Transcription of NOTICE D’INFORMATION VERSION JUIN 2021 DEMANDE D ...
{{id}} {{{paragraph}}}
Example: biology
NOTICE D’INFORMATION VERSION JUIN 2021 DEMANDE D ...
CertificationprofessionnelleDEMANDE D ENREGISTREMENT AUX R PERTOIRES NATIONAUXNOTICE D INFORMATION VERSION JUIN 20217 MOISVOTRE DEMANDE EN 4 PHASESLes services de France comp tences sont particuli rement attentifs la situation des organismes et s attachent prendre en compte les impacts de la dur e de l instruction dans la programmation de leur activit . l occasion d un renouvellement, l organisme devra d poser son dossier au moins 7 mois avant l ch ance de la certification en cours et s assurer que sa DEMANDE expose la prise en compte effective des ventuelles recommandations formul es lors de l en-registrement pr c MOIS5 MOIS15 JOURS2 15 JOURS1.
3. PROGRAMMATION de lo’ rdre du jour Cette notice a pour but de vous éclairer sur cette procédure en vue de vous en et DÉLIBÉRATIONdonner les étapes, les points d’attention et les engagements de service. Au préalable de la Commission. 4. NOTIFICATION de la DÉCISION. QUI SOMMES-NOUS ?
Tags:
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Please notify us if you found a problem with this document: