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QuadraPAIE

QuadraPAIE , Gestion et saisie des Cong s Pay s QP_ 1/7 QuadraPAIE Gestion et saisie des Cong s Pay s (Mai 2007) Sommaire 1. INTRODUCTION REGLES DE BASE (SIMPLIFIEES)..2 DEFINITION JOURS OUVRABLES / JOURS DECOMPTE DES CONGES PAYES Gestion en jours Gestion en jours ouvr s ..2 INDEMNITE DE CONGES Maintien de R gle du dixi me ..3 DEDUCTION DE L ABSENCE CONGES 2. CALCUL ABSENCE ET INDEMNITE CP DANS QuadraPAIE ..4 DEDUCTION DE L ABSENCE CONGES Gestion en heures ..5 Gestion en jours ..5 NEUTRALISATION DE LA DEDUCTION POUR ABSENCE : L L arbitrage.

QuadraPaie, Gestion et saisie des Congés Payés QP_ CP.doc 3/7 1.3 Indemnité de congés payés Il y a deux méthodes possibles, et légalement l’employeur doit choisir celle qui est la plus favorable au

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1 QuadraPAIE , Gestion et saisie des Cong s Pay s QP_ 1/7 QuadraPAIE Gestion et saisie des Cong s Pay s (Mai 2007) Sommaire 1. INTRODUCTION REGLES DE BASE (SIMPLIFIEES)..2 DEFINITION JOURS OUVRABLES / JOURS DECOMPTE DES CONGES PAYES Gestion en jours Gestion en jours ouvr s ..2 INDEMNITE DE CONGES Maintien de R gle du dixi me ..3 DEDUCTION DE L ABSENCE CONGES 2. CALCUL ABSENCE ET INDEMNITE CP DANS QuadraPAIE ..4 DEDUCTION DE L ABSENCE CONGES Gestion en heures ..5 Gestion en jours ..5 NEUTRALISATION DE LA DEDUCTION POUR ABSENCE : L L arbitrage.

2 6 Automatique ..6 3. PARAMETRES QuadraPAIE POUR L'AFFICHAGE DU BULLETIN ..7 AFFICHAGE DU CADRE CONGES PAYES DANS L EN-TETE DU PRESENTATION DU BULLETIN EN CAS DE PRISE DE JOURS DE CONGES QuadraPAIE , Gestion et saisie des Cong s Pay s QP_ 2/7 1. Introduction R gles de base (simplifi es) Tout salari qui travaille au moins 1 mois chez le m me employeur sur une m me p riode de r f rence (01/06/N au 31/05/N+1 ) ouvre son droit cong . Chaque mois les salari s acqui rent 2,5 jours ouvrables (ou 2,0833 jours ouvr s, arrondis 2,08 dans QuadraPAIE ).

3 Tous les salari s acqui rent le m me nombre de jours qu ils soient temps complet ou temps partiel. D finition jours ouvrables / jours ouvr s Jours ouvrables : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi (soit 6 jours par semaine) Jours ouvr s : en g n ral Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi (soit 5 jours par semaine) Les cong s pay s sont acquis sur une p riode de r f rence et ne peuvent tre pris que sur la p riode de r f rence suivante. (Depuis la loi Aubry il est possible de prendre ces CP d s leur acquisition sans attendre la p riode de r f rence suivante, mais cela n est possible que si la convention collective le pr voit ) D compte des cong s pay s pris GGGEEESSSTTTIIIOOONNN EEENNN JJJOOOUUURRRSSS OOOUUUVVVRRRAAABBBLLLEEESSS Lorsque des cong s pay s sont pris, le premier jour d compt est le premier jour normalement travaill dans l entreprise par le salari.

4 Le dernier jour d compt est la veille du jour de reprise (sauf si la veille est un dimanche ou un jour f ri , dans ce cas on s arr te au dernier jour ouvrable). Tous les jours sont d compt s sauf le dimanche quel que soit le rythme de travail du salari (donc m me s il est temps partiel et m me s il travaille le dimanche). GGGEEESSSTTTIIIOOONNN EEENNN JJJOOOUUURRRSSS OOOUUUVVVRRREEESSS Lorsque des cong s pay s sont pris, le premier jour d compt est le premier jour normalement travaill dans l entreprise par le salari . Le dernier jour d compt est la veille du jour de reprise (sauf si la veille est un dimanche ou un jour f ri , dans ce cas on s arr te au dernier jour ouvrable).

