Séparation des parents et droits de l’enfant - lacode.be

1 1 S paration des parents et droits de l enfant Enjeux psychologiques Analyse CODE Ao t 2010 Ces derni res ann es, les pays industrialis s ont connu d importants bouleversements sociologiques qui sont venus modifier le paysage familial. Ainsi, aujourd hui, en Belgique, pas moins d un mariage sur deux ou trois se solde par un divorce. Plus pr cis ment, en 2008, la Belgique comptait nouvelles s parations1. Mais les adultes ne sont pas les seuls concern Des enfants sont impliqu s dans environ trois-quarts des s parations, et un enfant sur quatre vit le divorce de ses parents2. Or, diverses recherches d montrent que celles-ci peuvent avoir un impact n gatif sur les enfants, et que les conflits parentaux en accentuent les effets3. Parall lement, le droit familial a volu . Ainsi, la loi du 18 juillet 2006 tend d sormais privil gier l h bergement galitaire de l enfant dont les parents sont s par s4.

2 La Coordination des ONG pour les droits de l enfant (CODE) a souhait analyser les implications psychologiques de ce type d h bergement pour l enfant, notamment au regard des droits prescrits par la Convention internationale relative aux droits de l enfant5. Par h bergement galitaire , souvent appel garde altern e, il faut entendre que l'enfant est lev par ses deux parents et partage son temps de mani re quilibr e entre les deux. Il a des relations affectives et ducatives avec sa m re et avec son p re. Les deux parents assument pleinement leurs responsabilit s et leurs devoirs parentaux6 . Le partage du temps peut varier : changements chaque semaine, tous les trois jours, toutes les deux 1 Statistiques recueillies dans le document du 22 juillet 2009 Meer echtscheidingen in 2008 de la Direction g n rale Statistiques et Informations conomiques du SPF Economie.

3 2 Rapport alternatif des ombudsmen pour le Comit des droits de l enfant Janvier 2010 ; 3 Voir par exemple Ch. VAN PEER, De impact van een (echt)scheiding op kinderen en ex-partners , SVRS tudie, 2007/1. 4 La CODE en propose une analyse juridique, sous le titre H bergement galitaire et droits de l enfant. Cadre l gal et pratiques , 5 Convention internationale relative aux droits de l enfant du 20 novembre 1989, approuv e par la Loi du 25 novembre 1991, , 17 janvier 1992, ci-apr s la Convention. 6 2 Le pr sent document est le r sultat d une analyse approfondie qui a notamment b n fici de l apport de divers experts dans le domaine des droits de l enfant (p dopsychiatre, psychologue, juristes, juges de la jeunesse, etc.) et s appuient sur une recherche multidisciplinaire. Dans un premier temps, nous examinerons la psychologie de l enfant dans ses grandes lignes. Nous nous attarderons en particulier sur le processus d attachement (souvent voqu dans le cadre de s parations), ainsi que sur les p riodes cl s du d veloppement de l enfant et les figures maternelle et paternelle.

4 Dans un deuxi me temps, nous nous attarderons sur la s paration des parents et les crit res prendre en compte lorsque l on envisage sp cifiquement un h bergement galitaire : ge de l enfant, souhait de l enfant, distance g ographique des parents , motivations des parents et nature de leur relation. I. Psychologie de l enfant 1. Processus d attachement Du fait de son immaturit physique et psychologique, l enfant pr sente une s rie de besoins sp cifiques qui sont n cessaires son d veloppement7. Ces besoins peuvent tre regroup s en plusieurs cat gories : besoins physiques (respirer, manger, boire, dormir), besoins moteurs (bouger), besoins intellectuels (d couvrir), besoins sociaux (rencontrer, partager), besoins de s curit ( tre prot g , se sentir en confiance) et besoins affectifs (aimer et tre aim ). L attachement est un besoin que l on peut qualifier de primaire au sens o il est indispensable la survie au m me titre que respirer, manger, etc.

5 Il provient du partage des motions avec le jeune enfant et passe par l acc s, pour lui, une relation chaleureuse, intime, continue avec sa m re ou tout autre premier donneur de soin ( galement appel substitut maternel stable8), et ce d s ses premi res heures de vie et jusqu aux environs de la troisi me ann e. L attachement est aussi un processus ; il se construit au fil des exp riences de l enfant. Des interactions suffisantes, valorisantes et stables avec le ou les parents sont, pour l enfant, les bases de sa confiance en lui et de son sentiment de s curit . A ce sujet, on peut parler d une sorte de colonne vert brale psychique. 7 Les besoins de l enfant peuvent tre mis en parall le avec leurs droits . 8 Le substitut maternel peut tre d fini comme une personne faisant office, pour l enfant, de substitut de la m re, dans son r le crucial pour le d veloppement physique et psychologique du b b et du jeune enfant.

