LES INDICATEURS DE QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

1 1 FICHE TECHNIQUE N 5 Les INDICATEURS de qualit ENVIRONNEMENTALE des zones d activit s Lignes directrices pour leur laboration et leur mise en uvre destin es aux gestionnaires de zones d activit s Introduction Il est aujourd hui difficile pour un gestionnaire de zonesd activit s de r aliser un rapport environnement caril n existe pas d INDICATEURS adapt s aux champs de sesresponsabilit s. De plus, il lui est difficile de trouverl information et les param tres pertinents pour laborer des INDICATEURS .

2 Pour pouvoir valuer et suivre les actionsenvironnementales mises en uvre sur une zoned'activit s de mani re simple et objective, il estn cessaire d'utiliser un syst me d' INDICATEURS . Cesyst me constitue galement la base pour l valuationdes performances environnementales del organisme gestionnaire, notamment en termed am lioration par rapport aux objectifs et cibles fix s Un syst me d' INDICATEURS constitue galement unvecteur de communication des informationsenvironnementales aupr s des parties int ress es.

3 Chaque zone d activit s ayant ses sp cificit s et soncontexte local particulier, il serait r ducteur de vouloirutiliser des INDICATEURS pour comparer les zonesd activit s entre elles. Dans le cadre d une d marche ENVIRONNEMENTALE surune zone d activit s, l int r t est de pr senter dans unpremier temps un rapport environnement simple,compos de peu d INDICATEURS , qui sera toff chaqueann e par des informations et indicateurssuppl mentaires lors de la mise en uvre de mesuressp cifiques et d actions d am lioration.

4 Une liste d' INDICATEURS vous est pr sent e en INDICATEURS caract risant la zone d'activit s ont t r unis en annexes 1 et 2 dans des fiches Profil de lazone d'activit s et Services aux entreprises. Les INDICATEURS de qualit ENVIRONNEMENTALE sont quant eux class s selon les grandes th matiques del'environnement. Cette liste est fournie en annexe 3 titre indicatif. L'objectif tant de choisir des indicateurspertinents qui puissent ais ment tre suivis etactualis s.

5 Table des mati res Document principal : Introduction Objectifs D finitions et fonctions Classification des INDICATEURS M thodologie Facteurs de freins Facteurs de r ussite Bibliographie Annexes : N 1 : Profil de la zone d'activit s N 2 : Services aux entreprises N 3 : Liste d' INDICATEURS N 4 : Fiche indicateur N 5 : Exemples LES OBJECTIFS - Suivre et valuer les actions environnementales mises en uvre - Evaluer la performance ENVIRONNEMENTALE - Communiquer des informations environnementales - Informer les parties int ress es - Illustrer l' tat de l 'environnement - Alimenter la r daction d'un rapport environnement 2 D finitions et fonctions des INDICATEURS Les INDICATEURS sont porteurs d'information destin e tre communiqu e une ou plusieurs cibles.

6 Ils permettent de r duire le nombre de param tres (issus de mesures) pour rendre compte d'une situation ENVIRONNEMENTALE souvent complexe. Les INDICATEURS simplifient la compr hension et l'interpr tation des r sultats en fournissant aux cibles une information synth tique ais ment accessible pour leur permettre d'int grer l'environnement dans leurs d cisions et dans leurs comportements. Il est donc important d'optimiser le nombre d' INDICATEURS qui rendent compte d'une situation : trop d' INDICATEURS rendent les r sultats confus et occultent la vision d'ensemble, tandis que trop peu d' INDICATEURS risquent de ne pas tre repr sentatifs.

7 La demande d' INDICATEURS de qualit ENVIRONNEMENTALE l' chelle d'une zone d'activit s a 3 motifs principaux au niveau : - du syst me op rant : la connaissance et le suivi de l ' tat de l 'environnement, des facteurs d'impact li s aux activit s et aux actions engag es, - du syst me de d cision : l'identification des carts r glementaires ou relatifs aux objectifs et l'aide la d cision, - des relations avec les parties int ress es : la communication interne et externe. Classification des INDICATEURS La norme ISO 14031 d finit l' valuation de la performance ENVIRONNEMENTALE (EPE) comme un.

8 Processus visant appuyer les d cisions de la direction pour tablir la performance ENVIRONNEMENTALE d'un organisme et qui comprend le choix des INDICATEURS , le recueil et l'analyse des donn es, l' valuation des informations par rapport aux crit res de performance ENVIRONNEMENTALE , les rapports et modes de communication, la revue p riodique et l'am lioration continue de ce processus. 3 cat gories d' INDICATEURS y sont sp cifi es : Les INDICATEURS de performance ENVIRONNEMENTALE (IPE) qui se d clinent en deux types : - les INDICATEURS de performance de management (IPM), qui fournissent des informations sur les efforts, les d cisions et les actions de la direction pour am liorer la performance ENVIRONNEMENTALE des op rations de l organisme.

9 Cela porte sur la formation, les exigences l gales, l affectation des ressources et leur utilisation efficace, la gestion des co ts environnementaux, les - les INDICATEURS de performance op rationnelle (IPO), qui fournissent la direction des informations sur la performance ENVIRONNEMENTALE des op rations de l organisme. Ils concernent donc les entrants et leurs approvisionnements, la conception, l installation et l exploitation et les sortants et leurs livraisons.

10 Certains de ces INDICATEURS se retrouvent dans le tableau de bilan des flux. 3 Les INDICATEURS de condition ENVIRONNEMENTALE (ICE) Ils fournissent des informations sur le contexte local, r gional national ou mondial de l 'environnement. Ce ne sont pas des mesures des impacts sur l'environnement. Ils peuvent concerner les propri t s et le niveau de qualit des principaux points d eau, la qualit de l air l chelle du territoire, les esp ces menac es, la quantit et/ou la qualit des - Processus d valuation de la performance ENVIRONNEMENTALE selon la normeISO14031- M thodologie La d finition des cibles et buts des INDICATEURS Il est tout d'abord n cessaire de pr ciser les cibles et buts des INDICATEURS ainsi que les caract ristiques de la qualit ENVIRONNEMENTALE mesurer et les enjeux et objectifs associ s.