Example: air traffic controller

Search results with tag "Indemnitaire"

Nouveau Régime Indemnitaire Régime Indemnitaire tenant ...

Nouveau Régime Indemnitaire Régime Indemnitaire tenant ...

www.cdg18.fr

B – Le Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Un complément indemnitaire annuel (CIA) peut être versé. Le CIA revêt donc un caractère facultatif dans sont versement, mais doit être instauré, Le CIA tient ompte de l’engagement p ofessionnel et de la maniè e de se vi . Décret n°2014-513 du 20.05.2014-art 4

  Indemnitaire

REGIME INDEMNITAIRE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS,

REGIME INDEMNITAIRE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS,

www.cdg29.bzh

REGIME INDEMNITAIRE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS, D’EXPERTISE ET D’ENGAGEMENT PROGESSIONNEL. www.cdg29.bzh Place du régime indemnitaire dans la rémunération Le Régime Indemnitaire / Eléments obligatoires - Traitement Indiciaire Brut - SFT - NBI - GIPA - Avantages collectivement acquis (primes liées à l’article 111 ex: prime de fin ...

  Regime, Regime indemnitaire, Indemnitaire

RIFSEEP, le nouveau régime indemnitaire

RIFSEEP, le nouveau régime indemnitaire

www.cdg68.fr

attribue le montant de régime indemnitaire par arrêté, en tenant compte des dispositions de la délibération. 2. Présentation du RIFSEEP . Suite à l’entrée en vigueur du . décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 précité, un nouveau régime indemnitaire, dénommé «

  Indemnitaire

20 mesures pour transformer la fonction publique

20 mesures pour transformer la fonction publique

www.fonction-publique.gouv.fr

reconnaître le mérite des agents à travers la prise en compte de leurs résultats collectifs dans leur régime indemnitaire. Cette mesure permet également d’adapter le régime indemnitaire aux spécificités des territoires, tout en confortant le rôle essentiel des exécutifs locaux dans la définition de la politique salariale.

  Pour, Resume, Transformers, Fonction, Publique, Indemnitaire, Mesures pour transformer la fonction publique

Le Régime Indemnitaire tenant compte des …

Le Régime Indemnitaire tenant compte des …

www.cdg54.fr

Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

  Fonction, Indemnitaire

REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES …

REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES …

www.cdg13.com

regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel rifseep maj septembre 2016 circulaire n°2016-19

  Regime, Fonction, Regime indemnitaire, Indemnitaire

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

www.cdg51.fr

2 Introduction Le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 porte création d’un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de

  Fonction, Indemnitaire

R.I.F.S.E.E.P. : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions ...

R.I.F.S.E.E.P. : Régime Indemnitaire lié aux Fonctions ...

www.cdg63.fr

Instauré par le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de

  Indemnitaire

La modulation du régime indemnitaire - CDG 35

La modulation du régime indemnitaire - CDG 35

www.cdg35.fr

La modulation du régime indemnitaire Les règles permettant aux collectivités de verser des primes à leurs agents sont fixées par les articles 88 et

  Indemnitaire

LE REGIME INDEMNITAIRE - Centre de Gestion Du …

LE REGIME INDEMNITAIRE - Centre de Gestion Du …

www.cdg18.fr

1 le regime indemnitaire janvier 2013 indemnite horaire pour travaux supplementaires décrets : 2002-60 du 01-01-2004 / 2007-1630 du 19-11-2007 / 2008-199 du 27/02/2008

  Regime, Regime indemnitaire, Indemnitaire

R gime indemnitaire et absence pour maladie

R gime indemnitaire et absence pour maladie

www.cdg63.fr

CIRCULAIRE _____ N° 11-10 mai 2011 Service juridique REGIME INDEMNITAIRE ET ABSENCE POUR MALADIE

  Regime, Regime indemnitaire, Indemnitaire

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des …

www.cdg51.fr

modele d’arrete individuel portant maintien du montant du regime indemnitaire au titre de l’indemnite de fonctions de sujetions et d’expertise

  Regime, Fonction, Regime indemnitaire, Indemnitaire, De fonctions de

ASTREINTES ET PERMANENCES DANS LA FPT …

ASTREINTES ET PERMANENCES DANS LA FPT …

www.cdg87.fr

CDG 87 Service Aide-Juridique Régime indemnitaire

  Indemnitaire

MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …

MONTANTS ET PLAFONDS DE L’IFSE …

www.cdg13.com

www.cdg13.com A compter du 1er janvier 2016 Le décret n°2014-513 du 20 mai 2014 a institué un nouveau régime indemnitaire de référence tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement

  Fonction, Indemnitaire, Indemnitaire de

Les primes et les indemnités en 10 questions - …

Les primes et les indemnités en 10 questions - …

www.safpt.org

3 Siège National : 13, rue Neuve -03200 VICHY - Tél 04 70 97 89 31 - Fax 04 70 97 89 44 - WWW.SAFPT.ORG En cas d'affectation volontaire, le régime indemnitaire

