Gestion du risque opérationnel

1 Comit de B le sur le contr le bancaire _____ Gestion du risque op rationnel Le Comit de B le sur le contr le bancaire a r cemment entam des travaux relatifs au risque op rationnel, dont la Gestion tend prendre une place importante dans les pratiques de saine Gestion des risques sur les march s des capitaux modernes. Les principales cat gories de risques op rationnels sont li es des carences dans les contr les internes et la gouvernance d entreprise. Celles-ci peuvent entra ner des pertes financi res par suite d erreurs, de fraudes ou de l incapacit de s ex cuter temps, ou nuire d autre mani re aux int r ts de la banque, notamment parce que ses op rateurs, responsables des pr ts ou autres agents auront outrepass leurs pouvoirs ou effectu leur activit sans respecter les principes de d ontologie ou de prudence.

2 D autres aspects du risque op rationnel r sident dans de graves d faillances des syst mes d information ou dans des v nements tels qu un gros incendie ou un d sastre. Un groupe de travail du Comit a r cemment men une enqu te sur la Gestion du risque op rationnel aupr s d une trentaine de grandes banques de diff rents pays membres. Plusieurs th mes communs se sont d gag s de ces discussions. La conscience du risque op rationnel s accro t au sein du conseil d administration et de la direction g n rale des banques. Pratiquement tous les tablissements attribuent la responsabilit premi re de la Gestion de ce risque aux chefs des diff rents d partements op rationnels. Ceux qui mettent au point des syst mes de mesure de ce risque essaient galement de mettre en place des incitations de saines pratiques de Gestion l intention des chefs de ces d partements.

3 Celles-ci peuvent prendre les formes suivantes: allocation de fonds propres pour risque op rationnel; introduction d une mesure du risque op rationnel dans le processus d valuation des performances; obligation pour les chefs de d partement de pr senter directement aux plus hauts niveaux de la direction les d tails des pertes op rationnelles et les mesures correctives prises en cons quence. - 2 - Si toutes les banques tudi es disposent d un cadre de Gestion pour le risque op rationnel, nombre d entre elles ont indiqu que l laboration d un dispositif de mesure et de surveillance n en tait qu au stade initial. La prise en compte de ce risque comme cat gorie part enti re est relativement r cente pour la plupart des tablissements; l heure actuelle, peu d entre eux le mesurent et le notifient de fa on r guli re, m me si beaucoup suivent des indicateurs de performances, analysent les pertes subies et surveillent les appr ciations port es par l audit et les autorit s de contr le.

4 De nombreuses banques ont identifi d importantes questions th oriques et des besoins d informations qu il conviendrait de traiter pour mettre au point des mesures g n rales du risque op rationnel. Contrairement aux risques de march et, peut- tre, de cr dit, les facteurs de risque op rationnel sont en majorit internes aux tablissements, et il n existe pas de lien math matique ni statistique clair entre les diff rents param tres du risque et la probabilit ou l ampleur de pertes d exploitation. Les incidents majeurs tant rares, beaucoup de banques ne disposent pas d une s rie temporelle de donn es historiques retra ant les pertes subies et leurs causes. Bien qu aucun mod le type ne s impose, loin de l , la profession contrairement ce qui se produit de plus en plus pour la mesure des risques de march et de cr dit , les mod les en exploitation et en d veloppement utilisent comme param tres des facteurs de risque tonnamment semblables: appr ciations port es par l audit interne ou auto valuations effectu es par les contr les internes, indicateurs op rationnels (tels que volume d activit , chiffre d affaires ou taux d erreurs), pertes subies et volatilit des revenus.

5 Les r sultats d taill s de l enqu te sont fournis ci-dessous. Ils sont class s en cinq cat gories: surveillance par la direction; syst mes de mesure des risques , de surveillance et d information de la direction; politiques et proc dures; contr les internes; r le ventuel des autorit s de contr le. Surveillance par la direction De nombreuses banques ont signal que leur conseil d administration et leur direction g n rale taient de plus en plus sensibilis s au risque op rationnel. L importance accord e la Gestion de ce risque en tant que discipline part enti re est r cente, mais elle est consid r e par certains tablissements comme un moyen de renforcer la conscience du risque . - 3 - Elle s est manifest e par une augmentation des budgets consacr s la mesure, la surveillance et au contr le du risque op rationnel ainsi que par l attribution de la responsabilit des deux premi res fonctions des unit s de Gestion des risques , parfois cr es cet effet.

