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Search results with tag "Autorisation parentale"

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MODÈLE D'AUTORISATION PARENTALE POUR ENFANT(S) MINEUR(S) VOYAGEANT A L'ETRANGER ... - Exerçant l'autorité parentale en tant que : PÈRE – MÈRE – TUTEUR – TUTRICE (1) - AUTORISE (1)par la présente, l'enfant (1) ou les enfants,

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MODELES DE DEMANDE D’AUTORISATION PARENTALE

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MODELES DE DEMANDE D’AUTORISATION PARENTALE Modèle 1 Identification de l'école Utilisation de photos de votre enfant par l’école Dans le cadre de notre travail pédagogique, nous sommes amenés à utiliser des photos des enfants

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- Conditions de transport : dépôt au laboratoire dans un délai inférieur à 5 heures après le ... - Une autorisation parentale des 2 parents est requise sauf pour les jeunes à haut risque de forme ... Le forfait de 5.40€ pour la saisie dans la ase …

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L'autorisation parentale du Parent/Représentant légal de l'enfant mineur, requise dans le cadre d'un dépistage ... champs du formulaire de prise de rendez-vous identifiés par un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. Dans le cas contraire, la demande de rendez-vous ne pourra être traitée. ...

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Autorisation parentale dans le cadre de la vaccination ...

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rapport bénéfice-risque individuel pour le jeune est évaluée favorablement par un professionnel de santé, peut être considérée comme un acte usuel de l’autorité parentale et donc, ne relever de l’autorisation que d’un seul des deux titulaires de l’autorité parentale.

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