DUCS Papier / DUCS Edi dans QuadraPaie - …

1 QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 1/38 DUCS Papier / DUCS Edi dans QuadraPaie (R vision septembre 2009) SSOOMMMMAAIIRREE 1. Pr sentation de la DUCS .. 3 La DUCS 3 La DUCS EDI .. 3 2. Description des organismes destinataires .. 5 Les types d'organisme (fiche Organisme g n rique) .. 5 Sp cificit s des Caisses de Retraite et pr voyance .. 5 Types Standard Agirc ou Standard Arrco .. 5 Type Groupe Agirc 6 Type Pr voyance ind pendante .. 6 Fiches des organismes 6 Onglet G n ralit s .. 6 Onglet Ducs ..7 3. Description des cotisations (libell s QuadraPaie ).. 8 Fiche libell , onglets "G n ralit s" et "D cl. sociales".. 8 Libell utilisateur, onglets G n ralit s et D cl. sociales .. 8 Cotisation "Transport", notion de taux transport multiple .. 8 Sp cificit s des cotisations Retraites et Pr voyance .. 9 Fiche employ et cat gorie AGIRC ARRCO.

2 9 Cotisations retraite un Groupe Agirc / Arrco .. 9 DUCS-EDI, Condition sp ciale de cotisations et Qualifiant de cotisation (ou code risque) .. 10 Sp cificit s des cotisations "AGFF" .. 11 Param trage compl mentaire des libell s 12 Codes institution et indices contrat selon le contexte d'utilisation de QuadraPaie .. 13 4. Informations Entreprise, Emetteur DUCS, 14 La fiche Etablissement .. 14 D clarant / Emetteur des DUCS .. 15 Onglets "D clarant/Emetteur" et "emetteur DUCS-EDI".. 15 Constantes DADS / DUCS multiples .. 15 DUCS EDI, les modes de paiement .. 16 5. DUCS EDI, param trage du mode d'envoi .. 17 Portail ou envoi Direct OPS .. 17 Envois via le portail , d marches n cessaires .. 17 Envois directs OPS, Cas particulier des envois s curis s l'Urssaf .. 17 Prise en charge par le module QuadraEDI .. 17 Prise en charge de l'envoi par QuadraPaie , Param trage des Constantes.

3 19 6. Phase de pr paration et impression des DUCS Papier .. 20 Collecte des informations et phase de contr le .. 20 Param tres du traitement .. 20 Le contr le en phase de pr paration .. 20 Visualisation / 21 Impression des Ducs Papier .. 21 DUCS EDI, R vision possible de l'affectation des Paiements avant g n ration ..22 7. G n ration et envois des fichiers DUCS-EDI .. 23 Param tres de la g n ration .. 23 Contr les bloquants de la g n ration et correction des anomalies 24 La liste des anomalies .. 24 G n ration multi-Ducs, Cons quences du contr le sur l'envoi effectif des DUCS-EDI .. 24 QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 2/38 G n ration des fichiers vers le module 25 Envoi direct aux OPS par QuadraPaie .. 26 Envoi QuadraPaie vers le portail .. 26 L'option Pr venir le client par mail (contexte QuadraExpert et mono-dossier).

4 27 8. Annexes ..28 La notion d'effectif (Ducs Urssaf).. 28 Caisse de retraite, Notion de Standard Arrco - Standard Agirc - Groupe 28 QuadraPaie et , param trage du compte de messagerie .. 35 Configuration du compte de 36 Am nagements possibles effectuer dans le client de messegerie .. 37 R ception du premier message et acceptation de la signature du 37 Envoi des mails par Outlook Express (ou Windows mail).. 38 QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 3/38 1 . P r s e n t a ti o n d e l a D U CS La DUCS permet d' tablir les d clarations de cotisations sociales des entreprises aux OPS (Organismes de Protection Sociale). La mise en place de la DUCS r pond la demande de simplification des proc dures des d clarations administratives nonc es par l'article 32 de la loi 94-126 du 11 f vrier 1994. QuadraPaie permet d' tablir : Les DUCS Papier sur fond de page laser correspondant l'imprim normalis , Les DUCS-EDI dans des fichiers la norme EDI (conforme au cahier des charges de la version ).

5 Le module DUCS-EDI est un module optionnel de QuadraPaie en version "standard", Il est int gr QuadraPaie en version "Pro". La DUCS Papier Le format du document (identifi par le num ro CERFA 11243*01) est unique pour les d clarations aux diff rents organismes sociaux (Urssaf, Assedic, Caisses de Retraites, Caisses de Pr voyances, MSA). Par contre le contenu diff re en fonction des besoins des organismes sociaux : Informations en-t te de document, Format de la ligne, Gestion de rupture. La production des Ducs Papier ne n cessite aucune d marche particuli re n'est faire aupr s des OPS. La DUCS EDI Organismes acceptant les DUCS-EDI URSSAF ASSEDIC Caisses de retraite et pr voyance de type : - Standard AGIRC - Standard ARRCO - Groupe AGIRC - ARRCO D marches pr liminaires entreprendre (demande d'adh sion) Pour un Cabinet Comptable Pour une Entreprise Adh sion "Tiers d clarant" la DUCS EDI Entreprises adh rant la DUCS EDI par l interm diaire d un tiers d clarant Adh sion des entreprises au t l r glement Adh sion de l'entreprise la DUCS EDI Adh sion de l'entreprise au t l r glement QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 4/38 Modes d'envois des DUCS-EDI Les DUCS peuvent tre envoy es : vers le portail d claratif qui les redirige vers les OPS Directement aux OPS.

