CCT QUALIROUTES - Chapitre E

1 CCT QUALIROUTES Site "Qualit & Construction": Service public de Wallonie mobilit infrastructures Contacts: CAHIER DES CHARGES TYPE QUALIROUTES approuv par le Gouvernement wallon en date du 20 juillet 2011 Chapitre E TERRASSEMENTS GENERAUX ET PARTICULIERS dition du 01/03/2020 CCT QUALIROUTES Site "Qualit & Construction": TABLE DES MATIERES Pages E. 0. PREAMBULE .. 1 E. 1. TRAVAUX PRELIMINAIRES .. 1 E. RABATTEMENT DE LA NAPPE AQUIFERE .. 1 E. TERRASSEMENTS POUR LOCALISATION D'INSTALLATIONS EXISTANTES .. 2 E. 2. DEBLAIS .. 2 E. DEBLAIS DE TERRE DE RETROUSSEMENT .. 2 E. DEBLAIS GENERAUX .. 3 E. 3. REMBLAIS .. 5 E. REMBLAIS DE TERRE POUR GAZONNEMENTS ET PLANTATIONS .. 5 E. TRAVAUX PREALABLES AUX REMBLAIS.

2 6 E. REMBLAIS GENERAUX .. 8 E. TRAITEMENT DE CERTAINS SOLS DE REMBLAI .. 12 E. REMBLAIS EN BLOCS LEGERS .. 24 E. REMBLAIS EN GRANULATS D'ARGILE EXPANSEE .. 25 E. MATERIAUX AUTOCOMPACTANTS REEXCAVABLES (MAR) .. 27 E. 4. TERRASSEMENTS PARTICULIERS .. 29 E. DEBLAIS POUR REALISATION DE FOSSES .. 29 E. TERRASSEMENTS POUR OUVRAGES D'ART .. 30 E. TERRASSEMENTS PAR ASPIRATION .. 31 E. 5. TERRASSEMENTS POUR CANALISATIONS, RACCORDEMENTS, REGARDS DE VISITE OU D'APPAREILS, DRAINS ET GAINES .. 32 E. DEBLAIS .. 32 E. REMBLAIS .. 37 E. PAIEMENT .. 38 CCT QUALIROUTES Site "Qualit & Construction": E. 1 E. 0. PREAMBULE Tout chantier devant tre ex cut dans un site affect d une pollution historique ou dans un terrain (potentiellement) pollu doit au pr alable tre assaini suivant les modalit s reprises au d cret relatif la gestion des sols du 18 f vrier 2009 et ses arr t s d application.

3 Le pr sent cahier des charges vise uniquement des sols non pollu s ou assainis. L entrepreneur doit prendre les pr cautions n cessaires afin de ne pas contaminer les terres lors du chargement, transport et d chargement. Si malgr les pr cautions prises par l entrepreneur, les terres venaient tre pollu es, celles-ci devront tre d contamin es ses frais. En ce qui concerne les terres d apport, l entrepreneur fournit des terres qui sont compatibles aux normes reprises dans l annexe 1 du d cret selon la destination d affectation reprise l annexe 2 du d cret. Afin de v rifier la compatibilit de l apport avec le site de mise en uvre, le bon de fourniture attestera l origine d excavation. (supprim partir du 01/03/2020) Les op rations relatives aux terrassements d crits dans le pr sent Chapitre comprennent l'enl vement de tout l ment rocheux, de tout massif de ma onnerie ou de b ton dont le volume d'un seul tenant n'exc de pas 0,500 m.

4 Toutefois, si le volume enlev pour r aliser les profils est inf rieur 0,500 m mais fait partie d'un l ment rocheux exc dant 0,500 m , l'enl vement est pay au moyen de postes s par s au m tr . E. 1. TRAVAUX PRELIMINAIRES E. RABATTEMENT DE LA NAPPE AQUIFERE E. DESCRIPTION E. RABATTEMENT PROVISOIRE Le rabattement de la nappe aquif re par puits filtrants, aiguilles filtrantes et/ou par pompage comprend: les dispositifs de rabattement, calcul s par l'entrepreneur sur base des documents du march ; ces dispositifs assurent la continuit de l'op ration en cas de d fectuosit s locales les travaux d'installation, le lan age, le fon age ou la mise en place des puits et aiguilles, le fonctionnement des installations et leur surveillance, l' vacuation des eaux, le d montage des installations et la remise en tat des lieux la v rification du niveau de la nappe, par pi zom tres ou par puits.

