LGNE POSTE pour les lignes et les postes • 1973 …

1 LIGNEPOSTEM ilieux5 Mise en contexte ..1 Conception des installations Bilan historique ..4 Cadre r glementaire et encadrements internes ..4 Ampleur et port e des tudes r alis es ..6R sultats ..15 Bilan des exp riences des travers es de cours d eau par une ligne ..25 Exploitation des installations Cadre r glementaire et encadrements internes ..26 Ampleur et port e des tudes r alis es ..28R sultats ..28 Les enseignements ..33 retenir ..33 viter ..34 poursuivre ..34 Vocabulaire ..35 Bibliographie ..36 SommaireSynth se des connaissances environnementales pour les lignes et les postes 1973-2013 Travers es du Saint-Laurent et d autres cours d eauPour des raisons historiques, les appellations (noms de lignes et de postes ainsi que vocabulaire m thodologique) et les r gles d criture utilis es dans cette synth se sont celles qui figurent dans les sources ayant servi sa r alisation . Pour plus de pr cisions, lire l de la couvertureEn haut : Travers e temporaire du Saint-Laurent par la ligne 450 kV Radisson-Nicolet-des Cantons d mantel e en 1994 1995 apr s la construction de la ligne souterraine en tunnelEn bas : Quatre portiques tubulaires la travers e du Richelieu, en 2003, au moment de leur implantationPhoto de l endosLa pr sence du pont de l autoroute 25 att nue l impact visuel de la travers e de la rivi re des Prairies par la ligne es du Saint-Laurent et d autres cours d eau15 Travers e du fleuve Saint-Laurent l le d Orl ans par les lignes 735 kV Manicouagan-L visMise en contextePour transporter l lectricit des lieux de production aux lieux de consommation, Hydro-Qu bec a construit plus de 30 000 km de lignes lectriques haute tension.

2 Des centrales du nord aux centres urbains du sud, ces lignes doivent traverser plusieurs grands cours d eau. Dans le Qu bec m ridional, il s agit principalement du fleuve Saint-Laurent ou d importantes rivi res telles la rivi re Saguenay, la rivi re des Prairies ou la rivi re Richelieu ; dans le Qu bec nordique, en zone inhabit e ou peu habit e, il s agit de rivi res telles la Rupert, la Moisie ou encore la Romaine. La travers e des cours d eau par les lignes de transport d nergie pr sente des probl matiques diff rentes selon qu il s agit d un projet de ligne ou d une ligne en exploitation. Au moment de la conception d une ligne, il importe de choisir le lieu de travers e optimal ainsi que de d terminer le mode de travers e et le type d quipement implanter. Par contre, l tape de l exploitation de la ligne, il faut assurer la protection des cours d eau et des rives l occasion des activit s d entretien et de ce contexte, l tape de conception sert plus particuli rement d terminer le trac optimal et, par cons quent, les sites de travers e les plus appropri s, valuer la pertinence d effectuer une travers e a rienne ou souterraine, de m me qu choisir les m thodes de construction les plus efficaces pour minimiser les impacts sur ces cours d eau et les milieux environnants.

3 Synth se des connaissances environnementales pour les lignes et les postes 1973-2013 Les probl matiques li es aux diff rents enjeux ont volu au fil des ans et selon les types de milieux travers s. La conception des premi res lignes haute tension r pondait principalement des enjeux tech-niques et conomiques. Aujourd hui, elle doit tenir compte des enjeux li s la protection de l environne-ment, la qualit de vie de la population riveraine, la pr servation du paysage, la conservation du patrimoine ainsi qu aux enjeux politiques. Les grands am nagements hydro lectriques r alis s avant le d but des ann es 1970, comme ceux de la rivi re Bersimis, du complexe Manic-Outardes ou des chutes Churchill, ont t construits avant que les notions de protection de l environnement aient t d velopp es. On laborait alors les projets de lignes lectriques sur la base d une optimisation techno conomique en recherchant le trac le plus court et le moins on reux tout en vitant les obstacles techniques majeurs, mais sans consid rer les l ments environnementaux sensibles.

