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REGLEMENTS GENERAUX
annuaire FFBB 2021/2022 annuaire OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 40 REGLEMENTS GENERAUX annuaire FFBB 2021/2022 annuaire OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 41 SOMMAIRE Titre I La F d ration Titre II Les Organismes F d raux Titre III Les Associations sportives et les Etablissements Titre IV Les Licenci s Titre V Les Epreuves sportives Titre VI R serv Titre VII La Commission F d rale de Contr le de Gestion Titre VIII La Commission F d rale des Clubs CF / PN Titre IX D cisions et Mesures administratives Titre X Les R compenses f d rales Titre XI Le Haut Niveau des Clubs Il est pr cis que les commentaires et pr ambules (en italique) pr sents au sein des R glements G n raux ne poss dent aucune valeur r glementaire.
ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL – REGLEMENTS GENERAUX Page 40 . REGLEMENTS GENERAUX . ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ... La liste des membres des Commissions est soumise pour ratification au Bureau Fédéral. ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL – REGLEMENTS GENERAUX Page 46 . 4. Les décis ions des …
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