5 E. RABATTEMENT DEFINITIF Pour les installations d finitives de rabattement, l' tude et le calcul sont faits par le pouvoir adjudicateur. Les prestations de l'entrepreneur se limitent la fourniture, la mise en place et l' preuve de fonctionnement du dispositif ainsi qu' toutes les obligations r sultant de la garantie. E. PAIEMENT Les documents du march fixent le mode de paiement des travaux de rabattement. Si le rabattement de la nappe est pr vu au m tr sous forme d un seul prix global, 40 % de la somme globale sont pay s apr s installation et v rification du bon fonctionnement de l'installation, 40 % du montant global sont pay s par tranches d'acomptes mensuels r partis sur la dur e escompt e de fonctionnement, 20 % du montant global sont pay s apr s d sinstallation et remise en tat des lieux.

6 CCT QUALIROUTES Site "Qualit & Construction": E. 2 E. TERRASSEMENTS POUR LOCALISATION D'INSTALLATIONS EXISTANTES E. DESCRIPTION Suite l accord pr alable du pouvoir adjudicateur, l entrepreneur v rifie par voie lectronique et/ou par fouille de reconnaissance, la localisation des installations souterraines dans la zone o des d t riorations peuvent tre provoqu es par l ex cution des travaux. E. REPERAGE PAR VOIE ELECTRONIQUE Ce rep rage est ex cut avec des appareils agr s par le pouvoir adjudicateur permettant la d tection d installations souterraines, sans terrassement, quelles que soient la nature du sol rencontr et la profondeur des installations souterraines. Ces d tections sont faites en pr sence du pouvoir adjudicateur.

7 E. REPERAGE PAR FOUILLES DE RECONNAISSANCE Par fouille de reconnaissance, il faut entendre un terrassement localis destin d couvrir une installation souterraine. Le remblayage ventuel est effectu avec des mat riaux de m me nature que ceux d couverts et constitue une charge d entreprise. Le terrassement se fait dans des terrains de toutes natures et avec les moyens ad quats pour ne pas endommager les installations souterraines. Le terrassement par aspiration est autoris . Ces fouilles de reconnaissance sont r alis es en pr sence du pouvoir adjudicateur. En zone rev tue, le d coupage de rev tement par sciage et la d molition du rev tement de toute nature en paisseur variable dans les limites n cessaires l ex cution du rep rage font l objet de postes s par s du m tr.

8 E. PAIEMENT Pour le rep rage par voie lectronique (E. ), la longueur port e en compte est celle r ellement parcourue dans la phase de d tection, quels que soient le nombre et la nature des installations souterraines rencontr es. Pour le rep rage par fouille de reconnaissance (E. ) autre que par aspiration, le paiement s effectue sur base d'heures en r gie (postes de la s rie X). Pour le rep rage par aspiration, le paiement s effectue sur base du volume de la fouille sans d duction du volume des c bles et canalisations. L' vacuation des mat riaux non r utilis s se fait conform ment au D. 2. et fait l'objet de postes de la s rie D9000. E. 2. DEBLAIS E. DEBLAIS DE TERRE DE RETROUSSEMENT E. DESCRIPTION Enl vement de la terre de retroussement couvrant l'assiette des ouvrages.

9 CCT QUALIROUTES Site "Qualit & Construction": E. 3 E. CLAUSES TECHNIQUES L' paisseur de la terre de retroussement est fix e par les documents du march . A d faut, elle est de 30 cm de sol meuble au maximum ou est pr cis e sur place par le pouvoir adjudicateur. Lorsque le pouvoir adjudicateur se r serve la propri t des terres de retroussement non utilis es sur chantier, l'entrepreneur les transporte vers les lieux de d p t fix s dans les documents du march . Les mises en d p t provisoires pour r utilisation ult rieure sur chantier sont charge de l entrepreneur. Il en assure la protection contre le vol et la destruction et il remplace ses frais les terres de retroussement manquantes. Les d p ts de terres de retroussement s ex cutent sans compactage.

10 E. PAIEMENT Le volume de d blai est mesur au moyen de piquets t moins et celui des d p ts, par op rations topographiques. Si le mesurage se fait sur d p ts, le foisonnement des terres est, par convention, gal 1,25. Le paiement s'effectue sur base du volume des d blais mesur sur chantier et suivant leur lieu de destination. L' vacuation des mat riaux non r utilis s se fait conform ment au D. 2. et fait l'objet de postes de la s rie D9000. E. DEBLAIS GENERAUX E. DESCRIPTION Op ration destin e r aliser les profils de la forme par excavation de mat riaux. Les documents du march pr cisent si les d blais sont r alis s en terrain meuble, rocheux ou compact. E. CLAUSES TECHNIQUES E. MODE D'EXECUTION L entrepreneur adapte son mode d ex cution la nature et l tat du sol en place.