4 La travers e du fleuve ou de tout autre cours d eau, on tenait peu compte de l ichtyofaune ou des milieux recherch s sur les plans touristique, patrimonial ou encore paysager. Certaines travers es ont ainsi modifi jamais la qualit des paysages qu b cois, notamment l le d Orl ans et au fjord du ann es apr s la promulgation de la Loi sur la qualit de l environnement (LQE) ( , c. Q-2), en 1972, des d veloppements technologiques et un int r t accru pour le design ont men la conception de pyl nes tubulaires appel s AVA (aspect visuel am lior ). Ceux-ci ont permis de minimiser les impacts par une int gration plus harmonieuse des lignes , notamment la travers e du fleuve Montr al. Pyl nes de travers e du Saguenay par la ligne 735 kV Micoua-Laurentides au promontoire de l anse la Tabati re2 Travers es du Saint-Laurent et d autres cours d eauPar ailleurs, la cr ation de lois et de r glements visant l environnement ainsi que l mergence des pr occupa-tions esth tiques et patrimoniales ont contribu changer les crit res d laboration des travers es de cours d eau.

5 Ainsi, au fil des ans, plusieurs probl -matiques li es la travers e du fleuve et des autres cours d eau par les lignes ont fait l objet, l tape de la planification, d analyses dont on a tir certains enseignements. En ce qui concerne les lignes en service, les travaux d entretien et de maintenance suscitent d autres probl matiques en regard de l int grit physique des cours d eau et de la pr servation des habitats. En effet, l emprise de ligne devient une voie de circulation qui, si elle favorise les activit s de maintenance ou de ma trise de la v g tation, facilite galement la circula-tion de v hicules appartenant des r sidents locaux, des chasseurs et p cheurs ou encore des touristes. Le franchissement des cours d eau par les v hicules d entretien ou par tout autre v hicule doit tre fait de mani re minimiser les risques de dommages au lit et aux berges ou le relargage de s diments. Hydro-Qu bec doit veiller effectuer ses travaux de maintenance en pr servant les habitats des poissons et des esp ces en p ril.

6 Elle doit aussi faire en sorte, dans la mesure du possible, d encadrer l utilisation de ses emprises par des tiers de fa on ce que la travers e des cours d eau se fasse dans la m me optique de pr servation de l environnement. Tableau 1 : Travers es du fleuve Saint-Laurent par les lignes de transport haute tension avant 1974 Lieu de travers eLigneVoltageAnn e de mise en service aNotesLasalleAqueduc-Beauharnois (2 lignes )120 kV19302 km en aval du pont MercierTrois-Rivi resTrois-Rivi res Sorel 120 kV1940 Saint-LambertLa Prairie-Viger120 kV1950Pr s du pont VictoriaTrois-Rivi resTrois-Rivi res Sorel 230 kV1951 Sainte-FoyChaudi re-La Su te230 kV1953En aval du pont Pierre-LaporteMelochevilleBeauharnois-Ba ie d Urf 120 kV1953200 m en amont d un barrage Trois-Rivi res Trois-Rivi res Nicolet 230 kV1958Pr s du pont Laviolette, inaugur en 1967 BouchervilleBoucherville Bout-de-l le315 kV1958 MelochevilleBeauharnois-Baie d Urf 120 kV1960200 m en amont d un barrage Sainte-FoyLaurentides-L vis735 kV1964En amont du pont Pierre-Laporte le d Orl ans, rives nord et sudManicouagan-L vis735 kV1965 le d Orl ans, rives nord et sudManicouagan-L vis 735 kV1966 BouchervilleBoucherville Notre-Dame315 kV1968 BouchervilleBoucherville-Duvernay735 kV1971 LasalleAqueduc-La Prairie 315 kV19722 km en aval du pont Mercier le d Orl ans.

