De carte de sejour

COMMENT TROUVER VOTRE NUMERO DE CARTE DE SEJOUR …

COMMENT TROUVER VOTRE NUMERO DE CARTE DE SEJOUR ? Modèle de titre de séjour délivré avant juillet 2010 ← (F et 9 chiffres) ou Modèle de titre de séjour délivré depuis juillet 2010

  Trace, Sejour, De carte de sejour

1 Carte de “priorité pour personne handicapée” carte de ...

3 b Carte d'Invalidité (CI) (suite) carte d'invalidité • vivre seul ou avec leur conjoint et, le cas échéant, avec des personnes à charge au titre de l’impôt sur le revenu, avec des personnes non passibles de l’impôt sur le revenu, avec une tierce personne chargée d’une assistance

  Trace, Carte des

DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT …

DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D'ENFANT FRANCAIS En cas de renouvellement, le dossier doit être déposé au cours des 2 derniers mois qui précèdent

  De sejour, Sejour

Demande de duplicata, modification d’adresse et d’état ...

Modification d’adresse-La carte de séjour.Modification d’état civil-La carte de séjour.- Pour le rajout du nom d’épouse : un acte de mariage. - Pour le retrait du nom d’épouse : le jugement de divorce (toutes les pages). - Pour la modification du nom d’épouse : un acte de mariage portant une mention marginale de modification. Pour la modification de l’état civil (nom ...

  Trace, Carte des

CONTRAT DE SEJOUR - ehpad-les-savarounes.com

E H P A D L e s S a v a r o u n e s , C o n t r a t d e s é j o u r 2 0 1 6 V e r s i o n 1 . 1 1 Page 5/15 L’EHPAD s’inscrit dans une démarche de complémentarité et de réseau de soins, et a passé

  De sejour, Sejour

FORMULAIRE DE DEPÔT DE DEMANDE DE TITRE DE SEJOUR

Je suis informé(e) que les titres, actes d’état civil et documents présentés dans le cadre de la présente demande de titre de séjour sont susceptibles de faire l’objet d’une authentification auprès des autorités ou

  De sejour, Sejour

Indemnités pour frais de séjour et déplacement octroyées ...

FILO-FISC www.filo-fisc.be indemnités frais de séjour, déplacement page 2 de 9 Indemnités pour frais de séjour et déplacement octroyées aux