MOBILE BOX CLÉ 4G

1 Ao t 2022. MOBILE . BOX. CL 4G. Tout ce qu'il faut savoir ..3 Communications vers et depuis l'Outre-Mer ..27. Conditions de souscription ..3 Communications depuis la France m tropolitaine vers l'Outre-Mer..27. Avances sur consommation et frais de mise en service r gler ..3 Communications depuis l'Outre-Mer ..27. Accessibilit ..3 Communications vers et depuis l' tranger.. 29. Renouvellement des quipements ..3 Communications vers l' tranger .. 29. changement d'offre..4 Communications depuis l' tranger .. 29. Tarification des communications depuis l' tranger et l'Outre-Mer .. 30. Les offres ..5. Carte pr pay e Classique..5 Services et options mobiles .. 44. Carte pr pay e XL .. 7 Services .. 44. Carte pr pay e Internationale.

2 9 Description des services mobiles inclus .. 46. Carte pr pay e My European SIM .. 11 Options mobiles .. 46. Forfaits B&YOU .. 13 Options internet .. 47. Forfaits sensation (SIM seule) Options appels .. 47. Forfaits sensation avec Avantages Smartphone .. 15 Options tranger .. 48. Forfaits Cl 4G ..18 Options services .. 49. Bbox fit / Bbox must / Bbox ultym ..19 TV .. 49. Bbox zone non d group e .. 21 Tarification des services d'internet MOBILE .. 49. 4G box .. 22. 5G box .. 23 Services et options box .. 50. Principes g n raux, modalit s Autres options et frais annexes .. 52. de d compte et de tarification des services .. 24 Offres mobiles et cl s 4G.. 52. Communications en France m tropolitaine .. 24 Offres Bbox.

3 53. Appels au Service Clients .. 24. Tarification des appels m tropolitains et vers les num ros courts et sp ciaux .. 24. Conditions G n rales de Services.. 54. SPAM .. 25. SMS+/MMS+/118 XXX par SMS .. 26. MMS, internet MOBILE et TV sur Smartphone .. 26. Paiement sur facture et internet+ ..27. Bouygues Telecom Bouygues Telecom est titulaire d'autorisations d'utilisation de fr quences mobiles d livr es par l'Autorit de r gulation des communications lectroniques et des postes. TVA intra communautaire n FR74397480930. Kit mains-libres recommand . savoir 3. Conditions de souscription Le Contrat prend effet d s sa souscription et est subordonn la pr sentation des pi ces justificatives demand es, portant le nom du titulaire et, le cas ch ant, l'encaissement effectif d'une avance sur consommation et/ou de frais de mise en service.

4 Le Contrat est conclu sous r serve de la r ception du formulaire d ment rempli et sign , et de la copie recto verso des pi ces justificatives. Vous pouvez r gler votre facture par pr l vement bancaire, carte bancaire, par ch que ou mandat-compte. Pour les offres pr pay es : d faut de carte bancaire, le rechargement peut s'effectuer par mandat-compte sous r serve d'un cr dit de communication >0,01 . La souscription de 10 lignes sur une p riode d'un an par une m me personne ou la souscription de 4 lignes ou plus simultan es doit tre soumise notre approbation. Certaines offres fixes et mobiles sont galement disponibles dans les agences CIC et les caisses du Cr dit Mutuel participantes(1) ainsi que sur les sites internet du CIC et du Cr dit Mutuel.

5 Avances sur consommation et frais de mise en service r gler la souscription : En l'absence des justi catifs obligatoires dans votre Contrat de Service, 200 pour les Clients Forfaits et Box En cas d'achat, simultan ou diff r , de plusieurs cartes SIM. En l'absence de ch que annul au nom du titulaire 20 pour les Clients Forfaits et Box En l'absence de ch que annul ou de carte bancaire au nom du titulaire 400 . mise par la m me banque que celle de l'IBAN du titulaire En pr sence d'un impay au titre d'un pr c dent contrat souscrit chez 200 pour les Clients Forfaits et Box Bouygues Telecom(2). la souscription et/ou en cours de Contrat : En cas d'inscription sur le fichier Preventel 400 . (Service MOBILE ) ou possibilit de souscrire un Forfait MOBILE version bloqu e.

