Transcription of DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU ...
1 SORTIES SCOLAIRES Le N 7. 21. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 1. DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE R GULI RE OU OCCASIONNELLE SANS NUIT E. 22 Le N 7. SORTIES SCOLAIRES. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 1 bis DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE R GULI RE OU OCCASIONNELLE. CAS D'UN DEPLACEMENT SUR UN LIEU SITUE A PROXIMITE DE L'ECOLE POUR UNE. DUREE GLOBALE QUI NE DEPASSE PAS LA DEMI-JOURNEE DE CLASSE. SORTIES SCOLAIRES Le N 7. 23. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 2. DEMANDE D'AUTORISATION DE D PART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUIT E(S). 24 Le N 7. SORTIES SCOLAIRES. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 2 (suite). SORTIES SCOLAIRES Le N 7. 25. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 3. FICHE D'INFORMATION SUR LE TRANSPORT.. Attention 26 Le N 7. SORTIES SCOLAIRES. 23 SEPT. 1999. HORS-S RIE. Annexe 4. FICHE REMPLIR AU MOMENT DU D PART. PAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVIT TERRITORIALE OU LE CENTRE D'ACCUEIL. ASSURANT LE TRANSPORT ( remettre l'organisateur de la SORTIE ).
2 Attentio
