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CHARTE OLYMPIQUE

TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE Comit International OlympiqueCh teau de Vidy 356 CH-1007 Lausanne / Suisse Tel. +41 21 621 61 11 Fax +41 21 621 62 16 dit par le Comit International OLYMPIQUE juillet 2020 tous droits r serv s R alisation : DidWeDo S.. , Lausanne, Suisse Imprim en Suisse3 Abr viations utilis es au sein du Mouvement OLYMPIQUE ..8 Introduction la CHARTE OLYMPIQUE ..9Pr fondamentaux de l 1Le Mouvement 151 Composition et organisation g n rale du Mouvement 152 Mission et r le du CIO*.. 16 Texte d application de la R gle 183 Reconnaissance par le 184 Congr s OLYMPIQUE *.. 20 Texte d application de la R gle 205 Solidarit OLYMPIQUE * .. 20 Texte d application de la R gle 216 Jeux Olympiques*.

et à l’éducation, l’Olympisme se veut créateur d’un style de vie fondé sur la joie dans l’effort, la valeur éducative du bon exemple, la responsabilité sociale et le respect des principes éthiques fondamentaux universels. 2. Le but de l’Olympisme est de mettre le sport au service du développement harmonieux

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1 TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE Comit International OlympiqueCh teau de Vidy 356 CH-1007 Lausanne / Suisse Tel. +41 21 621 61 11 Fax +41 21 621 62 16 dit par le Comit International OLYMPIQUE juillet 2020 tous droits r serv s R alisation : DidWeDo S.. , Lausanne, Suisse Imprim en Suisse3 Abr viations utilis es au sein du Mouvement OLYMPIQUE ..8 Introduction la CHARTE OLYMPIQUE ..9Pr fondamentaux de l 1Le Mouvement 151 Composition et organisation g n rale du Mouvement 152 Mission et r le du CIO*.. 16 Texte d application de la R gle 183 Reconnaissance par le 184 Congr s OLYMPIQUE *.. 20 Texte d application de la R gle 205 Solidarit OLYMPIQUE * .. 20 Texte d application de la R gle 216 Jeux Olympiques*.

2 22 Texte d application de la R gle 227 Droits sur les Jeux Olympiques et les propri t s olympiques*.. 228 Le symbole OLYMPIQUE * .. 249 Le drapeau OLYMPIQUE *.. 2410 La devise OLYMPIQUE *.. 2411 Les embl mes olympiques* .. 2512 L hymne OLYMPIQUE *.. 2513 La flamme OLYMPIQUE , les flambeaux (ou torches) olympiques* .. 2514 Les d signations olympiques* .. 25 Texte d application des R gles 7-14 .. 26 Table des mati res4 Chapitre 2Le Comit International OLYMPIQUE (CIO).. 3315 Statut juridique .. 3316 Membres*.. 34 Texte d application de la R gle 3917 Organisation .. 4418 La Session* .. 44 Texte d application de la R gle 4619 La commission ex cutive du CIO* .. 47 Texte d application de la R gle 5020 Le pr sident*.. 51 Texte d application de la R gle 5121 Commissions du CIO*.

3 52 Texte d application de la R gle 5222 Commission d thique du CIO* .. 54 Texte d application de la R gle 5523 5524 Ressources du 55 Chapitre 3 Les F d rations Internationales (FI) .. 5725 Reconnaissance des FI .. 5726 Mission et r le des FI au sein du Mouvement 58 Chapitre 4 Les Comit s Nationaux Olympiques (CNO) .. 6127 Mission et r le des CNO* .. 6128 Composition des CNO* .. 64 Texte d application des R gles 27 et 28 .. 6529 Les f d rations nationales .. 6830 Pays et nom d un 6931 Drapeau, embl me et hymne d un 695 Chapitre 5 Les Jeux 71I. C L BRATION, ORGANISATION ET ADMINISTRATION DES JEUX 7132 C l bration des Jeux Olympiques* .. 71 Texte d application de la R gle 7233 lection de l h te des Jeux Olympiques*.

4 72 Texte d application de la R gle 7234 Emplacement, lieux et sites des Jeux Olympiques .. 7435 Comit d organisation* .. 74 Texte d application de la R gle 7536 Contrat h te OLYMPIQUE .. 7537 Commission de coordination des Jeux Olympiques*.. 76 Texte d application de la R gle 7638 Village OLYMPIQUE *.. 77 Texte d application de la R gle 7739 Programme 78II. LA PARTICIPATION AUX JEUX 7840 Participation aux Jeux Olympiques* .. 78 Texte d application de la R gle 7841 Nationalit des concurrents*.. 79 Texte d application de la R gle 7942 Limite d ge .. 8043 Code mondial antidopage et Code du Mouvement OLYMPIQUE sur la pr vention des manipulations de comp 8044 Invitations et inscriptions* .. 81 Texte d application de la R gle 81 III.

5 PROGRAMME DES JEUX 8445 Programme des Jeux Olympiques*.. 84 Texte d application de la R gle 85646 R le des FI en relation avec les Jeux Olympiques* .. 88 Texte d application de la R gle 8847 Camp de jeunesse .. 9148 Couverture m diatique des Jeux Olympiques*.. 92 Texte d application de la R gle 9249 Publications relatives aux Jeux Olympiques*.. 92 Texte d application de la R gle 9350 Publicit , d monstrations, propagande*.. 93 Texte d application de la R gle 94IV. 9651 9652 Carte d identit et d accr ditation OLYMPIQUE Droits qui y sont attach 9753 Utilisation du drapeau 9754 Utilisation de la flamme OLYMPIQUE .. 9855 C r monies d ouverture et de cl 9856 C r monies des vainqueurs, m dailles et dipl mes et attribution des m dailles.

6 9957 Tableau d 10058 CIO Comp tence en dernier ressort .. 100 Chapitre 6 Mesures et sanctions, proc dures disciplinaires et r glement des diff 10359 Mesures et sanctions* .. 103 Texte d application de la R gle 10660 Contestation des d cisions du 10761 R glement des diff rends .. 107* Indique qu il y a un texte d application des r dispositions suivantes de l dition pr c dente de la CHARTE OLYMPIQUE ( tat en vigueur au 26 juin 2019) ont t modifi es par la 136e Session le 17 juillet 2020 : Texte d application de la R gle 18 (La Session) Texte d application de la R gle 19 (La commission ex cutive du CIO) Texte d application de la R gle 21 (Commissions du CIO)8 Abr viations utilis es au sein du Mouvement olympiqueCIO Comit International OlympiqueCO CHARTE R gle de la CHARTE Texte d application de la R Comit d organisation des Jeux OlympiquesFI F d ration InternationaleASOIF Association des f d rations internationales des sports olympiques d t AIOWF Association des f d rations internationales des sports olympiques d hiverCNO Comit National OlympiqueIPC Comit International ParalympiqueACNO Association des Comit s Nationaux OlympiquesACNOA Association des Comit s Nationaux Olympiques d AfriqueOCA Conseil OLYMPIQUE d AsieODEPA Organisation sportive panam ricaineONOC Association des Comit s Nationaux Olympiques d Oc anieCOE Les Comit s Olympiques Europ ensTAS Tribunal Arbitral du SportOGKM Programme de

7 Gestion des connaissances sur les Jeux OlympiquesAMA Agence Mondiale AntidopageAIO Acad mie Internationale Olympique9 Introduction la CHARTE olympiqueLa CHARTE OLYMPIQUE est la codification des Principes fondamentaux de l Olympisme, des R gles et des Textes d application adopt s par le Comit International OLYMPIQUE (CIO). Elle r git l organisation, les actions et le fonctionnement du Mouvement OLYMPIQUE et fixe les conditions de la c l bration des Jeux Olympiques. Par essence, la CHARTE OLYMPIQUE a trois objectifs principaux :a) la CHARTE OLYMPIQUE , en tant que document de base de nature constitutionnelle, fixe et rappelle les principes fondamentaux et les valeurs essentielles de l Olympisme ;b) la CHARTE OLYMPIQUE sert galement de statuts au Comit International OLYMPIQUE .

8 C) de plus, la CHARTE OLYMPIQUE d finit les droits et les obligations r ciproques des trois principales parties constitutives du Mouvement OLYMPIQUE , soit le Comit International OLYMPIQUE , les F d rations Internationales et les Comit s Nationaux Olympiques, ainsi que les comit s d organisation des Jeux Olympiques, qui doivent tous se conformer la CHARTE la CHARTE OLYMPIQUE , le genre masculin employ en relation avec toute personne physique (par exemple, les noms tels que pr sident, vice-pr sident, directeur, membre, dirigeant, officiel, chef de mission, participant, concurrent, athl te, juge, arbitre, membre d un jury, attach , candidat, personnel, ou les pronoms tels qu il, ils et eux) doit, sauf disposition sp cifique contraire, tre compris comme incluant le genre f minin.

9 Moins qu il en soit express ment pr vu autrement par crit, une ann e au sens de la CHARTE OLYMPIQUE signifie une ann e civile, commen ant le 1er janvier et prenant fin le 31 d ambuleL Olympisme moderne a t con u par Pierre de Coubertin, l initiative duquel le Congr s International Athl tique de Paris s est r uni en juin 1894. Le Comit International OLYMPIQUE (CIO) s est constitu le 23 juin 1894. Les premiers Jeux Olympiques (Jeux de l Olympiade) des temps modernes furent c l br s Ath nes, en Gr ce, en 1896. En 1914, le drapeau OLYMPIQUE pr sent par Pierre de Coubertin au Congr s de Paris fut adopt . Il est compos des cinq anneaux entrelac s qui repr sentent l union des cinq continents et la rencontre des athl tes du monde entier aux Jeux Olympiques.

10 Les premiers Jeux Olympiques d hiver furent c l br s Chamonix, en France, en fondamentaux de l Olympisme1. L Olympisme est une philosophie de vie, exaltant et combinant en un ensemble quilibr les qualit s du corps, de la volont et de l esprit. Alliant le sport la culture et l ducation, l Olympisme se veut cr ateur d un style de vie fond sur la joie dans l effort, la valeur ducative du bon exemple, la responsabilit sociale et le respect des principes thiques fondamentaux Le but de l Olympisme est de mettre le sport au service du d veloppement harmonieux de l humanit en vue de promouvoir une soci t pacifique, soucieuse de pr server la dignit Le Mouvement OLYMPIQUE est l action concert e, organis e, universelle et permanente, exerc e sous l autorit supr me du CIO, de tous les individus et entit s inspir s par les valeurs de l Olympisme.


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