7 Rives nord et sudManicouagan-L vis 735 kV1973 a. Les dates de mise en service peuvent ne pas tre tout fait exactes. Plusieurs documents relatent des dates diff rentes pour une m me ligne. On a choisi celles qui semblent les plus vraisemblables en recoupant plusieurs v nements se des connaissances environnementales pour les lignes et les postes 1973-2013 Conception des installations Bilan historiqueL adoption de lois relatives l environnement et l ajout de conditions aux certificats d auto-risation accord s par d cret ont donn un cadre l gislatif applicable tout nouveau projet. partir de 1975, Hydro-Qu bec r alise des valuations environne mentales pour ses projets de lignes et de postes . L laboration des trac s de lignes et l iden-tification des emplacements de postes sont bas es sur une analyse des l ments sensibles et des impacts appr hend s. l origine, la m thode adopt e permet la r alisation de projets qui respectent les l ments du milieu terrestre travers.

8 Les outils n cessaires l analyse de la travers e de grands cours d eau se d veloppent au gr des projets tudi s. Les enjeux li s l aspect patrimonial et l aspect visuel des cours d eau travers s gagnent peu peu en importance, au point o ils sont aujourd hui relev s dans tous les projets soumis une enqu te et une valuation aupr s du Bureau d audiences publiques (BAPE) du Qu bec et qu ils font maintenant partie int grante de la d marche d Hydro-Qu bec dans le cadre de ses tudes d 2 : Lois du Qu bec contenant des dispositions susceptibles d influer sur la travers e des cours d eauLoiDate initiale d entr e en vigueurLoi sur la qualit de l environnement ( , c. Q-2)1972 Loi sur les biens culturels ( , c. B-4)1972 (abrog e)Loi sur les parcs ( , c. P-9)1977 Loi sur la protection du territoire et des activit s agricoles ( , c. )1978 Loi sur l am nagement et l urbanisme ( , c. )1979 Loi sur les for ts ( , c. 108)1986 Loi sur les esp ces menac es ou vuln rables ( , )1989 Loi sur la conservation du patrimoine naturel ( , c.)

9 2002 Loi sur le d veloppement durable ( , c. )2006 Loi sur le patrimoine culturel ( , c. )2012 Cadre r glementaire et encadrements internesLois et r glementsApr s l adoption de la LQE en 1972, le gouvernement du Qu bec s est dot d un ensemble de lois et de r glements r gissant l am nagement du territoire de m me que la protection et la conservation des ressources. Le premier r glement d application de la LQE, intitul R glement g n ral relatif l adminis tration de la Loi de la qualit de l envi-ronnement, entre en vigueur en 1975. D s lors, la construction de lignes et des postes dont la tension est sup rieure 315 kV doit faire l objet d une autorisation pr alable. partir de 1981, en vertu du R glement sur l valuation et l examen des impacts sur l environnement ( , c. Q-2, r. 23), les lignes et les postes d une tension gale ou sup rieure 315 kV sont galement assujetties la r alisation d une tude d impact.

10 D autres modifications sont apport es la LQE, ce qui donne notamment lieu la cr ation du BAPE et l laboration d une nouvelle proc dure d taill e d valuation et d examen des impacts pour certains projets. Les R gles de proc dure relatives au d roulement des audiences publiques ( , c. Q-2, r. 45) entrent en vigueur en autres lois, r glements et politiques du gouvernement du Qu bec auront des r percussions sur les crit res de concep-tion des projets de travers e de cours d eau par des lignes de transport d nergie (voir le tableau 2).4 Travers es du Saint-Laurent et d autres cours d eauD ailleurs, il est important de signaler l volution de certaines obligations la suite de l adoption successive de certaines lois (voir le tableau 3). Par exemple, certaines dispositions des lois relatives aux biens culturels ou au patrimoine1 ont t red finies ou modifi es par la nouvelle Loi sur le patrimoine culturel, en vigueur depuis octobre 2012.