Transcription of REGLEMENTS GENERAUX
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REGLEMENTS GENERAUX
ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 40 REGLEMENTS GENERAUX ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 41 SOMMAIRE Titre I La F d ration Titre II Les Organismes F d raux Titre III Les Associations sportives et les Etablissements Titre IV Les Licenci s Titre V Les Epreuves sportives Titre VI R serv Titre VII La Commission F d rale de Contr le de Gestion Titre VIII La Commission F d rale des Clubs CF / PN Titre IX D cisions et Mesures administratives Titre X Les R compenses f d rales Titre XI Le Haut Niveau des Clubs Il est pr cis que les commentaires et pr ambules (en italique) pr sents au sein des R glements G n raux ne poss dent aucune valeur r glementaire.
Article 106 (Mars 2018) 1. Les Ligues Régionales et les Comités Départementaux peuvent à leur échelon, décerner les mêmes ... des règlements en cours de saison sportive. ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL – REGLEMENTS GENERAUX Page 44 . Article 111 (Juillet 2018 – Mai 2019) ...
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