ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ... - …

1 MINISTERE DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES HANDICAPEES 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l. : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES MEDECINS Retours d'exp riences TEMPS de TRAVAIL des m decins - 2 - 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l. : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : Pr face Pour beaucoup de praticiens, la question du TEMPS de TRAVAIL des m decins para t "surr aliste" voire incongrue. Compter et d compter son TEMPS de TRAVAIL , l organiser collectivement n taient pas, il y a encore peu de TEMPS , des pratiques int gr es dans la culture des praticiens.

2 Nous avons appris "qu assurer la continuit des soins est un devoir d ontologique". Nous nous sommes toujours attach s respecter cet engagement tout en organisant notre TEMPS de TRAVAIL individuellement. Aujourd hui, l volution soci tale majeure de la relation nouvelle de l homme au TRAVAIL , au devoir, au service, assortie d un renforcement des contraintes r glementaires (directive europ enne conjugu e l application des modalit s du protocole ARTT du 22 octobre 2001), d mographiques et d am nagement du territoire repose la question de cet quilibre. L ORGANISATION du TEMPS de TRAVAIL des praticiens est par cons quent devenue encore plus complexe puisque sous-tendue par de nouveaux param tres. Sa gestion et son ORGANISATION constituent par cons quent, tant pour les gestionnaires que pour nous, praticiens, un enjeu majeur.

3 L optimiser exige la mise en uvre de d marches qui tiennent compte non seulement de la qualit et de la s curit des soins, mais aussi de la n cessaire ad quation entre l activit du service et les ressources m dicales dont il dispose. Engager une telle r flexion pour rechercher des solutions organisationnelles peut s inspirer des exp riences de terrain qui sont d crites dans cet ouvrage et s appuyer sur les outils m thodologiques utilis s. Dignes d int r t, leur mise en place r sulte d une collaboration troite entre l ensemble des acteurs en charge de la gestion et de l ORGANISATION m dicale (responsables des affaires m dicales, chefs de service, commission de l ORGANISATION de la permanence des soins).

4 Transposables, ces d marches ont permis de replacer l ORGANISATION m dicale dans une r flexion d ensemble sur l activit , les objectifs et les moyens des services de soins en allant au-del d une simple confrontation, parfois st rile, entre direction et praticiens. Par ailleurs, la question du sens est essentielle. Le pourquoi sera une composante au moins aussi importante prendre en compte que le comment. Ainsi, les r ponses de chaque ORGANISATION cette question du sens, conditionneront coup s r, dans leurs dimensions humaines et thiques, les choix pratiques. Bernard Balza Pr sident de la CME Centre hospitalier de Carcassonne TEMPS de TRAVAIL des m decins - 3 - 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l.

5 : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : Ce guide est destin aux professionnels de l'h pital public plus sp cifiquement charg s de g rer le TEMPS m dical : m decins, direction des affaires m dicales, COPS, CME. L'application du protocole RTT de 22 octobre 2001 et des dispositions portant sur l'int gration du TEMPS de garde dans les obligations de service des praticiens a pos aux tablissements hospitaliers de multiples probl mes li s, notamment, la diminution du TEMPS m dical disponible et l' ORGANISATION de la permanence des soins. Il tait d s lors normal que le comit de pilotage de la MeaH la charge d'une action d'expertise et d'audit aupr s d' tablissements ayant mis en uvre des dispositifs innovants, r pondant concr tement certaines difficult s rencontr es.

6 Avec l'objectif explicite de faire conna tre l'ensemble des professionnels les organisations les meilleures. Quatorze tablissements volontaires ont t s lectionn s parmi les quarante neuf sites qui s' taient port s candidats sur ce th me de "l' ORGANISATION du TEMPS de TRAVAIL des m decins". Il s'agit de quatre CHU et de dix centres hospitaliers principalement concern s par des exp riences de d compte du TEMPS m dical et de coop ration inter - tablissements. Ce sont donc ces dispositifs qui ont fait l'objet des monographies d j publi es sur le site de la MeaH et qui sont pr sent es sous une forme plus synth tique dans le pr sent guide. La MeaH tient remercier ces tablissements qui par l'apport de solutions souvent novatrices et au moyen d'une forte mobilisation de leurs quipes ont ainsi largement contribu la r daction de ce guide.

