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1 TConseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences ProfessionnellesSOMMAIREl- D finition des avantages au personnel post D finition2- Enum ration des avantagesll-Traitement de I'indemnit de d part en retraite et avantages assimil Le personnel concern .2- Hypoth ses actuarielles et modalit s de calcul'3- Formule g n rale de Traitement des carts ComptabilisationLConseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnellesPr ambuleCompte tenu des diff rences de traitement comptabies observ es dans les entit s sur lam thode de calcul de l'indemnit de d part la retraite, la commission de normalisation despratiques comptables et des diligences professionnelles dr-r conseil national de la comptabilit a estim n cessaire e1 utile d'examiner ce th me pour r pondre aux nombreuses sollicitationsdes prof ssionnels avec pour objectif d'uniformiser le calcul et la comptabilisation de , il a t retenu de traiter les principaux aspects de ce th me savoir.

2 D finition des avantages au personnel post emploi et num ration de cesavantages et du personnel concern ;. hypoth ses actuarielles et modalit s de calcul (Progression des salaires,mortalit . turn-over, taux d'actualisation) ;e carts actuariels ;o comptabilisation des avantages all D finition des avantages au personnel post emploi et num ration deces avantages et du personnel concern L. D finitionLes avantages au personnel sont les contreparties octroy es, quelque soit leurforme. du fait des services rendus par avantages peuvent tre :o court terme (salaires, primes, indemnit s, cotisations sociales,avantages en nature et autres avantages pay s dans les douze mois quisuivent la cl ture de I'exercice, ) ;o long terme (tous les avantages pay s au-del de douze mois apr s lacl ture de I'exercice, y compris les avantages post-emploi).

3 Indemnit de rupture de avantages au personnel post emploi ou long terme qui n cessitent d' treprovisionn s, ne se limitent pas I'indemnit de d part en effet, ces avantages doivent tre provisionn s selon la m thode pr conis epar le syst me comptable financier, et les modalit s indiqu es ci-apr s quiannulent et remplacent celles de la note m thodologique de premi reapplication du SCF - avantages au National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnelles2. Enum ration des avantages long termeCes avantages comprennent notamment :. les indemnit s de d part en retraite ;. augmentation des salaires octroy e conlme avantage de retraite,o les indemnit s de d c s ;. les m dailles de m rite ;o les avantages en nature post emploi (assistance m dicale, fourniture debiens et serrrices, prise en ):o Traitement de I'indemnit de d part en retraite et avantages assimil sL.

4 Le personnel concern I-e personnel concern par ces avantages est celui envers qui l'entreprise aI'obligation l gale, contractuelle ou implicite (selon les pratiques et les usages)de verser des avantages post emploi quelle que soit la nature de la relation detravail, permanente ou temporaire (contrat dur e d termin e ou contrat dur e ind termin e).Ces avantages concernent I'ensemble du personnel quelle que soit la date derecrutement dans la mesure o ces avantages seraient acquis la date de d pafi la retraite ou la date d' ch ance de I'oblisation pour I'entit .2. Hypoth ses actuarielles et modalit s de calculLes param tres examiner et g n ralement retenus pour le calcul deI'indemnit de d part en retraite sont :o I'avantage octroy ;o le salaire ou le montant de r f rence ;o la p riode de r f rence ;o le taux de progression du salaire ou du montant de r f rence ;o le turn-over et la probabilit de srtrvie ;o le taux d' principaux param tres servant I'estimation de la provision de I'indemnit de d part en retraite peuvent tre d finis comme suit :IConseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnellesa.

5 L'avantage octroy C'est le droit I'indemnit de d part en retraite auquel le salari peut pr tendre pourchaque unit de service rendu d termin contractuellement ou implicitement. (Ce droitpeut tre une valeur absolue ou une valeur relative).b. Le salaire ou le montant de r f rence :ll repr sente l'assiette servant au calcul de I'indemnit de d part la retraite. Ilest d fini par des dispositions l gales, conventionnelles ou par des pratiques deI'entit . Celui-ci peut tre le salaire de base ou salaire de poste, ou tout autremontant fixe ou variable existant la date du calcul de la , P riode de r f rence:C'est la p riode retenir pour le calcul de I'indemnit de d part en commence d s la date de recrutement et court jusqu' la date de d parten retraite, quand bien m me des conditions minimales sont requises pourI'ouverture des , Taux de progression du salaire de base :C'est le taux moyen de l' volution pr visionnelle du montant de base servant ancalcul de l'lDR compter de la date de l' r,aluation de la provision jusqu' la date ded part en termination du taux de progression : il peut tre estim en tenant compteg n ralement de :o I'inflation ,o I'anciennet ( IEP, );o l' volution de la carri re.