  Indemnitaire

L'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

L'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES

www.cdg87.fr

RAPPEL DES REGLES REGISSANT LE REGIME INDEMNITAIRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public ont droit après service fait, à une

  Indemnitaire

Modalités de calcul des indemnités des présidents, …

Modalités de calcul des indemnités des présidents, …

www.maires05.com

3 Indice brut mensuel 1015 en avril 2014 : 3 801,47 € Montant du plafond indemnitaire en avril 2014 : 8 272, 02 €

  Indemnitaire

REFERENCES : MISE A JOUR : Mai 2011 - www. cdg …

REFERENCES : MISE A JOUR : Mai 2011 - www. cdg …

www.cdg87.fr

REGIME INDEMNITAIRE Note d’information N°2009-13 du 1er février 2009 TABLEAU D'EQUIVALENCE ENTRE CADRES D'EMPLOIS DE LA FPT ET CORPS DE L'ETAT REFERENCES : Décret n°91-875 du 6 septembre 1991 modifié pris pour l'application du

  Indemnitaire

03/10/2019 DGCL – SD/ELFPT - FP3 FAQ

03/10/2019 DGCL – SD/ELFPT - FP3 FAQ

www.collectivites-locales.gouv.fr

Le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014, modifié en dernier lieu par le décret n° 2018-1119 du 10 décembre 2018, pose le principe d’une mise en œuvre progressive du RIFSEEP entraînant un passage à ce nouveau régime indemnitaire à plusieurs dates successives, selon les corps de la

  Indemnitaire

Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité 201 et ...

Guide pratique 6 Le cadre juridique de la mobilité 201 et ...

www.fonction-publique.gouv.fr

de la réforme de l’État daté du 19 novembre 2009 ... Décret n°2014-507 du 19 mai 2014 Complément indemnitaire d’accompagnement Circulaire DGAFP-DB du 15 janvier 2015 Indemnisation du différentiel de taux de cotisation retraite employeur pour les fonctionnaires de la FPE détachés dans la FPT/

  Cedar, Pratiques, Juridique, Indemnitaire, Pratique 6 le cadre juridique de la mobilit, Mobilit

Tableau d’avancement des professeurs des écoles hors classe

Tableau d’avancement des professeurs des écoles hors classe

03.snuipp.fr

N.B : le régime indemnitaire pour les enseignants en éducation prioritaire change à la rentrée 2015. Prime spéciale d’installation : 1995,65 € Prime d’entrée dans le métier : 1500 € Indemnité de changement de résidence : remboursement forfaitaire Indemnité kilométrique :

  Cleo, Tableau, Avancement, Indemnitaire, Professeur, 233 coles, Tableau d avancement des professeurs des

Le congé de maladie ordinaire des fonctionnaires

Le congé de maladie ordinaire des fonctionnaires

cdg50.fr

Le congé de maladie ordinaire des fonctionnaires En cas de maladie dûment constatée le mettant dans l’impossiilité d’exerer ses fontions , le fonctionnaire peut énéfiier d’un ongé de maladie ordinaire. ... régime indemnitaire) à laquelle il s’expose en as de nouvel envoi tardif dans les 24 prochains mois.

  Maladies, Fonctionnaires, Indemnitaire, Ordinaire, De maladie ordinaire des fonctionnaires

Exemple de trame de rédaction Lignes directrices de ...

Exemple de trame de rédaction Lignes directrices de ...

www.cdg60.com

Intégrer l’ergonomie dans le choix de méthodes de travail, la conception des locaux et l’achat d’équipements … Rémunération Valoriser l’obtention du concours et des examens professionnels Mettre en place un régime indemnitaire (RIFSEEP, …

  Candito, Eglin, Metra, Directrices, Indemnitaire, Trame de r, 233 daction lignes directrices

LIBELLÉ STAGE CODE ACTION DATE DÉBUT DURÉE DÉPTN° …

LIBELLÉ STAGE CODE ACTION DATE DÉBUT DURÉE DÉPTN° …

www.cnfpt.fr

Le régime indemnitaire des agents territoriaux : calcul et mise en application OL4G3 14/11/2022 1,5 49 La lecture et la compréhension du bulletin de paie OL4G4 02/05/2022 0,5 Les régimes de cotisations spécifiques dans la rémunération OL4G5 01/06/2022 0,5

  Indemnitaire

L’IMPACT DES CONGES POUR INAPTITUDE …

L’IMPACT DES CONGES POUR INAPTITUDE …

www.cdg13.com

L’IMPACT DES CONGES POUR INAPTITUDE PHYSIQUE SUR LE REGIME INDEMNITAIRE www.cdg13.com Statut Fiche thématique Articles 88 et 111 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires

  Regime, Regime indemnitaire, Indemnitaire

Similar queries