NC 01 Norme Comptable Générale

1 1NC 01 Norme Comptable G n rale Objectifs 1. Les objectifs des tats financiers ont t d finis par le cadre conceptuel de la comptabilit financi re. Ils consistent notamment fournir des renseignements utiles la prise de d cisions conomiques sur la situation financi re, la performance et la mani re avec laquelle l'entreprise a obtenu et d pens des liquidit s. 2. La pr sente Norme traite de la mani re selon laquelle les tats financiers sont pr sent s et ce, afin d'atteindre de tels objectifs. Elle fournit des directives pour la pr sentation des tats financiers selon une structure qui maximise leur intelligibilit et fixe les mod les des diff rents tats financiers publi s par les entreprises. La proposition de mod les a l'avantage d'accro tre la possibilit pour l'utilisateur de comparer les tats financiers des diff rentes entreprises et d'am liorer par cons quent, leur intelligibilit.

2 Ces mod les offrent galement des possibilit s de flexibilit en reconnaissant l'entreprise le droit de proc der aux ajouts et/ou combinaisons de postes si elle juge que, compte tenu de ses sp cificit s, de tels ajouts et/ou combinaisons augmentent la pertinence des informations pour les utilisateurs de ses tats financiers. 3. La Norme g n rale ne se substitue pas aux autres normes comptables en ce qui concerne les informations fournir par l'entreprise et que ces normes exigeront. Cependant, les informations publier exig es par la Norme g n rale et qui n'auraient pas t pr vues par les autres normes, sont de nature am liorer les qualit s que doit rev tir l'information fournie par les tats financiers. Leur divulgation, avec les informations pr vues par les autres normes, est requise afin de rendre les tats financiers plus intelligibles, pertinents, fiables et comparables.

3 4. La Norme Comptable g n rale est constitu e de 3 parties : La premi re partie comporte les dispositions relatives la pr sentation des tats financiers. La deuxi me partie intitul e "Organisation Comptable " traite des r gles et principes d'organisation Comptable de l'entreprise afin qu'elle puisse pr parer et pr senter des informations comptables qui r pondent aux caract ristiques qualitatives d finies dans le cadre conceptuel de la comptabilit financi re. La troisi me partie de cette Norme comporte une nomenclature Comptable , certaines d finitions et r gles de fonctionnement des comptes. Champ d'application 5. La pr sente Norme Comptable s'applique pour la pr sentation des tats financiers et l'organisation Comptable des entreprises. Les entreprises r gies par des normes comptables sectorielles appliquent les dispositions de la pr sente Norme dans la mesure o il n'y est pas d rog par les normes sectorielles sp cifiques.

4 Date d'application et dispositions transitoires 6. La pr sente Norme est applicable aux tats financiers relatifs aux exercices ouverts partir du 1er Janvier 1997. Pour les besoins de pr sentation des tats financiers compar s du premier exercice cl tur partir du 31 D cembre 1997, les tats financiers relatifs l'exercice pr c dent, doivent tre pr sent s selon les dispositions de la premi re partie de cette Norme . Une note, accompagn e de tableaux, d crivant et justifiant le passage de l'ancienne la nouvelle pr sentation des diff rents postes et rubriques, doit tre jointe aux tats financiers relatifs au premier exercice cl tur partir du 31 D cembre 1997. Les parties intitul es "Organisation Comptable " et "Nomenclature Comptable et Fonctionnement des Comptes" sont applicables pour les exercices ouverts partir du 1er Janvier 1997 avec obligation de conserver les documents et supports, aff rents aux anciens tats financiers, selon les conditions de d lais et de forme exig es par les dispositions l gales en vigueur.

5 Tout changement op r doit tre explicit et motiv dans un document conserver dans les m mes d lais que ceux relatifs la conservation des documents comptables eux-m mes. 2 PREMI RE PARTIE : Dispositions relatives la pr sentation des tats financiers Consid rations pour l' laboration et la pr sentation des tats financiers 7. Les tats financiers sont une repr sentation financi re structur e des v nements affectant une entreprise et des transactions r alis es par elle. L'objectif des tats financiers est de fournir une information sur la situation financi re, la performance et les flux de tr sorerie d'une entreprise, information utile une gamme vari e d'utilisateurs pour la prise de d cisions conomiques. 8. Les consid rations prendre en compte pour l' laboration et la pr sentation des tats financiers d coulent du Cadre Conceptuel de la Comptabilit Financi re.