6 En cas d'alerte Preventel (Service MOBILE ) 300 . Frais de mise en service pour les Clients Box 48 . Pour les Clients Forfaits et Box, en cas de d passement de votre Forfait Montant maximum : sommes dues mensuel de plus de 20 (en consommations et services) (dont encours) la date de la demande. En pr sence d'un RIB manant de tout tablissement de paiement ou de monnaie lectronique, ou d'un tablissement de cr dit domicili en France 300 pour les Clients Forfaits et Box ou l' tranger. Pour les Clients Forfaits sensation (avec Avantages Smartphone ou SIM seule), en cas de souscription au Service Acc s depuis l' tranger plus, une avance sur consommation de 100 pourra vous tre demand e. Les usages ci-dessous peuvent tre restreints jusqu' 30 jours suivant l'activation de votre carte SIM.

7 Pour lever ces restrictions, contactez le 1064 par t l phone (tarif de Les Tarifs ) : Pour les Clients Forfaits B&YOU / sensation (SIM seule) : Les appels depuis l' tranger et l'Outre-Mer (sauf vers la destination visit e et vers la France m tropolitaine). Pour les Clients Forfaits B&YOU / sensation (SIM seule) / Forfaits Cl s 4G, la lev e des restrictions suivantes peut n cessiter une avance sur consommation de 100 : Les communications vers les nos courts et sp ciaux, SMS+ et MMS+. P. our les Clients Forfaits B&YOU / Forfaits Cl s 4G, la lev e des restrictions suivantes peut n cessiter une avance sur consommation de 100 : Les appels depuis la France m tropolitaine vers toute autre destination que la France m tropolitaine.

8 Accessibilit . En partenariat avec HandiCapZ ro, retrouvez : Vos factures en braille et en caract res agrandis, Les informations relatives aux offres de services mobiles et box (en HTML, audio, braille et caract res agrandis selon les services), Des solutions pour faciliter l'utilisation de votre t l phone avec MOBILE Speak et MOBILE Magni er (voir p. 46 de Les Tarifs ) : Site internet en cliquant sur le logo HandiCapZ ro, Au N vert 0 800 39 39 51 (services et appel gratuits). Pour les personnes sourdes et malentendantes : Service Clients accessible en langues des signes et transcription crite simultan e de 9h 12h30 et de 13h30 . 17h30 du lundi au vendredi (hors jours f ri s), depuis , en cliquant sur le logo Acc o.

9 (1) Liste des agences CIC et caisses du Cr dit Mutuel participantes : Caisse F d rale de Cr dit Mutuel et Caisses affili es, soci t coop rative forme de soci t anonyme au capital de 5 458 531 008 euros, 4 rue Fr d ric-Guillaume Raiffeisen, 67913 Strasbourg Cedex 9, RCS Strasbourg B 588 505 354 - N ORIAS : 07 003 758. Banques r gies par les articles et suivants du code mon taire et financier. Caisse F d rale du Cr dit Mutuel de Maine-Anjou et Basse-Normandie, soci t coop rative anonyme capital variable, capital initial de 38 112 - immatricul e sous le n 556 650 208 RCS Laval - 43, bd Volney 53083 Laval Cedex 9, contr l e par l'Autorit de Contr le Prudentiel et de R solution (ACPR), 4 Place de Budapest CS92459 75436 Paris Cedex 09.

10 Caisse F d rale du Cr dit Mutuel Oc an - Soci t Anonyme Coop rative de Cr dit Capital Variable RCS La Roche-sur-Yon B 307 049 015 Interm diaire en op rations d'assurance n ORIAS 07 027 974, consultable sous 34 rue L andre-Merlet, BP 17, 85001 La Roche-sur-Yon T l. 02 51 47 53 00. Caisse F d rale du Cr dit Mutuel Nord Europe, Soci t Anonyme coop rative de cr dit capital variable - 4, Place Richeb 59000 Lille - RCS Lille M tropole 320 342 264. CIC Cr dit Industriel et Commercial - Soci t anonyme au capital de 611 858 064 euros - 6 avenue de Provence 75009 Paris - RCS Paris 542 016 381 - N ORIAS : 07 025 723 Banque Transatlantique - Soci t anonyme directoire et conseil de surveillance au capital de 29 371 680 euros - 26 avenue Franklin D.