Bénéfice de la réforme Réforme de la durée de validité de ...
2 Les cas particuliers Distinction des démarches pour les personnes majeures et mineures Une personne majeure dispose d’une carte d’identité délivrée entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. Sa carte devient valide 15 ans, sans démarche particulière, même si la date de
Download Bénéfice de la réforme Réforme de la durée de validité de ...
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
ALIÉNATION D’UN CHEMIN RURAL FICHE DE …
www.landes.gouv.fr2 2 – Déroulement de l’enquête publique Choix du commissaire enquêteur ou des membres de la commission d’enquête (article R.134-17 du CRPA)
www.landes.gouv.fr
www.landes.gouv.frPréfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires
www.landes.gouv.fr
www.landes.gouv.frcode postal 40600 Préfecture de département Commune de Biscarrosse DCI/IAL 2013 code Insee 40046 Fiche communale d'informations sur les risques naturels, miniers et technologiques
www.landes.gouv.fr
www.landes.gouv.frFRANCA'SE Préfecture des Landes Commune de SAINT MARTIN DE SEIGNANX Informations sur les risques naturels et technologiques pourTapplication des LIAIAII de l'alticle du code de Tenvironnement
Related documents
Attestation d’accueil Notice d’information - m.issy.com
m.issy.comLISTE DES DOCUMENTS À PRÉSENTER EN ORIGINAL Justificatifs relatifs à l'identité de l’hébergeant Vous êtes Français ou ressortissant de l’Union européenne dépourvu de titre de séjour: carte nationale d'identité ou passeport Vous êtes étranger, selon votre situation, l'un des titres de …
MANUEL D’AIDE POUR L’INSCRIPTION ET LA DEMANDE DE …
www.consulatogo.org2 ARTICLE 1 RECOMMANDATIONS NAVIGATEURS Nous vous recommandons d'utiliser le navigateur Chrome ou Firefox si vous êtes sous PC Nous vous recommandons d'utiliser le …
DEMANDE DE MODIFICATION OU DE RENOUVELLEMENT …
www.hainaut.beDEMANDE DE MODIFICATION OU DE RENOUVELLEMENT D’UNE CARTE EUROPEENNE D’ARMES À FEU Comment remplir la demande de carte européenne pour un traitement efficace et rapide ?
Guide de Demande de Carte Nationale d’Identité
www.remiremont.frGuide de Demande de Carte Nationale d’Identité La carte nationale d’identité est un document officiel qui permet à tout citoyen de justifier de son identité et,
DEMANDE DE CARTE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR …
www.seine-saint-denis.gouv.frL'exercice de la profession de chauffeur de voiture de tourisme nécessite d'être titulaire d'une carte professionnelle délivrée par la préfecture du département dans lequel le demandeur a élu domicile.
DEMANDE D’ECHANGE DE PERMIS DE ... - val-de-marne.gouv.fr
www.val-de-marne.gouv.frprefet du val de marne demande d’echange de permis de conduire delivre par un etat n’appartenant pas a l’union europeenne ou a l’espace economique europeen
CARTE VISA PREMIER Notice d'information - hsbc.fr
www.hsbc.frASSISTANCE MEDICALE CARTE VISA PREMIER Notice d'information valable du 01/01/2017 au 31/12/2019 Contrat n° 922.083 Les prestations d’assistance de la présente notice d…