6 I'indice g n ral des salaires. eto d'autres facteurs peuvent tre pris en 'entreprise peut, sur le plan pratique, estimer ce taux de progression en se basantsoit :. sur l'exp rience pass e de l' volution des salaires au sein de I'entreprise surune p riode assez longue (10 l5 ans).. sur I'exp rience pass e de l' volution des salaires au sein de la branche sur unep riode assez longue,IConseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnelles. sur des param tres macro- conomiques pr visibles tels que la croissance duproduit int rieur brut (PIB).Tout en tenant compte de la politique salariale de 1'entreprise et de l' volution de sonenvironnement conomique et notamment de l' mode de calcul choisi devra refl ter au mieux les obligations de I'entreprise enversson personnel la date de l' valuation de la ,Turn-over:Le taux de turn-over est g n ralement d fini comme un rapport de la moyenne desentr es et sorties du personnel de I'exercice au nombre des effectifs la fin deI'exercice pr c dent(Nombre de d parts ann e N + nombre d'entr es ann e N) / 2 X 100effectif physique moyen pay au3lll2lann e N-lCependant, I'objectif tant de calculer la probabilit que le salari ne quitte pas I'entit avant son d part en retraite.

7 Seuls les d parts sont pris en consid ration dans le calculdu taux de fid lit des eff ctifs est la dif rence entre la probabilit certaine de rester au seinde I'entreprise et la probabilit de d par1 (turn-over) lev e en puissance. soit :Taux de fid lit : l1-(probabilit de d part ou taux de turn-over)lnLe < n ) correspond la dur e restante jusqu' la date de d part en taux de d part annuel est le rapport entre les sorties des eff ctifs de l'exercice et le nombredes effectifs pr sents au d but de l'exercice :Taux de d nart annuel : nombre de sorties N / nombre des effectifs fin N- Probabilit de survie :La probabilit de survie correspond l'esp rance de vie d'une personne un ge donn pouratteindre l' ge de d part en retraite. Elle est calcul e comme suit :IConseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnellesProbabilit de survie : f(1 - taux de mortalit )l''Cette probabilit est estim e g n ralement en fonction des tables de mortalit fournies par desorganismes sp cialis s.

8 Tels que I'ONS. les soci t s d'assurances. I'OMS, 'entreprise peut appliquer ces tables. ventuellement adapt es son secteur d'activit , pourchaque b n ficiaire de I'indemnit ou calculer le taux de probabilit de survie par tranched' Probabilit de pr senceL'une des m thodes de calcul de la probabilit de pr sence est fonction :. du taux moyen des seules sorties des effectifs ( autres que les d parts en retraite) surune p riode assez longue ( en g n ral entre 5 et 10 ans) rapporl es l'effectif globalde d br,rt de p riode. eto du taux de mortalit tel que d fini ci- probabilit de pr sence est dans ce cas gale au produit de la probabilit de fid lit parla probabilit de survie soit :La probabilit de pr sence - la probabilit de fid lit x probabilit de Lorsqu'une table de mortalit est utilis e.

9 Il n'v a pas lieu d' lever en puissance laprobabilit de survie jusqu' la date de Taux d'actualisation :Le taux d'actualisation correspond normalement au taux d'int r t des obligations cot es long terme dans un march actif, mises par des entreprises de premier rang consid r essans risque. A d f ut, le taux des obligations du Tr sor long terme sera Formule g n rale de calcul :En conclusion. la provision pour indemnit de d part en retraite sera calcul eselon la formule suivante :Provision : Salaire r f rence x (1*tauxTaux mortalit )n x (avantages octroy sx (1+taux actualis )-nprogression )n x (l-taux turn-over)" " (1-x anciennet acquise/anciennet maxim.)Conseil National de la Comptabilit Commission de normalisation des pratiques comptables etdes diligences professionnelles4.

10 Traitement des carts actuariels :La probl matique pos e est de d finir les modalit s de traitement des carts actuariels,parliculi rement lorsque la variation des param tres de calcul g n rent des carts tr simportants aLl cours d'un compte des principes et r gles dict s par le Syst me Comptable Financier,d'une part et de I'environnement conomique et notamment de l'impact que peutengendrer une comptabilisation syst matique des carts importants sur la situationfinanci re de I'entit , d'autre part, il est retenu que :o Les carts actuariels qui d passent l0%o en plus ou en moins de la provisionconstitu e la fin de l'exercice N-1, peuvent tre tal s sur une p riode plus oumoins courte et comptabilis s en capitaux propres. N anmoins la r sorption de1' cart non comptabilis devra se faire sur la p riode la plus courte possible eten tout tat de cause elle ne saurait d passer la dur e moyenne r siduelle pourle d part en retraite du personnel.