Modèle pour le décompte individuel des frais d’énergie et ...

1 DifeeMod le pour le d compte individuel des frais d nergie et d eau DIFEE : LA CL DU D COMPTE DES frais D NERGIE3 AVANT-PROPOSMOD LE DE D COMPTE individuel DES frais D NERGIE ET D EAU (DIFEE)La consommation d nergie et d eau varie fortement dans les immeubles alimentation centrale. Dans des unit s de consommation comparables, elle peut tre multipli e par 3 pour le chauffage et m me par 8 pour l eau. Le d compte individuel des frais d nergie et d eau assure transparence et quit , tout en incitant utiliser les ressources de fa on mod le de d compte a t cr dans le but d harmoni-ser la m thode de d compte, de la simplifier et de l adapter aux nouvelles normes de construction. Il remplace, par-tir de 2017, les mod les actuels de d compte individuel des frais de chauffage et d eau chaude (DIFC) et de d compte individuel des frais d'eau (DIFE) en application dans les nou-velles constructions (voir chapitre , Limites d application).

2 Ce nouveau mod le de d compte individuel des frais d nergie et d eau (DIFEE) rassemble deux anciennes directives de la branche et comprend des adapta-tions modernes (par ex. int gration de l nergie de refroidissement, recours au contracting). En raison de la bonne isolation thermique des nouvelles constructions, la compensa-tion selon l exposition appliqu e jusqu pr sent a t abandonn e. Pour le mo-d le de d compte DIFEE, la recomman-dation de d compte a t compl t e par des graphiques et des indices faciles comprendre donnant un aper u rapide aux habitantes et aux habitants qui sont incit s conomiser. L ancien mod le de d compte individuel des frais de chauffage et d eau chaude DIFC (version d avril 2004) est toujours valable pour une application dans des anciens b timents et pour des installations quip es de r partiteurs de frais de chauffage, en particulier cause de l estima-tion des conduites de chauffage (ce que l on appelle la consommation forc e de chaleur).

3 Le mod le de d compte individuel des frais d nergie et d eau (DIFEE) a t labor par l Association suisse pour le d compte des frais de chauffage et d eau (ASC) la de-mande de l Office f d ral de l nergie. Il est en outre soute-nu et recommand par toutes les parties prenantes impor-tantes dont les repr sentants ont particip au groupe de travail de ce projet. L obligation et la port e relatives la configuration des appareils de mesure et au d compte indi-viduel de l nergie et de l eau sont r gies diff remment selon les cantons. DIFEE D compte individueldes frais d nergie et d eau nergie[DIFC]Chauffagedes pi cesProductiond eau chaudeFroidEau[DIFE]D COMPTE individuel DES frais D NERGIE ET D EAU (DIFEE)Le graphique montre que les points de mesure influent sur plusieurs d comptes de co t. Ici par exemple, le compteur d eau chaude est important aussi bien pour le d compte des frais de chauffage que pour le d compte des frais d eau.

4 Il importe donc de coordonner les d comptes des frais d ner-gie et d eau d s la planification. Dans le cas contraire, cela pourra donner lieu diff rents syst mes de mesure dans le domane du chauffage, du froid et des ts d accessoires del nergieCo ts totaux de l nergieTaxes d eau, d eauxus esFrais accessoires del eauD compte des fraisd eau ( )D compte des frais dechauffage ( )D compte des frais de refroidissement ( )Chauffage des pi cesselon part effectiveou 65%Production d eauchaude selon parteffective ou 35%Co ts de base30%Co ts de base30%Consommation70%Co ts de base20%Consommation70% 80%Lave-linge centr.(si diponible) 10%ou consommationeffectiveConsommation70%Mesu re de la chaleurMesure du froidMesure de laconsommationd eau froideCo ts de base30%Consommation70%Mesure de laconsommationd eau chaudeSplitting production de chauffage et refroidissementDIFEE D compte r sum par utilisateur ( )Chiffres = renvoi vers le chapitre du documentAVANT-PROPOS.

5 31. INTRODUCTION ..7 Public-cible ..7 Objet ..7 Limites du champ d application ..8 Conditions techniques pr alables ..82. DISPOSITIONS DU DROIT DU BAIL ..11 R gles mat rielles ..11 R gles formelles d imputation ..123. L MENTS DU D COMPTE ..13 lements du d compte des frais d nergie ..14 R partition des frais d nergie ..15 D composition des frais de chauffage et de refroidissement ..17 D composition des frais de production d eau ..17 lements entrant dans le d compte des frais d nergie ..19 D composition des frais d eau ..194. PR SENTATION DU D COMPTE ..23 R sum du d compte par D compte avec compteurs de chaleur ..26 D compte avec compteurs de froid ..28 D compte avec compteurs d eau chaude et d eau froide ..305. D COMPTE INTERM DIAIRE EN CAS DE CHANGEMENT D USAGER ..33 D compte interm diaire sur base de la consommation effective ..33 D compte interm diaire sans relev interm diaire des compteurs.

