TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES

1 Recommandations relatives au TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES R glement type Douzi me dition r vis e NATIONS UNIES ST/ Recommandations relatives au TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES R glement type Douzi me dition r vis e NATIONS UNIES New York et Gen ve, 2001 Note Les appellations employ es dans la pr sente publication et la pr sentation des donn es qui y figurent n'impliquent de la part du Secr tariat de l'Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorit s, ni quant au trac de leurs fronti res ou limites.

2 ST/ Copyright 8 Nations Unies, 2001 Tous droits r serv s. Il est interdit de reproduire, de stocker dans un syst me de recherche de donn es ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, lectronique, lectrostatique, m canique, enregistrement magn tique, photocopie ou autre, un passage quelconque de la pr sente publication, aux fins de vente, sans avoir obtenu au pr alable l'autorisation crite de l'Organisation des Nations Unies. PUBLICATION DES NATIONS UNIES Num ro de vente : ISBN 92-1-239070-6 ISSN 1014-5745 - iii - AVANT-PROPOS Les Recommandations relatives au TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES sont adress es aux gouvernements et aux organisations internationales int ress es par la s curit du TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES .

3 Elles ont t pr par es par le Comit d'experts en mati re de TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES du Conseil conomique et social de l'Organisation des Nations Unies et ont t publi es initialement en 1956 (ST/ECA/43- ). Conform ment la r solution 645 G (XXIII) du 26 avril 1957 et aux r solutions ult rieures du Conseil conomique et social, elles ont t ensuite modifi es et mises jour aux sessions successives du Comit d'experts compte tenu des progr s techniques et de l' volution des besoins des utilisateurs. sa dix-neuvi me session (du 2 au 10 d cembre 1996), le Comit d'experts a adopt une premi re version du R glement type pour le TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES , qui a t annex e la dixi me dition r vis e des Recommandations relatives au TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES .

4 Le but tait de faciliter l'int gration directe du R glement type dans toutes les r glementations nationales et internationales modales et ainsi d'am liorer l'harmonisation et de faciliter la mise jour p riodique de tous les instruments juridiques concern s tout en permettant aux gouvernements des tats Membres, l'Organisation des Nations Unies, aux institutions sp cialis es et d'autres organisations internationales de r aliser des conomies substantielles. sa vingti me session (7 au 16 d cembre 1998), le Comit a adopt diverses modifications au R glement type ainsi que des nouvelles dispositions concernant en particulier des instructions d'emballage pour chaque mati re et objet et des dispositions suppl mentaires relatives au TRANSPORT de mati res radioactives.

5 Sa vingt et uni me session (4 au 13 d cembre 2000), le Comit , en adoptant les dispositions relatives au TRANSPORT des gaz, a achev une t che majeure initi e de longue date qui consistait laborer des normes uniformes internationales et d'application multimodale pour les transports de MARCHANDISES DANGEREUSES en colis et en citernes mobiles. Une coop ration troite avec l'Agence internationale de l' nergie atomique (AIEA) a t maintenue et le R glement type a t modifi pour refl ter les dispositions de l' dition 1996 (r vis e) du R glement de TRANSPORT des mati res radioactives de l'AIEA*.

6 Diverses autres modifications ont t effectu es pour am liorer les dispositions relatives la documentation et pour r pondre aux progr s techniques dans les domaines de la s curit des piles au lithium et des mulsions de nitrate d'ammonium. Ces modifications et nouvelles dispositions ont t diffus es en tant qu'annexes au rapport du Comit sur sa vingt et uni me session (ST/ , additifs 1 et 2). La pr sente publication a t pr par e par le secr tariat de la Commission conomique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) qui fournit les services de secr tariat au Comit d'experts en mati re de TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES du Conseil conomique et social.

7 Des renseignements suppl mentaires, y compris le cas ch ant des rectificatifs la pr sente publication, sont disponibles sur le site web de la Division des transports de la CEE-ONU: * R glement de TRANSPORT des mati res radioactives, dition de 1996 (r vis e), Collection Normes de S ret No TS-R-1 (ST-1, R vis e), AIEA, Vienne (2000). - v - TABLE DES MATI RES Page RECOMMANDATIONS RELATIVES AU TRANSPORT DES MARCHANDISES 1 Nature, objet et port e des 1 Principes fondamentaux de la r glementation du TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES .

8 2 Classification des MARCHANDISES DANGEREUSES et d finition des classes .. 2 Dispositions relatives l'exp dition .. 3 Intervention en cas d'urgence .. 3 Assurance de la conformit .. 4 TRANSPORT de mati res 4 Figure 1 : Formule de renseignements communiquer l'ONU en vue du classement ou du reclassement d'une mati re .. 5 ANNEXE : R GLEMENT TYPE POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES 11 Table des mati 15 Partie 1 : Dispositions g n rales, d finitions et dispositions concernant la 23 Partie 2 : 41 Partie 3 : Liste des MARCHANDISES DANGEREUSES et exemptions relatives au TRANSPORT de MARCHANDISES DANGEREUSES emball es en quantit s limit es.

9 151 Partie 4 : Dispositions relatives l'utilisation des emballages et des citernes .. 305 Partie 5 : Proc dures d'exp 421 Partie 6 : Prescriptions relatives la construction des emballages, des grands r cipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes mobiles et des conteneurs gaz l ments multiples (CGEM) et aux preuves qu'ils doivent 455 Partie 7 : Dispositions relatives aux op rations de 629 APPENDICES .. 645 Appendice A - Liste des d signations officielles de TRANSPORT g n riques et non sp cifi es par ailleurs ( ) .. 647 Appendice B - Glossaire des termes.

10 667 INDEX ALPHAB TIQUE DES MATI RES ET 681 TABLEAU DE CORRESPONDANCE entre les num ros de paragraphes dans le R glement de TRANSPORT des mati res radioactives de l'AIEA, dition de 1996 (R vis e), Collection Normes de S ret No TS-R-1 (ST-1, R vis e) et la douzi me dition r vis e des Recommandations relatives au TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES (comprenant le R glement type).. 745 - 1 - RECOMMANDATIONS RELATIVES AU TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES NATURE, OBJET ET PORT E DES RECOMMANDATIONS 1. Les pr sentes Recommandations ont t labor es par le Comit d'experts en mati re de TRANSPORT des MARCHANDISES DANGEREUSES du Conseil conomique et social des Nations Unies.