EXIGENCES QUALITE APPLICABLES AUX …

1 FOLIO 1/13 MANUEL D' EXIGENCES QUALITE FOURNISSEURS DIFFUSION : EDITION : 05/11/2009 NOM : J-M. CO C VISA : EXIGENCES QUALITE APPLICABLES AUX FOURNISSEURS ET SOUS-TRAITANTS DE LOUPOT SAS (GROUPE AXON') - LOUPOT - 103, AVENUE DE TY-BOS 29556 QUIMPER CEDEX 9 - FRANCE - Cette instruction est peut tre obsol te, veuillez consulter la base documentaire disponible sur l'intranet LOUPOT pour vous assurer que vous disposez bien de la derni re dition. FOLIO 2/13 MANUEL D' EXIGENCES QUALITE FOURNISSEURS EDITION : 05/11/2009 NOM : JM.

2 CO C VISA : JMC 1 ) OBJET L objet de cette instruction est d noncer les EXIGENCES qualit concernant l organisation et les proc dures mettre en place et appliquer par les sous-traitants et fabricants, fournisseurs de LOUPOT SAS. L'objectif tant d'obtenir et de maintenir la qualit des approvisionnements et prestations au niveau attendu par la soci t LOUPOT SAS et par ses clients. 2 ) DOMAINE D'APPLICATION Cette proc dure est applicable par les fournisseurs et sous-traitants r alisant pour LOUPOT SAS des articles entrant dans la composition des nos produits, ou r alisant des prestations de m trologie, de contr le et d' talonnage. Le pr sent document est contractuel. Il est applicable par le fournisseur, partir de son acceptation de la pr sente convention, pour toute tude, fabrication et fourniture ventuelle, qu il r aliserait pour LOUPOT SAS. Tout cart ventuel d application doit faire l objet d un accord crit entre LOUPOT SAS et le fournisseur.

3 3 ) DEFINITIONS & ABREVIATIONS Fourniture : Article, travail fa on, mati re, et d une mani re g n rale prestation faisant l objet d une commande d achats. Fournisseur : Personne physique ou morale titulaire d un contrat et/ou d un march , et/ou d une commande qu elle a accept , qui l engage vis- -vis de son client, ex cuter les prestations qui y sont d finies (le terme g n ral de fournisseur utilis dans la pr sente proc dure se limite aux sous-traitants et aux fabricants). ISO 9001 : La norme ISO 9001 fait partie de la s rie des normes ISO 9000, relatives aux syst mes de gestion de la qualit , elle donne les EXIGENCES organisationnelles requises pour l'existence d'un syst me de gestion de la qualit . ISO 14001 : La norme ISO 14001 est la plus utilis e des normes de la s rie des normes ISO 14000 qui concernent le management environnemental. ISO TS16949 : L'ISO/TS 16949 est la norme concernant la d marche Qualit dans l'industrie automobile. Elle a t labor e par l IATF (International Automotive Task Force), l ISO l'ayant valid et publi sous forme de sp cification technique (TS ).

4 ISO/CEI 17025 : ISO/CEI 17025 est une norme internationale dict e par l ISO et par la CEI en 2005 qui sp cifie les EXIGENCES de qualit et de comp tence propres aux laboratoires d'essais et d analyses. : L'Analyse des Modes de D faillance, de leurs Effets et de leur Criticit (AMDEC) est un outil d' analyse des modes, des effets et de la criticit (gravit ) des d faillances. FOLIO 3/13 MANUEL D' EXIGENCES QUALITE FOURNISSEURS EDITION : 05/11/2009 NOM : JM. CO C VISA : JMC : Echantillons Initiaux. Premi res pi ces r alis es en des conditions "s rie" IMDS : IMDS (International Material Data System) est un syst me international informatis de collecte de donn es dans le domaine automobile dans le cadre des r glementations sur les V hicules Hors d Usage (VHU).

5 : Notification de Non-Conformit . PPAP : Production Part Approval Process : Proc dure d'homologation de pi ces de production pour l'automobile. REACH : L enregistrement, valuation et autorisation des produits chimiques en anglais : Registration, evaluation and authorization of chemicals (REACh) est un r glement du Parlement europ en et du Conseil de l'Union europ enne, adopt le 18 d cembre 2006, qui modernise la l gislation europ enne en mati re de substances chimiques, et met en place un syst me int gr unique d'enregistrement, d' valuation et d'autorisation des substances chimiques dans l'Union europ enne. RoHS : La directive europ enne RoHS (2002/95/CE) vise limiter l'utilisation de six substances dangereuses. RoHS signifie Restriction of the use of certain Hazardous Substances in electrical and electronic equipment, c'est- -dire restriction de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les quipements lectriques et lectroniques.

