Search results with tag "Enregistrement de"
Aide en ligne - INPI.fr
depot-marque.inpi.frélectroniquement une demande d’enregistrement de marque. La procédure d’enregistrement d’une marque de fabrique, de commerce ou de service comporte un certain nombre d’étapes. Ce guide est structuré de façon à suivre les enchaînements des zones du site et à vous rappeler quelques généralités liées aux marques.
Guide technique pour l’élaboration des monographies - EDQM
www.edqm.eul'élaboration de spécifications destinées à figurer dans les dossiers d'enregistrement. Il est important de rappeler que les monographies constituent des normes d'application obligatoire dans le cadre des procédures d'enregistrement de …
Information « Webclient » relative au pré-enregistrement ...
mobilit.belgium.bele pré-enregistrement des véhicules neufs destinés à être immatriculés en Belgique. Le pré-enregistrement des données des véhicules est une condition sine qua non pour réaliser l’immatriculation automatiquement via WebDIV. Les utilisateurs du Webclient peuvent enregistrer les données techniques d’un véhicule via un browser web.