Les clauses environnementales dans les opérations de ...

1 1 guide Les clauses environnementales dans les op rations de travauxde b timents ou comment agir autrement SommaireIntroduction p 7 Partie I : Mieux comprendre comment int grer des clauses environnementales dans les op rations de travaux p 9 A - Le r le des diff rents acteurs d une op ration de travaux en ce qui concerne la prise en compte de l environnement p 11 1) Le r le du ma tre d ouvrage M Zoom sur la programmation p 11 b Qu est ce qu un programme ? p 11 b Quelles comp tences pour un programmiste dans le domaine environnemental ?

2 P 11 b Quelles missions confi es au programmiste ? p 12 2) Le r le du ma tre d uvre b Le choix du ma tre d uvre p 12 b La prise en compte de l environnement dans les diff rents l ments de mission p 12 3) Le r le du coordonnateur SPS p 13 4) Le r le du contr leur technique p 14B - Les outils juridiques permettant d ins rer des clauses environnementales dans les op rations de travaux p 14 1) Insertion de clauses environnementales au niveau des sp cifications techniques p 14 M Zoom sur les colabels en lien avec les travaux int rieurs p 15 b Qu est ce qu un colabel ? p 15 b Quels sont les colabels officiels ? p 15 b Les labels cologiques reconnus pouvant galement tre utilis s dans les sp cifications techniques p 16 b Quelle est la diff rence entre un label et une norme ?

3 P 16 2) Insertion de clauses environnementales au niveau des conditions d ex cution p 17 3) Insertion de clauses environnementales au niveau de la s lection des candidatures p 17 4) Insertion de clauses environnementales au niveau des crit res de choix des offres p 18 M Zoom co t global d utilisation p 19 b Qu est ce que le co t global ? p 19 b La prise en compte des comp tences en conomie de la construction d s les tudes de faisabilit et d'opportunit d'un projet de contruction p 19 5) Le recours aux variantes p 21 Partie II : Fiches-outils th matiques p 23 A - Pr alable : comment utiliser les fiches-outils ?

4 P 25 1) Structuration des fiches-outils p 25 2) Utilisation des fiches-outils et proc dure de transmission des march s publics relatifs aux op rations de travaux p 25B - Fiche-outil n 1 : Energie p 27 1) Performance nerg tique du b timent p 27 a) Niveau d'exigence l gal et/ou r glementaire p 27 b Construction neuve p 27 b R novation p 28 b Extension des b timents p 28 b) Niveau d'exigence minimum impos par le D partement p 29 c)

5 Autres clauses pouvant tre int gr es dans un march de construction et/ou de r novation p 29 b Valorisation des certificats d' conomies d' nergie p 29 b etude thermique avant travaux pour les r novations lourdes p 30 b Etiquetage " nergie eau carbone" des b timents r nov s/construits p 31 b Le guide de suivi des installations et de la maintenance des quipements p 31 2) Recours aux nergies renouvelables p 31 a) Niveau d'exigence l gal et/ou r glementaire p 32 b Construction neuve p 32 b R novation p 32 b) Niveau d'exigence minimum impos par le D partement p 32 b Construction neuve p 32 b R novation p 32 c) Des acteurs ressources pour accompagner les porteurs de projet p 33 3) Des professionnels qualifi s en mati re de performance nerg tique p 33 4) Documents utiles p 33C - Fiche-outil n 2.

6 D chets p 35 1) Gestion exemplaire des d chets de chantier p 35 a) Niveau d'exigence l gal et/ou r glementaire b Construction neuve/R novation p 35 b) Niveau d'exigence minimum impos par le D partement : la note m thodologique et la g n ralisation du bordereau de suivi des d chets p 36 b La note m thodologique p 36 b La g n ralisation du bordereau de suivi des d chets p 37 c) Pr conisations pouvant tre int gr es au cahier des charges p 37 b Prendre en compte les consignes de tri et les quipements disponibles localement p 37 b Pr vention des d chets p 37 b R emploi p 38 b Organisation du chantier p 38 2) Conception d'un b timent compatible avec une bonne gestion des d chets par les futurs usagers p 38 a)

7 Respect de la r glementation en mati re de d chets selon l'usage du b timent p 38 b) Prise en compte des consignes de tri et des quipements disponibles localement p 39 c) Documents utiles p 39D - Fiche-outil n 3.

8 Eau p 41 1) Gestion de la ressource en eau et b timents p 41 a) Niveau d'exigence l gal et/ou r glementaire b Construction neuve/R novation p 41 b) Niveau d'exigence minimum impos par le D partement p 42 c) Autres clauses pouvant tre int gr es afin de privil gier l'infiltration des eaux pluviales ou leur r utilisation p 43 2) Documents utiles p 45E - Fiche-outil n 4.

9 Biodiversit p 46 1) Biodiversit et am nagements ext rieurs p 46 a) Niveau d'exigence l gal et/ou r glementaire b Construction neuve/R novation p 47 b) Autres clauses int grer ou pouvant tre int gr es au cahier des charges p 47 b clauses concernant la qualit des achats int grer tout au long du projet p 47 b clauses concernant la conception des espaces annexes p 48 b clauses concernant la gestion et l'entretien des espaces annexes p 49 2) Documents utiles p 50F - Fiche-outil n 5.

10 Eco-mat riaux p 51 1) Favoriser le recours aux co-mat riaux dans la construction/r novation p 51 a) R glementation europ enne et marquage CE p 51 b) Niveau d'exigence minimum fix par le D partement : construction neuve et r novation p 52 c) clauses techniques compl mentaires pouvant tre int gr es p 53 b Utilisation du bois p 53 b Qualit de l'air int rieur et tiquetage des produits de construction p 54 d) Exemples de produits p 54 e) Informations sur le label "B timent biosourc " p 55 f ) Autres pistes.