guide d’évaluation risques professionnels BTP

1 LA LIGNE PR VENTION guide d valuationdesrisques professionnelsdans le BTPLe pr sent guide s adresse essentiellement aux petites entreprises du b timent et des travaux guide n est pas exhaustif. Il y a lieu de le compl ter en fonction des risques particuliers rencon-tr s dans votre entreprise, et qui ne figureraient pas dans ce loi n 91-1414 du 31 d cembre 1991 et le d cret d application n 2001-1016 du 5 novembre 2001 font obligation au chef d entreprise de r aliser annuellement une valuation des risques pro-fessionnels dans son tablissement, et de la transcrire dans un document aucun cas il ne se substitue aux pi ces crites, adapt es chaque chantier, que les disposi-tions r glementaires de la Coordination S curit et Protection de la Sant vous obligent pr sen-ter.

2 Essentiellement le Plan Particulier de S curit et de Protection de la Sant (PPSPS)Il sera conserv dans votre entreprise et tenu disposition des corps de contr le, du m decin du travail et des instances repr sentatives du personnel si elles g n rauxde pr vention(Loi n 91-1414 du 31 d cembre 1991)1. Eviter les risques2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas tre vit s3. Combattre les risques la source4. Adapter le travail l homme5. Tenir compte de l tat d volution de la technique6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux7. Planifier la pr vention en y int grant, dans un ensem-ble coh rent, la technique, l organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l in-fluence des facteurs ambiants8.

3 Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorit sur les mesures de protection individuelle9. Donner des instructions appropri es aux travailleursGlossaireCACES : Certificat d Aptitude la Conduite des Engins en S curit CHSCT :Comit d Hygi ne de S curit et des Conditions de TravailCISSCT :Coll ge Interentreprises de S curit , de Sant et des Conditions de TravailDICT :D claration d Intention de Commencement des TravauxDIUO :Dossier d Intervention Ult rieure sur l Ouvra-geDMLT :Dossier de Maintenance des Lieux de TravailPGC :Plan G n ral de CoordinationPPSPSPlan Particulier de S curit et Protection de la Sant Pourquoi ce guide ?

4 Pourquoi ce guide ?..Ce guide a pour ambition d aider le chef d entreprise organiser lapr vention et int grer la protection de la sant et la s curit autravail, dans la gestion quotidienne. valuer les risques potentiels au poste de travail, avant la survenancede dysfonctionnements, d accidents ou de maladies professionnelles, est un pr alable indispensablepour construire un plan d actions de pr vention pertinent. Quel que soit l outil mis en uvre pourconduire une valuation des risques professionnels -et ce guide est un outil parmi d autres- la CRAMA lsace-Moselle conseille de suivre une d marche structur e qui respecte quelques abord bien pr parer l action !

5 Comment pr senter le projet aux salari s ? - Qui pilote l action ? - Quel d coupage des unit s de travail ? - Commentles salari s sont-ils associ s l action ? - Quel calendrier de travail ? - Quelles modalit s de r vision de l valuation ?..L valuation desrisques professionnels (EvRP) :une question de m thode !Une d marche en 3 tapes1. identifier les risquesC est rep rer tous les dangers auxquels peuvent treexpos s les salari travail consiste s interroger sur :- la nature des dangers- le nombre de salari s potentiellement expos s- le lieu, la dur e d exposition- les circonstances d proc der ?- s appuyer sur l observation des situations de travail- demander aux compagnons de d crire les situationsdangereuses telles qu ils les per hi rarchiser les risquesC est faire une notation des risques identifi s en fonctionde crit res propres l entreprise (probabilit d occurrence,gravit , fr quence.)