6 Dans l ensemble, l enqu te a r v l que l accent tait partout plac sur la surveillance effectu e par la direction et sur la responsabilit des d partements op rationnels. L engagement de la direction g n rale a t jug d terminant pour une bonne Gestion du risque l chelle de l tablissement tout entier. Au niveau sup rieur de la hi rarchie, la surveillance du risque op rationnel est exerc e par le conseil d administration, les comit s de direction ou le comit d audit. En outre, la plupart des banques ont fait ressortir le r le majeur de la fonction interne de surveillance, assur e par exemple par un gestionnaire ou un comit des risques , par un comit de suivi des produits ou par l audit interne, et quelques tablissements ont mentionn la pr sence simultan e de plusieurs instances de contr le interne, toutes importantes, comme le contr leur financier, le responsable de l information et les auditeurs internes.

7 L attribution de responsabilit s explicites pour la mesure et la surveillance du risque op rationnel est loin d tre universelle, seule la moiti environ des banques interrog es ayant charg une personne de ces questions. Pratiquement toutes les banques s accordent pour dire que la responsabilit premi re dans la Gestion du risque op rationnel incombe aux d partements op rationnels ou, parfois, aux chefs de produits. Aussi appartient-il aux responsables des diff rents secteurs d activit de veiller ce que des syst mes de contr le appropri s soient en place. De nombreuses banques compl tent cette affectation du risque et des responsabilit s en imputant les pertes d exploitation au secteur d activit ou au type de produit concern.

8 Lors d une pr c dente enqu te sur les questions d audit interne, certains responsables du contr le bancaire avaient observ la tendance pratiquer les examens de contr le interne au sein des d partements op rationnels plut t que dans des unit s ind pendantes telles que l audit interne. Dans l enqu te sur le risque op rationnel, plusieurs tablissements ont, en effet, signal l introduction de nouveaux contr les ou proc dures de Gestion des risques au sein des d partements op rationnels, afin de contribuer l identification et au contr le du risque . Plusieurs banques ont mis en vidence un avantage potentiel d une m thodologie structur e pour le risque op rationnel: elle permet ensuite d inciter les chefs des d partements op rationnels adopter de saines pratiques de Gestion des risques gr ce un syst me de r partition des fonds propres, une valuation des r sultats ou d autres m canismes.

9 De - 4 - nombreux tablissements s orientent vers une certaine allocation des fonds propres correspondant une d pense d exploitation, de fa on cr er galement une m thodologie de tarification des risques . Syst mes de mesure des risques , de surveillance et d information de la direction D finition du risque op rationnel Il n existe l heure actuelle aucune d finition universelle du risque op rationnel. Pour de nombreuses banques, le terme d signe tout risque n appartenant pas aux cat gories des risques de march et du risque de cr dit; pour d autres, il s agit du risque de perte engendr par diverses sortes d erreurs humaines ou techniques. Il est souvent associ aux risques inh rents aux r glements ou aux paiements, l interruption de l activit ainsi qu aux risques administratif et juridique.

10 Certains types d incidents (risques de r glement, de nantissement et de compensation) ne sont pas n cessairement class s dans la cat gorie du risque op rationnel et peuvent contenir des l ments caract ristiques de plusieurs risques. Tous les tablissements voient un lien entre risques de cr dit, de march et op rationnel, un probl me de nature op rationnelle sur une transaction (par exemple d faut de r glement) pouvant notamment g n rer des risques de march ou de cr dit. Le risque technologique est consid r par la plupart des banques comme un type de risque op rationnel, mais quelques-unes en font une cat gorie distincte ayant ses propres param tres. La majorit des banques estiment le risque op rationnel pr sent dans tous les d partements op rationnels, y compris ceux qui ont en charge l infrastructure, m me si la nature des facteurs et leur poids relatif peuvent fortement varier d une activit l autre.