6 33 Appartements inoccup s ..336. CONSEILS POUR CONOMISER ..377. STATISTIQUES DE CONSOMMATION D NERGIE ET D EAU ..39 Statistiques de consommation de chauffage d un Statistiques de consommation d eau d un foyer ..418. R GLES D UTILISATION ET TECHNIQUES DES APPAREILS ..43 R gles d utilisations de la mesure de la chaleur ..43 R gles d utilisations de la mesure de l eau ..449. PARTICULARIT S DU DIFEE ..47 Le d compte des frais dans la pratique ..47 Diff rences entre l affichage de la consommation sur le compteur principal et les compteurs individuels ..47 R sum ..48 Remarque finale ..4810. BASES L GALES ET ORGANES CONSULTANTES ..49 Bases l gales ..49 Organes consultatifs et associations ..49 Services sp cialis s / autorit s ..49 GLOSSAIRE ..50 TABLE DES MATI RES6 POUR LES ENTREPRISES DE D LES PROFESSIONNELS DU B LES G LES PROPRI INTRODUCTIONLE PR SENT MOD LE D TAILLE LE D COMPTE individuel DES frais D NERGIE ET D EAU (DIFEE).

7 Ce mod le est un moyen pratique destin aider les entre-prises sp cialis es uniformiser les d comptes dans toute la Suisse en fonction des connaissances actuelles. La compr -hension des locataires doit tre am lior e par une pr senta-tion claire du d compte. Les m thodes d taill es et les ta-bleaux permettront aux sp cialistes de travailler d une mani re efficace et PUBLIC-CIBLELe mod le de d compte est notamment destin aux per-sonnes suivantes : entreprises de d compte professionnels du b timent (architectes, ing nieurs et ins-tallateurs) g rances et associations de propri taires propri taires d immeubles locatifs locataires et propri taires d OBJETLe mod le de d compte ne comprend qu une partie des op rations permettant d tablir le d compte individuel des frais d' nergie et d eau. Pour une meilleure compr hension des chapitres qui vont suivre, il est n cessaire de donner une br ve explication des notions utilis es :PLANIFICATIONQue les b timents soient construire ou d j existants, la planification du projet de mesure, d une utilisation optimale des appareils et d une construction facilitant l entretien joue un r le capital.

8 Les syst mes de mesure de la consommation de chaleur, de froid et d eau doivent en outre tre adapt s les uns aux autres. Le degr de confort des syst mes de rele-v sur place ou centralis s (syst mes bus de donn es ou syst mes radio) conditionne les co ts des investissements et des services annuels de relev s et de d DES DONN ES DE BASES aisie sur place ou aupr s de la g rance des donn es rela-tives l immeuble telles que : d termination de la p riode de d compte reflet des habitants avec cl des frais fixes concept de r partition pour chaleur / froid / eauSaisie des donn es relatives aux appartements telles que : proc s-verbaux de r ception des compteurs de chaleur, de froid et d eau caract ristiques des radiateurs et puissance en watt pour r partition des frais de chauffage consommation forc e de chaleur, prise en compte des conduites de chauffage pour les installations avec r partiteurs de frais de chauffage (se r f rer ici l dition 2004 du mod le de d compte DIFC) ordre de num rotation : il convient d accorder une attention particuli re l attribution des appareils de mesure aux unit s de consommation utiles, car il existe diff rents ordres pour la num rotation de ces unit s.

9 En cas de doute, l entreprise de d compte doit convenir de l attribution de l unit de des donn es de baseRelev D compte 8 RELEV Relev et entretien des compteurs de chaleur, de froid, d eau chaude et d eau froide D compte interm diaire en cas de changement de consommateurD COMPTE tablissement des frais de chauffage, de production de froid et d eau chaude tablissement des frais d eau fra che et des eaux us es R partition en frais g n raux et en frais en fonction de la consommation Pr sentation claire du d compteRemarque : la planification, la saisie des donn es de base, le relev et le d compte sont effectu s par des sp LIMITES DU CHAMP D APPLICATIONLe DIFEE garantit une r partition individuelle des frais cen-traux pour l alimentation en chaleur, en froid et en eau dans les b timents locatifs et administratifs ainsi qu aux construc-tions alimentation centrale comptant plusieurs unit s de consommation.

10 La mesure et le d compte du courant lec-trique d un foyer sont r alis s g n rale par les services de l lectricit directement aupr s de l occupant du logement. L int gration de l lectricit dans le DIFEE est toutefois impor-tante pour l achat d lectricit destin e des installations de chauffage et de refroidissement, en particulier les pompes mod le s applique indiff remment toutes les unit s de consommation, qu elles correspondent des objets lou s ou des appartements ou des maisons en propri t . Le syst me de chaleur, de refroidissement et de r partition d eau exis-tant ou pr vu influence le choix des instruments de mesure et la mani re d effectuer le d un souci de continuit , il est recommand de s en tenir au mode de d compte actuel pour les d comptes de frais de chauffage existants. Pour les objets dont le d compte est d j tabli en fonction de la consommation mesur e, continuer utiliser le mod le de d compte de 2004 est correct et ne peut pas tre contest comme un d faut.