6 Ce classement sert d battre des priorit s en vue deplanifier les actions de pr planifier les actions de pr ventionC est l aboutissement logique des tapes pr c dentes. Lesmesures de pr vention adapt es aux risques doivent trediscut es avec les repr sentants du choix et la programmation des actions sont d cid spar le chef d 5 principes pour une EvRPr ussiele principe d engagementle chef d entreprise affiche sa volont vis- -vis dessalari s de r aliser une EvRPle principe d adaptabilit le chef d entreprise utilise des outils adapt s sasituation. L volution de son entreprise l am ne r actualiser la d marche produisant une valuationla plus compl te possiblele principe d autonomiele chef d entreprise s organise pour tre autonomedans la r alisation de l EvRPle principe de participationle chef d entreprise associe les salari s l EvRPle principe de finalit l EvRP a pour but d aider le chef d entreprise d cider des actions de pr vention appropri esPour plus de pr cisions, reportez-vous la fiche moded emploi du PHASE pr paratoire D signer le pilote de l valuation.

7 D couper en unit s de travail (notion d quipes). Constituer des groupes de travail ayant une bonne connaissance du m tier (Conducteur de travaux, chefde chantier, chef d entreprise, compagnon, m decin du ) et expliquer les objectifs de l action etle r le de chacun. Chaque groupe traitera de l ensemble des fiches. Rassembler les principaux l ments concernant la s curit , tels que :- dossier des accidents du travail (AT)- rapports de v rifications- dossiers CRAM, Inspection du travail, cotisations dossier s curit , registre d observation, ..- fiche d entreprise de la m decine du s cette phase pr paratoire, il est important de r fl chir aux modalit s de communication des r sultasdans l entreprise et la mise jour annuelle de l 1 : l'identification des risques Traiter successivement toutes les questions.

8 R pondre par OUI ou NON et justifier la r ponse dans la partie commentaire. Si on ne sait pas ou si on a un doute : noter en commentaire o l'information peut tre trouv e ou quipeut r pondre. La question trait e met un risque en vidence (quel qu'il soit, important ou non, r el ou suppos : noterce risque sur une feuille IDENTIFICATION en reportant le n de la rubrique concern e (exemple en annexe 1).Cette r flexion est primordiale pour l'identification des risques . Apr s avoir trait l'ensemble des chapitres, reprendre la fiche IDENTIFICATION, faire les regroupementsqui s'imposent, compl ter ventuellement avec les risques qui n'auraient pas t mentionn s. Dans une tape suivante, apr s enqu te, revenir sur les questions rest es en suspens, les instruirecomme pr c demment et enrichir la fiche mode d'emploiLa mani re de proc der propos e a fait ses preuves lors denombreuses d marches d' valuation ; elle pourra treadapt e au contexte propre de chaque 2 : la hi rarchisation des risques Hi rarchiser ou classer les risques : cette r flexion doit se faire par un groupe de travail ; ce groupe peut tre compl t par d'autres comp tences.)

9 Il existe de nombreuses m thodes de classement des risques : certaines sont bas es sur une approchequantitative (indice de criticit ,..), d'autres, comme la technique du choix par vote, sont plus qualitati-ves et pr sentent l'avantage de la simplicit . Pour cela, chacun r fl chit, individuellement, aux 4 ou 5(nombre convenir) risques les plus importants de l'unit , sans se donner de restriction par rapport crit res prendre en compte, sont :- gravit des cons quences possibles- facteurs aggravants- nombre de salari s expos s- fr quence et dur e d'exposition- probabilit d' v nement- nombre d'accidents, de maladies ou d'incidents li s ce travail de classement comporte forc ment une part de subjectivit li e au v cu des participants et leur perception du risque.

10 Mettre en commun le r sultat des r flexions : le risque recueillant le plus de suffrages est report en t tedu document HIERARCHISATION et ainsi de suite (exemple en annexe 2). Classer les risques suivants, en adoptant la m me m l'issue de ce travail, on dispose d'un classement des priorit 3 : le plan d'actionA ce stade, les priorit s retenues par le ou les groupes de travail sont discut es avec les repr sentantsdu personnel, en vue de l' laboration du plan d'actions par le chef d'entreprise. Construire le plan d'actions (exemple en annexe 3) en veillant d finir, pour chaque action :- son objectif, c'est dire le r sultat recherch ,- le pilote de l'action,- le d lai,- les moyens affect s.