Attestation d’accessibilité d’un ERP de 5 catégorie

Autorisation - Déclaration Recherche de textes …

Mise à jour : mai 2011. Cette fiche est fournie à titre informatif et ne saurait se substituer à la réglementation. Recherche de textes réglementaires

Role des Maires - Accueil

II.! La prévention et ses acteurs!! A. La prévention! La prévention est l’ensemble des mesures propres à éviter autant que possible les

Demande d’Autorisation de construire, d'aménager …

1/4 Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d’approbation

ATTESTATION SUR L'HONNEUR Elève contact à risque …

[date de l’autotest à J4]. m’engager à ne pas conduire mon enfant à l’école si l’un des tests (J2 et J4) est positif1 ou s’il présente des symptômes évocateurs de la Covid-19. Cette attestation sur l’honneur permet d’accéder aux activités scolaires et périscolaires. Fait pour servir et …

  Attestation, Honneur, Attestation sur l honneur

ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE PRISE EN CHARGE

déclare sur l'honneur prendre en charge l'étudiant (nom et prénom) _____ pour la durée de l'année scolaire 1) Pour le logement - la nourriture (1) 2) Par le versement d'une somme mensuelle d'au moins 615 € (1) Joindre :

  Attestation, Sur l, Honneur, Attestation sur l honneur

DECLARATION SUR L’HONNEUR DE REALISATION D’UN …

Déclare sur l’honneur : Ne pas présenter de symptôme d'infection au covid-19 et à ma connaissance ne pas avoir été en contact avec un cas confirmé de covid-19 dans les quatorze jours précédant mon départ. Avoir réalisé un test de dépistage RT-PCR ou antigénique moins de 72 heures avant

  Sur l, Honneur