6 R&R : Une analyse R&R permet de quantifier les erreurs des mesures en estimant la r p tabilit et la reproductibilit du proc d de mesure. 8D : 8D est le raccourci anglais pour 8 DO (8 actions r aliser). Le 8D est une d marche Qualit qui permet d' radiquer un probl me au sein d'une entreprise ou organisation. 4 ) DOCUMENTS AVALS Conditions g n rales d'achat LOUPOT SAS FOLIO 4/13 MANUEL D' EXIGENCES QUALITE FOURNISSEURS EDITION : 05/11/2009 NOM : JM. CO C VISA : JMC 5 ) GENERALITES ) SYSTEME QUALITE Le fournisseur doit tablir, et maintenir un syst me qualit adapt au type d activit de la soci t , et aux produits ou services propos s sur le march , et cela afin de donner LOUPOT SAS, la pleine confiance en ce que les dits produits ou services satisferont aux EXIGENCES relatives la qualit.

7 Le syst me qualit du fournisseur doit tre document (manuel qualit , proc dure qualit ..). Le manuel qualit et ses mises jour successives, doivent pouvoir tre diffus s sur demande LOUPOT SAS. En fonction de la fourniture command e, LOUPOT SAS peut sp cifier sur la commande : Syst me qualit requis : ISO 9001 (exemple). Dans le cas de march s automobile, la certification ISO 9001 est obligatoire. LOUPOT SAS tant certifi e suivant le r f rentiel "Automobile" ISO TS 16949, nos fournisseurs sont vivement encourag s d velopper un syst me de management de la qualit en accord avec cette sp cification (ISO TS 16949). Le fournisseur doit par ailleurs, d signer nomm ment une personne responsable de la mise en uvre et du maintien du syst me qualit , qui nonobstant d autres responsabilit s sera l interlocuteur privil gi avec LOUPOT SAS pour tous les probl mes li s la qualit du produit. Cas particulier des laboratoires externes : Les laboratoires externes r alisant pour LOUPOT SAS des prestations de m trologie, de contr le et d' talonnage doivent tre accr dit selon la norme ISO/CEI 17025 ou un quivalent national.

8 EVALUATION ET QUALIFICATION DES FOURNISSEURS. Questionnaire Qualit Fournisseur Le questionnaire permet de situer le fournisseur dans un p rim tre industriel et qualit . Il est envoy au fournisseur par le Service Achats dans le cadre d une prospection initiale, ou bien pour actualiser nos informations. Le questionnaire g n ral renseign doit tre retourn dans un d lai maximum d un mois compter de la date de r ception, au Service Achats cit en r f rence dans la lettre d envoi. Ce document est diffusable aux soci t s du Groupe AXON CABLE qui en feraient la demande, mais ne peut tre diffus en dehors du groupe AXON CABLE qu avec l accord formel du fournisseur. FOLIO 5/13 MANUEL D' EXIGENCES QUALITE FOURNISSEURS EDITION : 05/11/2009 NOM : JM.

9 CO C VISA : JMC Audits Qualit Les audits qualit sont conduits par le D partement Qualit de LOUPOT SAS l occasion de l valuation d un nouveau fournisseur, du suivi d un fournisseur qualifi , ou encore dans le cadre de la r solution d un probl me de fond chez un fournisseur. Les audits peuvent tre de deux ordres : - Les audits syst me. - Les audits processus. Les visites ou audits sont planifi s d un commun accord, et en laissant le temps n cessaire au fournisseur pour r unir les personnels comp tents. Elles ont pour but : - de r soudre un litige, - d valuer sous forme d audit, un produit, un processus ou le syst me qualit . Dans tous les cas un rapport d audit est r dig par le Responsable de l audit et est diffus au fournisseur. Les carts ou anomalies constat s pendant l audit font l objet de demandes d actions correctives annex es au rapport d audit. Le fournisseur doit retourner les r ponses aux actions demand es, avec leur d lai d application, au D partement Qualit de LOUPOT SAS (Des imprim s sont pr vus cet effet).

10 Ces solutions sont examin es r ception des r ponses, et ch ance des d lais prescrits, v rifi es par enqu te ou audit. Remarque : le rapport d audit peut faire l objet d une diffusion vers d autres unit s de notre groupe dans le cadre de la consolidation de nos actions qualit communes. Ce compte rendu n est diffus en dehors du groupe AXON CABLE qu avec l accord formel du fournisseur. Conditions d'acc s chez le fournisseur et r gles de confidentialit . Le fournisseur doit permettre aux repr sentants de LOUPOT SAS ou ces clients, le libre acc s la partie de ses ateliers o sont fabriqu s, et contr l s les produits objets des commandes LOUPOT SAS. Il doit autoriser ces m mes repr sentants la consultation de tous documents concernant la d finition, la fabrication et le contr le des dits produits. Lors de ces missions, les repr sentants de LOUPOT SAS sont tenus de respecter les r gles de confidentialit industrielle, au m me titre que le fournisseur garantit LOUPOT SAS que les documents sp cifi s contractuellement sur les commandes et joints celle-ci ne seront communiqu s ou reproduits sans son autorisation crite.