5 Tous les jours sont d compt s sauf le samedi et le dimanche quelque soit le rythme de travail du salari (donc m me s il est temps partiel et m me s il travaille le samedi et/ou le dimanche). Attention : Dans QuadraPAIE on ne d compte jamais les samedis, m me si l galement le deuxi me jour non ouvr peut tre un autre jour que le samedi. QuadraPAIE , Gestion et saisie des Cong s Pay s QP_ 3/7 Indemnit de cong s pay s Il y a deux m thodes possibles, et l galement l employeur doit choisir celle qui est la plus favorable au salari . MMMAAAIIINNNTTTIIIEEENNN DDDEEE SSSAAALLLAAAIIIRRREEE R mun ration que le salari aurait per u s il avait continu travailler au lieu de partir en cong s.

6 La base du salaire maintenir comprend les m me l ments de r mun ration que ceux retenus pour la r gle du 1/10 me . Il convient de se r f rer au salaire de la p riode imm diatement ant rieure au d part en CP pour calculer ce maintien de salaire. RRREEEGGGLLLEEE DDDUUU DDDIIIXXXIIIEEEMMMEEE Les 30 jours ouvrables de CP, ou les 25 jours ouvr s, correspondent 10% de la r mun ration totale per ue par le salari du 01 juin au 31 mai de l ann e de r f rence (ou du 01 avril au 31 mars de l ann e de r f rence si cotisation une caisse de CP).

7 Composition du salaire brut pris en compte : - salaire de base - majorations heures suppl mentaires dimanches f ri s - indemnit de CP de l ann e pr c dente - Avantages en nature - Pourboires .. Sont exclus : - remboursements de frais remboursements de frais que le salari n a pas engager quand il est en vacances ou qui correspondent un risque ou un inconv nient cessant en p riode de repos. - Les primes p riodicit annuelle : int ressement participation - 13 me mois .. - Les sommes vers es par l employeur titre pr caire et r vocable, savoir les gratifications au sens exact du terme.

8 D duction de l absence cong s pay s Il existe 5 m thodes de d duction des absences pour cong s pay s. les 30 me => Dans ce cas tous les jours comptent, c d qu on proc de un d compte calendaire, il faut donc saisir 7 jours si le cong dure 1 semaine. les 26 me => Dans ce cas seuls les jours ouvrables sont d compt s. les me => Dans ce cas seuls les jours ouvr s sont d compt s. par rapport aux heures moyennes travaill es sur le mois ( ) ou paiement des heures effectu es si plus favorable => l utilisateur doit ins rer et renseigner les heures r elles travaill es si ce nombre est plus favorable par rapport aux heures r elles travaill es sur le mois (nbre de jours x horaire p/jour) => heures th oriques saisies Le type de d duction : Jours ou heures est s lectionner dans le param trage dossier tablissement / onglet 3 Paie cadre Cong s pay s.

9 QuadraPAIE , Gestion et saisie des Cong s Pay s QP_ 4/7 2. Calcul absence et indemnit CP dans QuadraPAIE Lors de la cr ation d un dossier de paie il convient de pr ciser le type de gestion choisi dans "Param trage", choix "Dossier/ tablissement", onglet "3 Paie", cadre "Saisie des cong s pay s" : - jours ouvrables : du Lundi au samedi de ce fait le nombre de jours de cong s pay s acquis chaque mois doit tre de 30 jours Option coch e par d faut - jours ouvr s : du lundi au vendredi de ce fait le nombre de jours de cong s pay s acquis chaque mois doit tre de 25 jours Le nombre de jours de cong s pay s acquis chaque mois peut aussi tre param tr salari par salari au menu "Param trage", choix "Employ s", chapitre "G n ralit ", section "Cong s pay s RTT", cadre "Droit aux cong s pay s".

10 De plus le nombre de jours de cong s pay s d anciennet acquis sur l ann e par un salari peut aussi tre param tr salari par salari dans le menu "Param trage" choix "Employ s" chapitre "G n ralit " section "cong s pay s RTT" cadre "droit aux cong s pay s" . de pr ciser si vous souhaitez ou non conserver l historique des dates de prise de cong s, dans "Param trage", choix "Constantes Entreprise", onglet "Calcul bulletin", cadre "Cong s pay s en saisie bulletin" : - M thode de saisie classique : lors de la prise de cong s pay s, en saisie bulletin, il suffit de saisir le nombre d heures ou de jours pris.


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