code postal : 05100 Commune de BRIANCON code …
DCI/IAL 2013 Préfecture de département code postal : 05100 Commune de BRIANCON code Insee : 05023 Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et …
Download code postal : 05100 Commune de BRIANCON code …
Information
Domain:
Source:
Link to this page:
Documents from same domain
PRÉFÈTE DES HAUTES-ALPES
www.hautes-alpes.gouv.frArticle 3 - Ce dossier est tenu à la disposition du public tous les jours ouvrables et aux heures habituelles d’ouverture des bureaux : 1 – à la mairie de L'ARGENTIERE-LA …
FICHE DE PROCEDURES POUR L'ATTRIBUTION DES …
www.hautes-alpes.gouv.frFICHE DE PROCEDURES POUR L'ATTRIBUTION DES PALMES ACADÉMIQUES Les Palmes Académiques sont la plus ancienne des distinctions décernées à titre civil.
Commune de G - hautes-alpes.gouv.fr
www.hautes-alpes.gouv.frPlan de Prévention des Risques naturels prévisibles de la commune de GAP Règlement 1 Préambule Le règlement du PPR détermine les mesures de prévention ...
PRÉFET DES HAUTES-ALPES
www.hautes-alpes.gouv.frPRÉFET DES HAUTES-ALPES Direction des services du Cabinet et de la sécurité Service interministériel de défense et de sécurité civile Gap, le 14 octobre 2013
Modalités de démission volontaire du maire ou …
www.hautes-alpes.gouv.frModalités de démission volontaire du maire ou d'un adjoint Aux termes de l'article L.2122-15 du code général des collectivités territoriales
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS …
www.hautes-alpes.gouv.frri ri rt bi2 bi2 rt bi3 ri rt ri bi2 rt rt rt rt rt rv rt rt rv rv rv rt rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rv rt rv rv rv rv rv rt rv rv rv rv rv rt rv rt rv bg1 bg1 bg1 bg1 rg rg bg1
Fiche communale d’informations sur les risques …
www.hautes-alpes.gouv.frDCI/IAL 2013 Préfecture de département code postal : 05000 Commune de GAP code Insee : 05061 Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et technologiques
Arrêté n° 05-2017-01-03-002 du 03 Janvier 2017 VU
www.hautes-alpes.gouv.frA R R E T E Article 1er: L’arrêté préfectoral n°2013287-0012 susvisé est abrogé. Article 2: Les éléments nécessaires à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés sur
Formulaire d’attestation de la prise en compte de la ...
www.hautes-alpes.gouv.frFormulaire d’attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire Annexe – Tableau issu de l’arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique
Arrêté n° 05-2018-06-12-004 Information des acquéreurs et ...
www.hautes-alpes.gouv.frA RR ETE Article 1er : L’arrêté préfectoral n° 2013287-0025 sus-visé est abrogé Article 2 : Les éléments nécessaires à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés sur la
Related documents
Répertoire des établissements miniers du Québec …
diffusion.stat.gouv.qc.caInstitut de la statistique du Québec 200, chemin Ste-Foy, 3 étage Québec (Québec) G1R 5T4 418 691-2401 1 800 463-4090 Répertoire des établissements miniers du Québec
Etat des servitudes 'risques' et d'information sur les …
herault.gouv.frEtat des servitudes 'risques' et d'information sur les sols aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité et pollution des sols! Attention ... s’ils n’impliquent pas d’obligation ou d’interdiction réglementaire particulière, les aléas connus ou prévisibles qui peuvent être signalés dans les divers documents d’information préventive et concerner …
Fiche communale d’informations sur les risques …
www.bas-rhin.gouv.frDCI/IAL 2013 Préfecture de département code postal : 67610 Commune de LA WANTZENAU code Insee : 67519 Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et technologiques
PREFET DES HAUTS-DE-SEINE Annexe à l'arrêté …
www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.frPREFET DES HAUTS-DE-SEINE Annexe à l'arrêté n°2017-94 du 26 avril 2017 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques
TRELAZE - maine-et-loire.gouv.fr
www.maine-et-loire.gouv.frArticle 2 - : Les éléments nécessaires à l’élaboration de l’état des risques pour l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers situés sur la commune de Trélazé sont consignés dans le dossier d’information annexé au …
Plan de Prévention des Risques Miniers des …
www.meurthe-et-moselle.gouv.frPREFET DE MEURTHE-ET-MOSELLE Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Auboué, Briey, Homécourt, Joeuf, Moineville, Moutiers et Valleroy
Etat des servitudes risques et d'information sur les sols
www.vaucluse.gouv.frEtat des servitudes 'risques ' et d'information sur les sols aléas naturels, miniers ou technologiques, sismicité et pollution des sols ! Attention ... s’ils n’impliquent pas d’obligation ou d’interdiction réglementaire particulière, les aléas connus ou prévisibles qui peuvent être signalés dans les divers documents d’information préventive et concerner …
Gestion environnementale et sociale des sites …
www.sifee.orgGestion environnementale et sociale des sites miniers et industriels en Afrique : fermeture et restauration Ouagadougou, Burkina Faso 14 au 19 mai 2018