Example: confidence

Indemnitaire

Found 9 free book(s)
REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES …

REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES …

www.cdg13.com

regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel rifseep maj septembre 2016 circulaire n°2016-19

  Indemnitaire

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

www.cdg51.fr

A. Les objectifs L’élaboration du RIFSEEP s’inscrit dans une démarche de simplification du paysage indemnitaire visant à réduire le nombre de primes actuellement existantes.

  Indemnitaire

Le Régime Indemnitaire tenant compte des …

Le Régime Indemnitaire tenant compte des …

www.cdg54.fr

I. Rappel de la règlementation sur le régime indemnitaire Les éléments de la rémunération Quelques facteurs qui conditionnent les choix en

  Indemnitaire

R gime indemnitaire et absence pour maladie

R gime indemnitaire et absence pour maladie

www.cdg63.fr

CIRCULAIRE _____ N° 11-10 mai 2011 Service juridique REGIME INDEMNITAIRE ET ABSENCE POUR MALADIE

  Indemnitaire

MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …

MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …

www.cdg13.com

www.cdg13.com A compter du 1er janvier 2016 Le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 a institué un nouveau régime indemnitaire de référence tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement

  Indemnitaire

Modalités de calcul des indemnités des présidents, …

Modalités de calcul des indemnités des présidents, …

www.maires05.com

3 Indice brut mensuel 1015 en avril 2014 : 3 801,47 € Montant du plafond indemnitaire en avril 2014 : 8 272, 02 €

  Indemnitaire

REFERENCES : MISE A JOUR : Mai 2011 - www. cdg …

REFERENCES : MISE A JOUR : Mai 2011 - www. cdg …

www.cdg87.fr

REGIME INDEMNITAIRE Note d’information N°2009-13 du 1er février 2009 TABLEAU D'EQUIVALENCE ENTRE CADRES D'EMPLOIS DE LA FPT ET CORPS DE L'ETAT REFERENCES : Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du

  Indemnitaire

L'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

L'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

www.cdg87.fr

RAPPEL DES REGLES REGISSANT LE REGIME INDEMNITAIRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public ont droit après service fait, à une

  Indemnitaire

Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 4 du 15 mai …

Santé, Protection sociale, Solidarité - N° 4 du 15 mai …

solidarites-sante.gouv.fr

miNiSTÈRe deS AFFAiReS SOCiAleS, de lA SANTÉ eT deS dROiTS deS FemmeS BO Santé – oProtection sociale – 2015/4 du 15 mai 2015, Page 2 Solidarité n

Similar queries