6 Les consid rations d velopp es ci-apr s ont particuli rement pour objectifs de renforcer les caract ristiques qualitatives requises pour que les informations publi es r pondent au mieux aux besoins des utilisateurs des tats financiers. L'agr gation 9. Les tats financiers sont l'aboutissement d'un processus de traitement d'une masse importante d'informations et requi rent la n cessit de simplification, de synth se et de structuration. Cette masse d'informations est collect e, analys e, interpr t e, mesur e, r sum e et structur e au travers d'une agr gation en montants et totaux pr sent s dans les tats financiers. L' tendue de cette agr gation d pendra de l'importance significative et de l' quilibre entre : - les avantages procur s par la divulgation d'une information d taill e afin d'atteindre les objectifs des tats financiers, et ; - les co ts support s aussi bien pour laborer et divulguer cette information d taill e que pour utiliser une telle information.

7 La classification 10. La classification des l ments des tats financiers par nature ou destination facilite l'analyse. Cette analyse est encore am lior e si les informations financi res sont group es en composants homog nes ayant des caract ristiques communes telles que le m me degr de permanence ou r currence, de stabilit , de risque et de pr cision. La structure 11. La derni re tape du processus d'agr gation et de classification est la pr sentation des diff rents composants dans les tats financiers et les notes correspondantes. La pr minence donn e la divulgation d'un poste devrait tre en rapport avec la pertinence de ce poste l' valuation de la situation financi re, la performance et la conduite financi re de l'entreprise. L'articulation 12. Les tats financiers sont en interrelation parce qu'ils refl tent diff rents aspects des m mes transactions ou des m mes v nements affectant l'entreprise.

8 L'interrelation d coule de la partie double et du fait que les diff rents tats financiers sont fond s sur les m mes jugements et m thodes de calcul pour les diff rents aspects des l ments qui les composent. Les principes comptables g n ralement admis 13. Les principes comptables g n ralement admis englobent les concepts fondamentaux tels que d finis par le cadre conceptuel, les r gles, m thodes et proc d s nonc s dans les normes comptables ainsi que la doctrine. L'appr ciation des r sultats d'une p riode d pend de la compr hension des principes comptables adopt s par une entreprise pour la prise en compte, la mesure et la pr sentation des transactions et v nements de la p riode. Ces principes doivent tre s lectionn s, en s'appuyant sur les principes comptables admis, de fa on aboutir des tats financiers fiables, pertinents et comparables.

9 14. La divulgation des principes comptables pertinents et essentiels adopt s par l'entreprise, des changements de ces principes et des incidences de tels changements permet aux utilisateurs de comparer ces politiques comptables utilis es aussi bien par une m me entreprise d'un exercice l'autre que pour des entreprises diff rentes. Ces principes sont divulgu s dans les notes aux tats financiers. 3La bonne information 15. Pour tre intelligibles et utiles la prise de d cision, les tats financiers incluent des notes aux tats financiers. Les notes analysent et expliquent les l ments pr sent s dans le corps des autres tats financiers et, dans certaines circonstances, fournissent le traitement alternatif de certains v nements et transactions. Elles fournissent galement des informations sur des l ments non pr sent s dans le corps des autres tats financiers.

10 16. Un traitement erron d'un poste des tats financiers ne peut en aucun cas tre rectifi par une mention dans les notes. Une telle mention ne peut en elle m me tre suffisante pour r tablir la pertinence et la fiabilit des tats financiers dans leur ensemble. 17. Une information pr sent e dans les notes doit tre impartiale, claire et exempte de toute ambigu t . Quand une information pr sent e dans le bilan, l' tat de r sultats ou l' tat de flux de tr sorerie donne une image incompl te de la situation financi re, de la performance et de la conduite financi re de l'entreprise, l'information n cessaire pour compl ter cette image, devrait tre incluse dans les notes. A cet gard, il faut prendre en consid ration l' quilibre entre les avantages que procurent les informations ainsi divulgu es et le co t de leur pr paration.