Principaux changements au code de construction ... - Quebec.ca

1 Cahier explicatif R alisation Responsable de projet Nathalie Lessard, architecte R daction et validation des textes Claire B langer, architecte Suzel Bourdeau, ing nieure Ginette Dupont, architecte ric Labb , inspecteur en b timent Nathalie Lessard, architecte Lise Veilleux, conseill re technique en b timent Production Coordination de production Christine Grant Dessins des figures et croquis Louis Audet Conception de la page couverture Paquin design Mise en page Paquin design R gie du b timent du Qu bec, 2009. Cet ouvrage ne peut tre alt r , en tout ou en partie, par quelque proc d que ce soit, sans l'autorisation de la Direction de la normalisation et de la qualification de la R gie du b timent du Qu bec.

2 2. Introduction au cahier explicatif portant sur les Principaux changements au Code de construction du Qu bec, chapitre I, B timent Le pr sent cahier explicatif, labor par la R gie du b timent du Qu bec (R gie), regroupe les Principaux changements apport s la nouvelle dition du chapitre I, B timent, du Code de construction du Qu bec (Code) constitu du Code National du b timent (CNB) 2005 et des modifications provinciales. Il a t con u l'intention des professionnels oeuvrant dans le milieu de la construction . Ce document traite des Principaux changements apport s entre l' dition pr c dente du Code de construction du Qu bec - chapitre I, B timent, et Code national du b timent - Canada 1995 (modifi ).

3 Et la nouvelle dition en vigueur depuis le 17 mai 2008. On y trouve des informations sur les changements provinciaux et nationaux requ rant des explications ou des exemples d'application. En g n ral, les changements qui ont t reconduits de l' dition pr c dente du chapitre I, B timent, et ceux ne requ rant pas d'explications, sont exclus du cahier. Le cahier n'est pas une session de formation sur le Code;. il ne contient donc pas d'informations sur les articles ou parties d'articles non modifi es. Aucune distinction n'est apport e entre les changements provinciaux ou nationaux dans le cahier explicatif.

4 Toutefois, dans la version papier du Code, les modifications provinciales sont identifi es l'aide d'un large trait vertical dans la marge de gauche tandis que les modifications nationales sont identifi es par un trait fin vertical. Pour obtenir des documents de formation sur certains changements nationaux, nous vous invitons consulter le site Internet du Conseil national de recherches du Canada au Ce cahier explicatif ne remplace d'aucune fa on les textes r glementaires. 3. Code par objectifs Avec l'adoption de la nouvelle dition du chapitre I, B timent du Code de construction du Qu bec est aussi introduit la notion de code par objectifs.

5 Un code ax sur les objectifs est un code dans lequel cha- que exigence technique satisfait un ou plusieurs des objectifs du Code et nonc s fonctionnels. Quatre objectifs ont t attribu s au Code : la s curit (OS);. la sant (OH);. l'accessibilit (OA);. la protection du b timent contre l'incendie et les dommages structuraux (OP). La figure suivante illustre les changements organisationnels entre les deux ditions du Code l'aide de fl ches. La fl che trait large illustre le transfert de la majorit du contenu d'une partie; celle qui est troite illustre le transfert partiel du contenu. Volumes I et II. Le Code est maintenant constitu de deux volumes.

6 Le volume I contient les divisions A, B et C. La division A porte sur la conformit , les objectifs et les nonc s fonctionnels. La division B contient les solutions acceptables et la division C contient les dispositions administratives. La division B contient les parties 3 10 du Code. La partie 1 contient certaines dispositions g n rales des parties 1 et 2 du code pr c dent. La partie 2 de la division B est laiss e en blanc pour un usage futur. Le volume II contient les annexes pour chaque division et l'index. De nouveaux tableaux d'attribution sont inclus la fin de chaque partie de la division B. Nous vous invitons consulter la formation sur le code par objectifs constitu e de 14 modules sur le site Internet de la R gie l'adresse 4.

7 Table des mati res Introduction au cahier explicatif portant sur les Principaux change . ments au Code de construction du Qu bec, chapitre I, B timent 3. Code par objectifs 4. Volumes I et II 4. Division A Conformit , objectifs et nonc s fonctionnels Partie 1 Conformit 7. G n ralit s 7. Domaine d'application du CNB 7. Conformit 8. Conformit au CNB 8. Termes et abr viations 9. Termes d finis (R sidence supervis e) 9. Annexe A Notes explicatives 10. Division B Solutions acceptables Partie 1 G n ralit s 11. Documents incorpor s par renvoi et organismes cit s 11. dition pertinente 11. Partie 3 Protection contre l'incendie, s curit des occupants et accessibilit 12.

8 G n ralit s 12. R sidences supervis es 12. Protection des mousses plastiques 18. Mat riaux incombustibles 19. Canalisations non m talliques 20. Obturation coupe-feu des p n trations techniques 21. Conduit et tuyauterie combustibles 22. Degr de r sistance au feu 23. Mat riaux servant de coupe-feu 25. S curit incendie des b timents 26. Espaces non consid r s comme des tages dans le calcul de la hauteur de b timent 26. 4)a) tage non subdivis en suites 30. 4)b) Aire de plancher subdivis e en suites 30. B timents du groupe C, au plus 3 tages, de construction incombustible 31. D tecteurs d'incendie 31. Signaux d'alerte et signaux d'alarme 32.

9 Audibilit des signaux 33. Conception des r seaux de canalisation d'incendie 36. Syst mes de gicleurs 36. Domaine d'application (Mezzanines) 37. S curit dans les aires de plancher 38. S paration des corridors communs 38. Rampes et escaliers 40. Si ges fixes ( tablissements de r union) 41. Corridors 43. Gradins 44. H pitaux, maisons de repos et r sidences supervis es 45. Hauteur des seuils de portes et appuis de fen tres 46. Exigences relatives aux issues 47. Nombre minimal (des issues) 47. Moyens d' vacuation des mezzanines 48. Issues traversant un hall 50. Dispositifs d'ouverture des portes 50 5. Transport vertical 51.

10 Ascenseurs, monte-charges, petits monte-charges et escaliers m caniques 51. Dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge 52. Installations techniques 53. Installations d'alimentation lectrique de secours 53. Exigences de salubrit 54. 54. Lavabos 55. Baignoires 56. Conception sans obstacles 57. Salle de toilettes universelle 57. Partie 4 R gles de calcul 58. Charges et m thodes de calcul 58. Annexe A Notes explicatives 59. Partie 6 Chauffage, ventilation et conditionnement d'air 59. Conception et mise en place 59. Ventilation exig e 59. quipement de cuisson commercial 60. Logements 61. Partie 9 Maisons et petits b timents 64.