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GUIDE du contractuel de l’éducation nationale - snalc.org
snalc.orgautorisations d’absences 15 ... séjour des étrangers et du droit d’asile. - s’il se trouve en position régulière au re-gard du code du service national de l’Etat ... le motif de son absence : congé annuel, congé de maladie, congé de longue ma …
NOTE DE SERVICE RELATIVE AUX CONGES ET AUX …
asnierescfdt.free.frd’autorisations d’absence au sein de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Elle vient en complément du protocole ARTT signé en 2001 et des aménagements prévus par le protocole d’accord du 26 janvier 2009. Plusieurs éléments nouveaux sont proposés pour améliorer la gestion des congés, notamment l’extension des possibilités d ...
ANNEXE 7 LES AUTORISATIONS D'ABSENCE
cache.media.education.gouv.frANNEXE 7 LES AUTORISATIONS D'ABSENCE: Les autorisations d'absence relèvent de la compétence du supérieur hiérarchique, l'Inspecteur de
A . – LES AUTORISATIONS D'ABSENCE LIÉES À L'ÉTAT DE ...
safpt.orgA . – LES AUTORISATIONS D'ABSENCE LIÉES À L'ÉTAT DE FONCTIONNAIRE TERRITORIAL Les causes n'en sont pas toutes prévues par les textes mais les habitudes
Centre de Gestion Fonction PubliqueTerritoriale Les ...
safpt.orgAutorisations d’absence liées à des événement familiaux Nature de l’événement Absence autorisée Observations Référence du texte