Le temps partiel
Found 10 free book(s)
Le temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année
travail-emploi.gouv.frLOI portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail Fiche n°12 Le temps partiel aménagé sur tout ou partie de l’année . Depuis la loi du 19 janvier 2000 qui a abrogé le temps partiel annualisé, deux dispositifs qui répondent
Le travail à temps partiel - Ministère du Travail
travail-emploi.gouv.fr04 2013 Page 3 Synthèse Définitions et mesures du temps partiel et du temps partiel « subi » Le cadre législatif définit le travail à temps partiel en référence à la durée légale du travail, ou à la
LE TEMPS PARTIEL DANS LA FONCTION PUBLIQUE ... - cdg50.fr
www.cdg50.fr1 F I CH EP R A T Q U D G 5 0 Réalisée le 01/04/2011 FF I IC CC HHH E EE PPP RRR AAA TTT II QQQ UUU EE CC DDD GGG 555 000 L’E S S E N T I E L Le temps partiel s’adresse aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi qu’aux agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an.
DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
circulaires.cdg77.frCirculaire « Temps partiel » / cdg 77 Mise à jour AVRIL 2016 1 Circulaire du 20 octobre 2004 Mise à jour avril 2016 TEMPS PARTIEL Réf. : - Décret 2004.777 du 29 juillet 2004 relatif à la mise en œuvre du temps partiel dans la Fonction publique territoriale.
Doc 10 - prise en compte temps partiel - cor-retraites.fr
www.cor-retraites.fr4 1.2 Un impact plus important pour le salaire de référence dans le régime de base Si l’impact du temps partiel sur le calcul de la durée d’assurance est ainsi limité, une activité
L'enseignement à temps partiel, Qu est ce que cela signifie?
www.droitdesjeunes.bewww.droitdesjeunes.be 1 L'enseignement à temps partiel, Qu ˇest ce que cela signifie? (juin 2009) www.droitdesjeunes.be ö Tu sais, que les mineurs sont soumis à l ˇobligation scolaire à partir de 6 ans jusqu ˇà 18 ans, mais qu ˇà partir de 15 ans, tu peux suivre
Le temps partiel - CDG29
www.cdg29.bzhCentre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère – Ti Kumunioù Penn ar Bed 7, Boulevard du Finistère –29336 QUIMPER CEDEX – Tél : 02 98 64 11 30 – fax : 02 98 64 11 59
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - circulaire.legifrance.gouv.fr
circulaire.legifrance.gouv.fr4 avant la reprise ou avant la fin de période de temps partiel thérapeutique en cours, en cas de prolongation. Il est par ailleurs conseillé, dès lors que le fonctionnaire envisage …
Enquête Temps et travai l - ftu-namur.org
www.ftu-namur.orgENQUÊTE TEMPS ET TRAVAIL 7 Le rapport au temps a maîtrise du temps n’est pas un souci de confort, c’est un véritable enjeu pour le marché du travail, le bien-être au travail et l’égalité de
III. Le temps de travail - cftcvousdefendre.org
www.cftcvousdefendre.orgGuide C.F.T.C. à l’usage des nouveaux salariés - Temps de travail 2 9 1,4 % pour un 90 %. Pour la CFTC, le recours au temps par tiel doit être choisi.