7 Il en va de m me pour le CNEH et les soci t s de conseil BPI, ESSOR consultants et SANESCO pour leur concours ce TRAVAIL de capitalisation. Ces exp riences ne pr tendent pas d crire l'ensemble des initiatives prises par les tablissements depuis 2001 pour pallier les cons quences des nouvelles dispositions r glementaires. Leur int r t est d'approcher de mani re tr s concr te certaines modalit s de gestion et de proposer l'ensemble des h pitaux des exemples pr cis et des outils de TRAVAIL op rationnels. Deux th matiques sont trait es dans ce guide : les outils de d compte et d' ORGANISATION du TEMPS m dical, la mutualisation du TEMPS m dical. * * * * * * * * * * * TEMPS de TRAVAIL des m decins - 4 - 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l.

8 : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : Consultants, tablissements retenus et th matiques d'observation * * * * * * * * * * * * * Le pr sent guide comporte, outre la formulation des l ments de contenu, trois types d' l ments sp cifiques rep r s par des typographies distinctes : 1/ Des remarques sur les variantes ventuelles, les difficult s possibles, les points de vigilance importants. 2/ Des exemples issus des monographies r alis es en 2003. 3 / Des pr cisions formul es par la sous direction M2 de la DHOS * * * * * * * * * * * * * ConsultantsEtablissementsOutils de d compteTemps partag MutualisationCH de Guingamp4CH de Morlaix44 CHI de Meulan-Les Mureaux4 CHU de Lille44CH de Bagnols sur C ze4CH de Creil4CH de Narbonne4 CHU de N mes4CH d'A rment i resCH de Lens4CH de Ch lon sur Sa ne4 CHI d'Eure et Seine4 CHU de Nancy44 CHU de Saint Et ie nne4SA NESCOPla t e f o r me Rit h meDispositifs et exp riences observ sESSORC onsultantsBPICNEHT emps de TRAVAIL des m decins - 5 - Premi re partie : les outils de d compte et d' ORGANISATION du TEMPS m dical.

9 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l. : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : Premi re partie : Les outils de d compte et d' ORGANISATION du TEMPS m dical TEMPS de TRAVAIL des m decins - 6 - Premi re partie : les outils de d compte et d' ORGANISATION du TEMPS m dical. 50, rue du Faubourg Saint Antoine 75012 PARIS T l. : 01 53 33 32 60 Fax : 01 53 33 32 69 e-mail : Plan de la 1 re partie 9 CHAPITRE 1 IMPLANTER UN OUTIL INFORMATISE DE GESTION DU TEMPS MEDICAL .. 10 1. LA CONCERTATION .. 11 2. L'ACCOMPAGNEMENT .. 11 3. LA CLARIFICATION DES FONCTIONNALITES 12 LES BESOINS DES 12 LES BESOINS DES 12 4.

10 L'INFORMATISATION DU TABLEAU DE SERVICE MENSUEL .. 13 BORNAGE HORAIRE DES PERIODES DE JOUR ET DE 13 ORGANISATION EN TEMPS MEDICAL CONTINU OU 15 TYPOLOGIE DES ACTIVITES DE JOUR, DES PERMANENCES ET DES 16 Typologie des activit s de jour .. 16 Typologie des permanences ..16 Typologie des 17 REGLES DE DECOMPTE DU TRAVAIL EFFECTIF ET DES 18 R gles de d compte du TRAVAIL effectif .. 18 R gles de d compte des absences .. 19 DEFINITION DES PROCESSUS ORGANISATIONNELS D'UTILISATION DE L' 20 Processus de saisie .. 20 Processus de validation .. 21 Exemples de processus .. 22 5. L'INFORMATISATION DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL MEDICAL .. 24 ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES 24 Principes d' 24 Obligations du praticien .. 24 D finition et qualification de l'astreinte.