6 Attention : les envois directs l'Urssaf ne peuvent pas tre finalis s automatiquement par QuadraPaie ou QuadraEDI, l'URSSAF acceptant uniquement les envois s curis s (via un certificat num rique). Avec QuadraPaie Dans un environnement r seau, la g n ration des DUCS doit tre centralis e sur une station de travail quip e d'Outlook Express ou Windows Mail. Les comptes de messagerie (Outlook Express ou Windows Mail) sont cr er sur la station de travail. Avec QuadraEDI Le param trage n cessaire est effectu dans QuadraEDI (comptes de messagerie, metteur et d clarant des DUCS EDI). Dans un environnement r seau, tout collaborateur peut g n rer des DUCS EDI partir de sa station de travail (comme des d clarations fiscales EDI-TDFC et des d clarations EDI-TVA). Elles sont automatiquement enregistr es dans la bo te des El ments envoyer de QuadraEDI.

7 L'envoi proprement-dit est effectu partir de la station de travail d di e aux envois EDI ( quip e d'Outlook Express ou Windows Mail avec les comptes de messageries correctement param tr s). QuadraEDI int gre aussi les comptes rendus des destinataires pour assurer le suivi complet des d clarations. L'historique du suivi est visible dans : QuadraEDI ou sur la fiche QuadraClient (chapitre Historique). QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 5/38 2 . D e s c r i p t i o n de s o r g a n i s m e s d e s t i n a t a ir e s Les types d'organisme (fiche Organisme g n rique) C'est sur l'organisme g n rique, que l'on d finit le type de l'organisme, parmi : Un organisme g n rique est cr er par type d'OPS, c'est dire un organisme URSSAF, un organisme ASSEDIC et un ou plusieurs organismes de retraite.

8 Les types d'organisme autoris s sont les suivants : Ducs Papier et Ducs EDI p riodiques et annuelles Ducs Papier et Ducs EDI p riodiques Ducs Papier uniquement p riodique URSSAF ASSEDIC MSA AGIRC ARCCO Groupe AGIRC / ARCCO Pr voyance Pour une entreprise multi- tablissements, pr ciser le type de d claration faire : une par tablissement une pour l'entreprise Sp cificit s des Caisses de Retraite et pr voyance Seules les caisses de retraite et pr voyance de type "Standard AGIRC", "Standard ARRCO" ou "Groupe AGIRC / ARRCO" peuvent recevoir des DUCS-EDI. TTTYYYPPPEEESSS SSSTTTAAANNNDDDAAARRRDDD AAAGGGIIIRRRCCC OOOUUU SSSTTTAAANNNDDDAAARRRDDD AAARRRRRRCCCOOO (Ces caisses re oivent leurs propres cotisations.) Chaque caisse est identifi e par son code de l'Institution (<F4> en affiche la liste) Certaines caisses du r gime Arrco demandant avoir un "D tail des lignes ARRCO", cocher la rubrique correspondante si n cessaire.

9 QuadraPaie DUCS Papier / DUCS EDI (r vision 09/2009) 6/38 TTTYYYPPPEEE GGGRRROOOUUUPPPEEE AAAGGGIIIRRRCCC ///AAARRRRRRCCCOOO (Ces caisses font partie d'un groupement de caisse de retraite, et collectent les cotisations au nom de leurs institutions de retraite int gr es au groupe.) Pour identifier le groupe auquel doivent tre envoy es les cotisations de retraite, il faut renseigner le N d'agr ment Minist riel (<F4> en affiche la liste). Les param tres qui conditionnent le corps de la Ducs Retraite, sont cocher ou non, selon les attentes du groupe Agirc/Arrco. "D tail des lignes ARRCO", Sous total Apec" (demand par exemple par le groupe Mornay), "Sous total AGFF cadres et non cadres" et intitul en clair pour les 2 sous-totaux. "Utilisation du code assiette AGFF sp cifique (31 36)" (demand notamment les caisses AG2R, Taitbout, ISICA, Apicil, IrpAuto) "Sous total par caisse".

10 TTTYYYPPPEEE PPPRRREEEVVVOOOYYYAAANNNCCCEEE IIINNNDDDEEEPPPEEENNNDDDAAANNNTTTEEE Le type d'organisme "Pr voyance" est utiliser pour les caisses qui collectent uniquement la pr voyance. A la rubrique "Code de l'institution", saisir le code de la caisse ou le s lectionner sur la liste affich e par <F4>. Fiches des organismes destinataires Attention : Pour faire une DUCS par tablissement, il faut obligatoirement cr er un organisme par tablissement, et ce pour chaque organisme g n rique. OOONNNGGGLLLEEETTT GGGEEENNNEEERRRAAALLLIIITTTEEESSS Dans le contexte QuadraExpert, les coordonn es de l'organisme (nom, adresse et Siret) sont recherch es sur la fiche de l'intervenant QuadraClient (de type ORG). <F2> en rubrique "R f. Adresse" permet d'acc der la fiche intervenant pour la cr er ou la modifier. L'ensemble des coordonn es de l'organisme, ainsi que son SIRET ne sont pas accessibles dans QuadraPaie .