6 Il peut s agir du p re, d un autre membre de la famille levant l enfant, d un parent adoptif, d une nurse ou d un ducateur dans une institution, etc. Si l on parle plus volontiers de l attachement la m re, c est que d s avant la naissance, les liens privil gi s que tisse l enfant sont souvent ceux avec sa m re pour diverses raisons : portage, disponibilit , temps de travail partiel, etc. 3 Tous les nourrissons ont besoin d attention, de r confort et de se sentir en s curit . S ils se sentent menac s, ils vont se tourner vers leur figure d attachement pour obtenir de la protection et du r confort ; au fil du temps, la r ponse de ce dernier contribue transformer la relation en un mod le d interaction. Sur base de ses recherches (sollicit es par l ONU), le psychiatre et psychanalyste anglais John Bowlby conclut que, l extr me, la perte de la figure maternelle (absence de r ponse) peut donner lieu, chez l enfant, des comportements successifs de protestation, de d sespoir et de d tachement et, terme, une personnalit angoiss e (associ e d ventuels troubles psychosomatiques : fi vre, ecz ma, syndrome d allure grippale, etc.)

7 A ce sujet, on parle fr quemment de pathologies dites du lien ou encore de troubles de l attachement 9 ; leurs cons quences sont parfois dramatiques : comportements autodestructeurs, etc10. La litt rature indique que les troubles de l attachement sont susceptibles de concerner l ensemble des enfants ayant v cu une interruption ou une rupture d finitive de continuit des soins et du lien la m re (ou la figure d attachement). 2. P riodes cl s du d veloppement de l enfant Si des interactions privil gi es avec un adulte sont n cessaires tout au long de l enfance, elles le sont encore davantage certaines p riodes particuli res : vers le 8 me mois de l enfant et d une mani re g n rale, avant ses 3 ans. De tr s nombreuses recherches en psychologie indiquent que le 8 me mois de l enfant (qui peut s tendre du 7 me au 12 me mois) est un moment cl du d veloppement du b b dans son laboration mentale.

8 Cette phase peut durer de quelques semaines plusieurs mois (selon le mode de vie de la famille, la personnalit des parents et de l enfant, si ce dernier a l habitude d tre mis en contact avec des trangers la famille, etc.). Elle est associ e une angoisse de s paration (justement parfois appel e angoisse du 8 me ou du 9 me mois ). Cette tape se reconna t facilement par les parents et les professionnels : l approche d un inconnu ou le d part de la m re d clenche, chez le nourrisson, une r action de crainte, de repli et/ou de alors que dans les mois et semaines pr c dents, l enfant pouvait ne pas se montrer sp cialement Ce qui se passe en r alit , c est que le b b commence alors r aliser que sa m re (ou premier donneur de soins) est un tre ind pendant de lui et qui a une vie autonome lorsqu elle n est pas avec lui. Surgit alors une angoisse majeure : perdre sa m re11. Aussi l enfant manifeste-t-il un besoin plus fr quent, voire constant, d tre rassur et prot g (par sa m re et par les autres adultes, ainsi que par des rituels s curisants).

9 Quand il aura int gr qu il est diff rent des 9 Voyez notamment les crits de Maurice BERGER, dont L enfant et la souffrance de la s paration , paru en 2003 aux ditions Dunod. 10 Voyez galement les travaux de Harry Harlow sur les singes Rh sus ainsi que les travaux sur l hospitalisme d crit par Ren SPITZ. 11 Pour pallier cette angoisse, l enfant recourt souvent ce que, la suite de Donald WINNICOTT, les professionnels appellent un transitionnel, plus commun ment connu sous le terme de doudou. Il est un substitut de la m re qui aide supporter les frustrations, les d parts, les absences, les angoisses,.. 4 autres et que le monde qui l entoure ne lui est pas hostile, que les objets et les tres humains ont une certaine permanence, il aura compris l id e de sa propre identit , pr misse son autonomie12. La permanence de l objet 13 est g n ralement acquise vers les 18-24 mois de l enfant.

10 C est cet ge qu il int gre vraiment que les objets (au sens large, c est- -dire y compris les personnes) existent l ext rieur de lui, mais surtout, qu ils continuent d exister m me s il ne les per oit pas via l un de ses cinq sens. D o une grande prudence est n cessaire, surtout avant cet ge, quant aux s parations trop longues et/ou peu s curisantes entre un enfant et sa m re ou son substitut maternel. De ses 24 ses 36 mois, l enfant consolide la constance motionnelle des objets. Son quilibre int rieur reste fragile, d autant qu il n est pas capable de garder ses exp riences motionnelles en m moire pendant plus de 72 heures. Par cons quent, au-del 3 4 jours de s paration d avec la figure maternelle, la s curit int rieure de l enfant est peu s re, et peut rapidement tre branl e. Ce que l on peut en retenir, c est que les premi res ann es de l enfant constituent une p riode tout fait critique qui conditionnera le reste de sa vie, tous les niveaux : confiance en soi, sant physique et psychique, relations aux autres, etc.