Assurance AUTOMOBILE

1 Assurance AUTOMOBILED ocument d information sur le produit d assuranceCompagnie: AVIVA ASSURANCESS ociet anonyme au capital de 178 771 908,38 - Entreprise r gie par le Code des assurancesSi ge social : 13 rue du Moulin Bailly - 92270 Bois-Colombes - 306 522 665 Nanterre Produit : Assurance AUTOMOBILECe document d information pr sente un r sum des principales garanties et exclusions du produit. Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes sp cifiques. Vous trouverez l information compl te sur ce produit dans la documentation pr contractuelle et quel type d Assurance s agit-il?L Assurance AUTOMOBILE a pour objectif premier de garantir le conducteur d un v hicule AUTOMOBILE contre les cons quences des dommages mat riels ou corporels caus s par son v hicule des tiers (responsabilit civile). C est une Assurance obligatoire. L Assurance AUTOMOBILE peut inclure galement, selon les modalit s du contrat d Assurance souscrit, des garanties compl mentaires facultatives couvrant par exemple les dommages mat riels pour le v hicule assur et les dommages corporels du conducteur ainsi que des services d assistance aux v hicules et aux est-ce qui est assur ?

2 Qu est-ce qui n est pas assur ?Y a-t-il des exclusions la couverture?Document d information Assurance AUTOMOBILE 18777- 1020 Les garanties pr c d es d une coche sont syst matiquement pr vues au plafonds de prise en charge peuvent varier selon le niveau de garanties choisiLES GARANTIES SYSTEMATIQUEMENT PREVUES :La responsabilit civile Responsabilit Civile Corporelle Responsabilit Civile Mat rielle ( )La garantie Juridique D fense de vos int r ts suite accident ( )Les dommages corporels Garantie du conducteur ( ou )Les services d assistance Assistance aux personnes (monde entier pour les d placements de moins de 90j cons cutifs) D pannage remorquage en cas d accident 0km du domicile (plafond 180 )LES GARANTIES OPTIONNELLES :AssistanceAssistance panne 25km ou 0km du domicile (plafond 180 )Panne m canique (prise en charge limit e au co t de la main d uvre)L assistance Maximale (plafond de 3000 / an de frais de remorquage et pour le vol jusqu 40j de v hicule de remplacement)Valeur d achat du v hicule garantie suivant la date de 1 re mise en circulation (choix de dur e entre 24 et 48 mois)La garantie JuridiqueProtection juridique auto ( )Protection juridique vie priv e ( )Les dommages au v hicule :VolIncendie dont : Temp te Gr leAttentatsDommage Accident par CollisionDommages Tous Accidents dont :Ev nements naturelsVandalismeCatastrophes NaturellesCatastrophes technologiquesBris des Glaces 8 Les v hicules de plus de 3,5T.

3 8Le transport de personnes titre on reux. 8Le transport de marchandises titre on reux. 8 Les l ments optiques et clignotants arri re en bris de glace. 8 Les vols commis par les membres de la famille et les pr pos liste de ce qui n est pas assur n est pas exhaustive, se r f rer aux conditions g n PRINCIPALES EXCLUSIONS : !Les exclusions l gales pour les dommages : xcaus s lorsque le conducteur n a pas l ge exig ou est d pourvu du permis de conduire. xprovoqu s de mani re intentionnelle. xsurvenus en cours d preuves, courses et comp tition. xsurvenus lorsque le v hicule transporte des mati res dangereuses. xsurvenus lorsque les passagers ne sont pas transport s dans des conditions suffisantes de s curit . !Les dommages occasionn s par une guerre trang re ou civile. !Les dommages survenus lorsque le conducteur se trouve en tat d ivresse ou sous l empire de stup fiants. !Survenus alors que le certificat d immatriculation a t retir par les autorit s administratives.

4 !Les dommages dus l usure ou au d faut d PRINCIPALES RESTRICTIONS !Une somme peut rester votre charge notamment sur les garanties incendie vol et dommages au v hicule (franchise). Une p nalit sur le montant de l indemnit peut tre appliqu e en cas de d passement du forfait kilom trique souscrit. Une v tust est appliqu e sur les appareils lectriques et lectroniques ayant subi des dommages lectriques selon leur liste des exclusions et restrictions n est pas exhaustive, se r f rer aux conditions g n rales .O suis-je couvert(e)? Quelles sont mes obligations?Quand et comment effectuer les paiements?Quand commence la couverture et quand prend-elle fin? Comment puis-je r silier le contrat?Document d information Assurance AUTOMOBILE 18777- 1020 Pour l Assurance responsabilit civile, la garantie du conducteur, les garanties de dommages au v hicule : en France m tropolitaine et Monaco ainsi que dans l ensemble des pays pour lesquels la carte verte est valable ( ).

5 Pour l assistance : dans tous les pays de la carte verte et Monaco. Pour l assistance aux personnes : dans le monde entier. Pour les catastrophes naturelles et technologiques, les attentats : pour les dommages survenus sur le territoire fran ais. La Protection juridique s applique aux litiges relavant des tribunaux fran ais, d Andorre ou de Monaco ; dans l ensemble des pays de l UE ainsi que la Suisse, Liechtenstein, Islande et Norv peine de nullit du contrat, non garantie, suspension de garantie ou application d une r gle proportionnelle (r duction de l indemnit due en cas de sinistre) : A la souscription du contratR pondre exactement aux questions pos es par l assureur, notamment dans le formulaire de d claration du risque lui permettant d appr cier les risques qu il prend en charge,Fournir tous documents justificatifs demand s par l assureur,R gler les cotisations (ou fraction de cotisation) indiqu es au contrat. En cours de contratD clarer toutes circonstances nouvelles ayant pour cons quence d aggraver les risques pris en charge soit d en cr er de nouveaux.

6 En cas de sinistreD clarer tout sinistre de nature mettre en jeu l une des garanties dans les conditions et d lais impartis et joindre tous les documents utiles l appr ciation du des garanties ventuellement souscrites pour les m mes risques en tout ou partie aupr s d autres assureurs et de tout remboursement que vous pourriez recevoir au titre d un cas de Vol, d poser plainte imm diatement aupr s des autorit s comp tentes et fournir l original de ce d p cotisations sont payables d avance annuellement, la date indiqu e dans le contrat, au si ge de l assureur ou de son repr sentant dans les dix jours compter de l ch paiement fractionn peut toutefois tre accord au choix (semestriel, trimestriel, mensuel).Les paiements peuvent tre effectu s par carte bancaire, ch que, virement ou pr l vement contrat prend effet la date et heure indiqu e aux conditions particuli est conclu pour une dur e d un an et se renouvelle automatiquement d ann e en ann e sa date d ch ance principale sauf r siliation par l une des parties dans les cas et conditions fix es au r siliation doit tre demand e soit par lettre recommand e ou envoi recommand lectronique soit par d claration faite contre r c piss aupr s de l assureur ou de son repr sentant dans les cas et conditions pr vues au r serve que le contrat couvre une ou plusieurs personnes physiques en dehors de toute activit professionnelles, la r siliation peut aussi tre demand e.

7 XA tout moment, l expiration d un d lai d un an compter de la premi re souscription du contrat, sans frais ni p nalit , xChaque ann e lors du renouvellement du contrat, dans les vingt jours suivant la date d envoi de l avis d ch anc