Transcription of Cadenassage - Quebec.ca
1 Cadenassage Ressources disponibles au Centre de documentation D cembre 2017 2 TABLE DES MATI RES INTRODUCTION .. 3 GUIDES, PROC DURES ET BONNES PRATIQUES .. 4 R GLEMENTATION .. 5 NORMES .. 6 CANADA .. 6 RECHERCHE ET INFORMATION G N RALE .. 6 RAPPORTS D ENQU TE DE LA CNESST .. 7 FORMATIONS SUR LE Cadenassage .. 14 ASSOCIATIONS SECTORIELLES PARITAIRES (ASP).. 14 3 INTRODUCTION Le Cadenassage , ou verrouillage, peut tre d fini comme tant une s rie de pratiques et de proc dures visant neutraliser toutes les sources d nergie des quipements d une machine avant qu une personne n y intervienne.
2 Cette m thode de pr vention, obligatoire au Qu bec en vertu du R glement sur la sant et la s curit du travail (RSST) et du Code de s curit des travaux en construction (CSTC), permet un travailleur de s assurer qu il peut travailler sur un quipement sans que celui-ci ne puisse tre remis en marche accidentellement. Il s agit donc d une op ration essentielle l o des interventions sur des quipements et machines sont n cessaires, lors de travaux d entretien ou de r paration, par exemple. Le pr sent document a pour but de dresser un inventaire des sources documentaires relatives au Cadenassage , dans le but de fournir au lecteur l ensemble des informations, des connaissances et des outils les plus pertinents du domaine.
3 Nous avons effectu une s lection des meilleures sources d information pr sentement disponibles. Ainsi, la documentation est regroup e selon les th mes suivants : Guides, proc dures et bonnes pratiques R glementation Normes Recherche et information g n rale Rapports d enqu te de la CNESST Services offrant des formations sur le Cadenassage Chacune des notices contient un r sum faisant une br ve description du document. De plus, les documents accompagn s d une cote peuvent tre emprunt s gratuitement au Centre de documentation de la CNESST. 4 GUIDES, PROC DURES ET BONNES PRATIQUES Un programme de Cadenassage se d finit comme tant l ensemble des actions et l ments d encadrement du Cadenassage .
4 Le programme encadre la proc dure de Cadenassage , la formation, les audits, la responsabilit des participants, la documentation, la normalisation de l affichage et de l quipement utilis s (Daoust, 2015, p. 40). Une proc dure de Cadenassage , quant elle, regroupe les actions sp cifiques poser lors du Cadenassage . La proc dure comprend les situations d exception, la d finition des termes, la s quence de Cadenassage , la mise jour, etc. (Daoust, 2015, p. 40). Les documents suivants traitent de ces aspects particuliers du Cadenassage . ASSOCIATION PARITAIRE POUR LA SANT ET LA S CURIT DU TRAVAIL DU SECTEUR DE LA CONSTRUCTION.
5 Le Cadenassage : guide de pr vention, 5e d., Anjou, ASP Construction, 2017, iv, 23 p. Pr sente les dispositions relatives au Cadenassage du Code de s curit pour les travaux de construction, sous-section et s'inspire de la norme CSA Z460-13 Ma trise des nergies dangereuses : Cadenassage et autres m thodes. Traite plus pr cis ment des diff rentes sources d' nergie, des tapes d'une proc dure de contr le des nergies, du mat riel de Cadenassage et du programme de Cadenassage . Inclut un formulaire pour la proc dure de contr le des nergies en annexe. Le document traite aussi des cas particuliers de cadenas oubli , de cl perdue ou du changement de personnel.
6 DAOUST, A. Le Cadenassage , cl s en main, 2e d., Longueuil, Sansectra, 2015, 106 p. : ill. Pr sente une approche de Cadenassage en lien avec les l gislations et normes en vigueur. partir d exemples, le guide aborde les obligations l gales, le programme de Cadenassage , la fiche de Cadenassage , la s quence mettre en place et la v rification de la proc dure. Le guide contient des illustrations et des tableaux. Cote : MO-124872 MULTIPR VENTION. R ussir l implantation d un programme de Cadenassage : guide, Longueuil, MultiPr vention, 2016, c2011, 46 p. Le Cadenassage est un moyen de pr vention qui a pour but d' viter la lib ration d' nergie accidentelle d'une machine pendant des travaux de maintenance, de r paration ou de d blocage dans une zone dangereuse.
7 Ce document pr sente l' laboration et l' implantation d'un programme de Cadenassage tape par tape. Il inclut des proc dures et des fiches, d finit quand, comment et o cadenasser, indique qui cela s'adresse et clarifie ce qui doit tre fait dans les situations inhabituelles (perte d'un cadenas, sous-traitant, etc.). Des exemples et des mod les de documents qui aideront b tir un programme de Cadenassage y sont inclus. Cote : MO-101160 5 R GLEMENTATION Les articles de p riodiques suivants traitent des aspects l gislatifs et r glementaires du Cadenassage . En janvier 2016, les articles 185 et 186 du R glement sur la sant et la s curit du travail (RSST) furent abrog s.
8 D sormais, la sous-section de la section XXI porte sp cifiquement sur le Cadenassage et pr voit davantage de mesures encadrant le contr le des nergies. Toujours en 2016, le Code de s curit des travaux en construction (CSTC) fut galement l objet de modifications. La sous-section dicte aujourd hui les proc dures n cessaires au Cadenassage d une machine sur un chantier. Les r f rences bibliographiques ici propos es tiennent compte de ces changements r glementaires. BEAUCHAMP, M. Dossier SST : Cadenassage , Construire, vol. 30, no 3, t 2015, p. 6-8 et 10-13. Les articles qui composent ce dossier retracent les modifications apport es depuis 2010 la r glementation sur le Cadenassage .
9 Il est expliqu en quoi le milieu de la construction pr sente des probl mes particuliers et de quelles fa ons les directives formul es dans la norme CSA Z460 peuvent y rem dier. Le dossier explique galement en quoi la veille informationnelle et le traitement de l'information contribuent l' implantation d'un programme de Cadenassage . Cote : AP-070396 COMMISSION DES NORMES, DE L' QUIT , DE LA SANT ET DE LA S CURIT DU TRAVAIL DU QU BEC. DIRECTION G N RALE DE LA PR VENTION-INSPECTION. Cadenassage et autres m thodes de contr le des nergies : guide d'information sur les dispositions r glementaires, [Qu bec], CNESST, 2016, 42 p.
10 Cette publication de la CNESST permet de mieux comprendre les mesures de s curit prescrites dans le R glement sur la sant et s curit au travail concernant le Cadenassage . Le document reprend point par point les sous-sections de l'article 188 du RSST pour en valuer la port e et pr ciser ses champs d'application. L'analyse de risques, l' laboration des proc dures, le partage des responsabilit s, la formation professionnelle et le mat riel de Cadenassage font partie des sujets trait s. Cote : CS-002017 DAOUST, A. S curit quivalente : quatre questions pour s y retrouver , Travail et sant , vol.
