Transcription of Lexique des termes d urbanisme - Paris
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Lexique des termes d urbanisme - Paris
Lexique des termes d' urbanisme Alignement .. 3. Am nagement pi tonnier .. 3. Artisanat .. 3. 3. Baies .. 3. Baies constituant l' clairement premier de pi ces principales .. 3. Bande E .. 3. Bande Z: .. 4. B timent prot g , l ment particulier prot g :.. 4. 5. Certificat d' urbanisme .. 5. Commerce .. 5. Constructions et installations n cessaires aux services publics ou d'int r t collectif (CINASPIC) et Locaux n cessaires aux services publics ou d'int r t collectif .. 5. Cour couverte: .. 6. Destinations des locaux .. 6. Droit de pr emption urbain ( ) .. 6. D claration d'intention d'ali ner .. 7. Eaux d'exhaure .. 7. El ment particulier prot g .. 7. Emplacement r serv en vue de la r alisation de logement ou de logement locatif social ;. Emplacement r serv en vue de la r alisation de logement ou de logement locatif interm diaire .. 7. Emplacement r serv pour espace vert public .. 7. Emplacement r serv pour largissement ou cr ation de voie publique communale.
Lexique des termes d’urbanisme – page 4 le cas échéant du filet bordant la voie (Voir articles UG.10.2 et UGSU.10.2) ou de l’Espace libre à végétaliser (ELV) bordant la voie.
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