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DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DEMANDE
www.mdph33.frSelon les parties remplies dans le formulaire, veuillez joindre les justificatifs ci-après. *formulaire disponible sur www.mdph33.fr Votre identité Une photocopie du jugement attestant de l’exercice de l’autorité parentale, en cas de séparation des parents, de délégation d’autorité parentale ou de tutelle. Votre vie quotidienne
Justificatifs à joindre au dossier de surendettement
particuliers.banque-france.frDec 22, 2020 · Microsoft Word - Justificatifs à joindre au dossier de surendettement Author: I104923 Created Date: 12/22/2020 5:37:59 PM ...
Demande d’admissibilité à la contribution réduite
www.mfa.gouv.qc.caDans ce formulaire, les lettres encadrées (exemple: A ) font référence à une liste de documents à joindre. Il est important de cocher au verso du formulaire les cases qui correspondent à votre situation. Vous devez remettre au prestataire de services de garde le présent formulaire dûment rempli et signé, de même que chacun des
Commission de surendettement des particuliers
particuliers.banque-france.frJoindre la copie de votre pièce d’identité, du jugement de curatelle, tutelle ou du mandat pour le mandataire spécial N°13594*02 page 1/12 Commission de surendettement des particuliers DÉCLAATION DE SUENDETTEMENT * rubrique à renseigner obligatoirement ** rubrique à renseigner obligatoirement si présence d’un co-déposant. 0
DEMANDE DE PENSION ET DE RETRAITE ADDITIONNELLE …
retraitesdeletat.gouv.frPIECES JUSTIFICATIVES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT A VOTRE DEMANDE • En cas de départ anticipé au titre de : Parent d'un enfant vivant âgé de plus d'un an et atteint d'une invalidité égale ou supérieure à 80 % Copie de la carte d'invalidité en cours de validité Fonctionnaire handicapé avec un taux d'incapacité
Joindre deux phrases en une phrase avec subordonnée relative
www.ccdmd.qc.caJOINDRE DEUX PHRASES EN UNE PHRASE AVEC SUBORDONNÉE RELATIVE 2 LES EXERCICES DE FRANÇAIS DU CCDMD www.ccdmd.qc.ca/fr aaaaaa aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa