Transcription of CHARTE OLYMPIQUE
1 TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE TAT EN VIGUEUR AU 17 JUILLET 2020 CHARTE OLYMPIQUE Comit International OlympiqueCh teau de Vidy 356 CH-1007 Lausanne / Suisse Tel. +41 21 621 61 11 Fax +41 21 621 62 16 dit par le Comit International OLYMPIQUE juillet 2020 tous droits r serv s R alisation : DidWeDo S.. , Lausanne, Suisse Imprim en Suisse3 Abr viations utilis es au sein du Mouvement OLYMPIQUE ..8 Introduction la CHARTE OLYMPIQUE ..9Pr fondamentaux de l 1Le Mouvement 151 Composition et organisation g n rale du Mouvement 152 Mission et r le du CIO*.. 16 Texte d application de la R gle 183 Reconnaissance par le 184 Congr s OLYMPIQUE *.. 20 Texte d application de la R gle 205 Solidarit OLYMPIQUE * .. 20 Texte d application de la R gle 216 Jeux Olympiques*.
2 22 Texte d application de la R gle 227 Droits sur les Jeux Olympiques et les propri t s olympiques*.. 228 Le symbole OLYMPIQUE * .. 249 Le drapeau OLYMPIQUE *.. 2410 La devise OLYMPIQUE *.. 2411 Les embl mes olympiques* .. 2512 L hymne OLYMPIQUE *.. 2513 La flamme OLYMPIQUE , les flambeaux (ou torches) olympiques* .. 2514 Les d signations olympiques* .. 25 Texte d application des R gles 7-14 .. 26 Table des mati res4 Chapitre 2Le Comit International OLYMPIQUE (CIO).. 3315 Statut juridique .. 3316 Membres*.. 34 Texte d application de la R gle 3917 Organisation .. 4418 La Session* .. 44 Texte d application de la R gle 4619 La commission ex cutive du CIO* .. 47 Texte d application de la R gle 5020 Le pr sident*.. 51 Texte d application de la R gle 5121 Commissions du CIO*.
3 52 Texte d application de la R gle 5222 Commission d thique du CIO* .. 54 Texte d application de la R gle 5523 5524 Ressources du 55 Chapitre 3 Les F d rations Internationales (FI) .. 5725 Reconnaissance des FI .. 5726 Mission et r le des FI au sein du Mouvement 58 Chapitre 4 Les Comit s Nationaux Olympiques (CNO) .. 6127 Mission et r le des CNO* .. 6128 Composition des CNO* .. 64 Texte d application des R gles 27 et 28 .. 6529 Les f d rations nationales .. 6830 Pays et nom d un 6931 Drapeau, embl me et hymne d un 695 Chapitre 5 Les Jeux 71I. C L BRATION, ORGANISATION ET ADMINISTRATION DES JEUX 7132 C l bration des Jeux Olympiques* .. 71 Texte d application de la R gle 7233 lection de l h te des Jeux Olympiques*.
4 72 Texte d application de la R gle 7234 Emplacement, lieux et sites des Jeux Olympiques .. 7435 Comit d organisation* .. 74 Texte d application de la R gle 7536 Contrat h te OLYMPIQUE .. 7537 Commission de coordination des Jeux Olympiques*.. 76 Texte d application de la R gle 7638 Village OLYMPIQUE *.. 77 Texte d application de la R gle 7739 Programme 78II. LA PARTICIPATION AUX JEUX 7840 Participation aux Jeux Olympiques* .. 78 Texte d application de la R gle 7841 Nationalit des concurrents*.. 79 Texte d application de la R gle 7942 Limite d ge .. 8043 Code mondial antidopage et Code du Mouvement OLYMPIQUE sur la pr vention des manipulations de comp 8044 Invitations et inscriptions* .. 81 Texte d application de la R gle 81 III.
5 PROGRAMME DES JEUX 8445 Programme des Jeux Olympiques*.. 84 Texte d application de la R gle 85646 R le des FI en relation avec les Jeux Olympiques* .. 88 Texte d application de la R gle 8847 Camp de jeunesse .. 9148 Couverture m diatique des Jeux Olympiques*.. 92 Texte d application de la R gle 9249 Publications relatives aux Jeux Olympiques*.. 92 Texte d application de la R gle 9350 Publicit , d monstrations, propagande*.. 93 Texte d application de la R gle 94IV. 9651 9652 Carte d identit et d accr ditation OLYMPIQUE Droits qui y sont attach 9753 Utilisation du drapeau 9754 Utilisation de la flamme OLYMPIQUE .. 9855 C r monies d ouverture et de cl 9856 C r monies des vainqueurs, m dailles et dipl mes et attribution des m dailles.
6 9957 Tableau d 10058 CIO Comp tence en dernier ressort .. 100 Chapitre 6 Mesures et sanctions, proc dures disciplinaires et r glement des diff 10359 Mesures et sanctions* .. 103 Texte d application de la R gle 10660 Contestation des d cisions du 10761 R glement des diff rends .. 107* Indique qu il y a un texte d application des r dispositions suivantes de l dition pr c dente de la CHARTE OLYMPIQUE ( tat en vigueur au 26 juin 2019) ont t modifi es par la 136e Session le 17 juillet 2020 : Texte d application de la R gle 18 (La Session) Texte d application de la R gle 19 (La commission ex cutive du CIO) Texte d application de la R gle 21 (Commissions du CIO)8 Abr viations utilis es au sein du Mouvement olympiqueCIO Comit International OlympiqueCO CHARTE R gle de la CHARTE Texte d application de la R Comit d organisation des Jeux OlympiquesFI F d ration InternationaleASOIF Association des f d rations internationales des sports olympiques d t AIOWF Association des f d rations internationales des sports olympiques d hiverCNO Comit National OlympiqueIPC Comit International ParalympiqueACNO Association des Comit s Nationaux OlympiquesACNOA Association des Comit s Nationaux Olympiques d AfriqueOCA Conseil OLYMPIQUE d AsieODEPA Organisation sportive panam ricaineONOC Association des Comit s Nationaux Olympiques d Oc anieCOE Les Comit s Olympiques Europ ensTAS Tribunal Arbitral du SportOGKM Programme de
7 Gestion des connaissances sur les Jeux OlympiquesAMA Agence Mondiale AntidopageAIO Acad mie Internationale Olympique9 Introduction la CHARTE olympiqueLa CHARTE OLYMPIQUE est la codification des Principes fondamentaux de l Olympisme, des R gles et des Textes d application adopt s par le Comit International OLYMPIQUE (CIO). Elle r git l organisation, les actions et le fonctionnement du Mouvement OLYMPIQUE et fixe les conditions de la c l bration des Jeux Olympiques. Par essence, la CHARTE OLYMPIQUE a trois objectifs principaux :a) la CHARTE OLYMPIQUE , en tant que document de base de nature constitutionnelle, fixe et rappelle les principes fondamentaux et les valeurs essentielles de l Olympisme ;b) la CHARTE OLYMPIQUE sert galement de statuts au Comit International OLYMPIQUE .
8 C) de plus, la CHARTE OLYMPIQUE d finit les droits et les obligations r ciproques des trois principales parties constitutives du Mouvement OLYMPIQUE , soit le Comit International OLYMPIQUE , les F d rations Internationales et les Comit s Nationaux Olympiques, ainsi que les comit s d organisation des Jeux Olympiques, qui doivent tous se conformer la CHARTE la CHARTE OLYMPIQUE , le genre masculin employ en relation avec toute personne physique (par exemple, les noms tels que pr sident, vice-pr sident, directeur, membre, dirigeant, officiel, chef de mission, participant, concurrent, athl te, juge, arbitre, membre d un jury, attach , candidat, personnel, ou les pronoms tels qu il, ils et eux) doit, sauf disposition sp cifique contraire, tre compris comme incluant le genre f minin.
9 Moins qu il en soit express ment pr vu autrement par crit, une ann e au sens de la CHARTE OLYMPIQUE signifie une ann e civile, commen ant le 1er janvier et prenant fin le 31 d ambuleL Olympisme moderne a t con u par Pierre de Coubertin, l initiative duquel le Congr s International Athl tique de Paris s est r uni en juin 1894. Le Comit International OLYMPIQUE (CIO) s est constitu le 23 juin 1894. Les premiers Jeux Olympiques (Jeux de l Olympiade) des temps modernes furent c l br s Ath nes, en Gr ce, en 1896. En 1914, le drapeau OLYMPIQUE pr sent par Pierre de Coubertin au Congr s de Paris fut adopt . Il est compos des cinq anneaux entrelac s qui repr sentent l union des cinq continents et la rencontre des athl tes du monde entier aux Jeux Olympiques.
10 Les premiers Jeux Olympiques d hiver furent c l br s Chamonix, en France, en fondamentaux de l Olympisme1. L Olympisme est une philosophie de vie, exaltant et combinant en un ensemble quilibr les qualit s du corps, de la volont et de l esprit. Alliant le sport la culture et l ducation, l Olympisme se veut cr ateur d un style de vie fond sur la joie dans l effort, la valeur ducative du bon exemple, la responsabilit sociale et le respect des principes thiques fondamentaux Le but de l Olympisme est de mettre le sport au service du d veloppement harmonieux de l humanit en vue de promouvoir une soci t pacifique, soucieuse de pr server la dignit Le Mouvement OLYMPIQUE est l action concert e, organis e, universelle et permanente, exerc e sous l autorit supr me du CIO, de tous les individus et entit s inspir s par les valeurs de l Olympisme.