristes, afin que les standards les plus élevés, notamment dans le cadre du GAFI, soient adoptés dans la majorité des pays. Elle œuvre également pour que les pays les plus à risques, mais à faible capacité, puissent être
LE CYBER- HARCÈLEMENT - UNICEF France
www.unicef.frnécessaires. L’UNICEF France soutient le Ministère de l’Éducation nationale dans sa lutte contre le harcè-lement et les violences à l’école ou sur Internet. À l’occasion du Safer Internet day (« Pour un Internet plus sûr »), le 5 février 2019, UNICEF France a mis
Les incidences de la COVID-19 en Afrique - United Nations
www.un.orgrelation avec la COVID-19 et dans la lutte contre le virus. Le relèvement à l’issue de la crise doit se traduire par des économies et des sociétés plus égales, plus inclusives et plus ...
CONSTITUTION Imprimerie Officielle de la République ...
lib.ohchr.orgrecouvrement de l’impôt et la lutte contre l’évasion et la fraude fiscales. Imprimerie Officielle de la République Tunisienne Constitution ... Il agit en vue d’empêcher la corruption et tout ce qui est de nature à porter atteinte à la souveraineté nationale. Article 11 :
Plan national de Prévention et de lutte « Pandémie griPPale
solidarites-sante.gouv.fr3./ l’incertitude Le propre des crises tient à l’incertitude. S’il est possible de la réduire, on ne peut jamais l’éliminer totalement. Cette incertitude est particulièrement forte dans les crises sanitaires. Lors d’une épidémie, une mutation rendant le virus plus virulent est, par exemple, toujours possible.
La responsabilité sociétale des entreprises
publications.banque-france.frproduction, la lutte contre la corruption et la publication d’informations relatives à leurs engagements sociétaux. Pour accompagner les entreprises dans leurs démarches, de nombreuses initiatives existent, telles que des normes internationales, des labels et des guides. La RSE constitue un moyen d’affirmer le rôle citoyen de l ...
LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE PRÉVENTION DES …
www.agence-francaise-anticorruption.gouv.fr→ la mise en avant de la conformité dans la lutte contre la corruption dans le secteur du BTP et sur tous les projets entrepris, quel que soit leur état d’avancement ou le personnel concerné ; → la communication à tous les niveaux de l’entreprise notamment vers les
Lutte contre les dépôts sauvages - ordimip.com
www.ordimip.comLutte contre les dépôts sauvages en Haute-Garonne Direction Départementale des Territoires Haute-Garonne Guide pratique
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