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Les médicaments antivitamine K (AVK) : Conseils pratiques ...

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Les aliments les plus riches en vitamine K sont : brocolis, choux, choux-fleurs, choux de Bruxelles, épinards, laitue. Vos patients trouveront des informations pratiques

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s GUIDE DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - CDG43

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www.cdg43.fr

Dans certains cas prévus par les textes, le conseil municipal a compétence pour préciser les conditions d’application du statut (mais non de le modifier). Le/La Maire : Il/Elle est l’exécutif de la commune (autorité territoriale). En matière de personnel, il/elle prend les décisions individuelles relatives à la gestion des agent(e)s:

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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

mairie-saintmartindaubigny.fr

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2017 Etaient présents : Mme Joëlle LEVAVASSEUR, Mr Michel HOUSSIN, Mr Jean-Pierre DELAUNEY,

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

clermont-ferrand.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.vinsobres-mairie.fr

1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VINSOBRES PROCES-VERBAL SEANCE DU 1er DECEMBRE 2014 Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 24 novembre 2014, s’est réuni sous la

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DES ARRONDISSEMENT D'ARGENTAN DELIBERATIONS DU …

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www.vimoutiers.fr

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. OBJET 7 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 4 MARS 2008 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier la délibération du 4 mars pour la partie portant sur l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) comme suit :

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.ville-carhaix.bzh

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation L’an deux mille douze 18.09.2012 Le vingt- quatre Septembre à dix-neuf heures

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DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - vauxbuin.fr

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - vauxbuin.fr

www.vauxbuin.fr

intéressées, du conseil municipal et du conseil communautaire, d’accorder aux établissements commerciaux de vente au détail jusqu’à 12 dérogations au repos dominical par an. Ces dérogations sont accordées uniquement par branche d’activité.

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PROCES VERBAL DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL …

PROCES VERBAL DES DELIBÉRATIONS DU CONSEIL

www.tourgeville.fr

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du maire et en avoir délibéré, à l’unanimité de ses membres présents ou représentés DECIDE de participer à hauteur de 100€ par enfant de Tourgéville.

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.tigy.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le10 octobre, à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de la commune de TIGY légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la

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COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS …

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www.stsimin.com

Le conseil municipal accepte la convention et la participation communale représentant les frais routiers du domaine communal. Il donne pouvoir à M. le Maire pour la signature de la convention.

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PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL …

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL

www.soppe-le-bas.fr

- Mr le Maire informe le Conseil Municipal du départ de 2 locataires pour le 31 décembre 2018. Il s’agit de l’appartement situé au 2ème étage du 32 rue Principale et de l’appartement de la résidence Saint-Vincent. Les annonces ont été déposées sur LEBONCOIN.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de …

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de …

www.sic-candeen.fr

1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 15 novembre 2018 Le Conseil Municipal de la Commune de Candé, dûment convoqué le 6 novembre 2018, s’est réuni à la Mairie de Candé, salle du Conseil

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PROCES-VERBAL N° 4 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

PROCES-VERBAL N° 4 DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.munster.alsace

Ville de Munster Conseil municipal du 20 mars 2012 Page 7 sur 15 en compte mais que les contraintes sont réelles compte tenu du classement intérieur et extérieur de bâtiment du Bassial.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - montmirat.fr

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - montmirat.fr

www.montmirat.fr

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL −−−−−− 1/3 L’an deux mille quinze, le dix-neuf octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,

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REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE …

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www.mairiemuille-villette.com

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MUILLE-VILLETTE SEANCE DU 28 JUIN 2011 Date de convocation : 22/06/2011, d’affichage : 30/06/2011.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT

www.mairie-questembert.fr

Après délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve les comptes de gestion du budget général, du camping et de la production d'énergie photovoltaïque.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT

www.mairie-questembert.fr

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT Séance du Lundi 30 janvier 2017 L’an deux mille dix sept, le lundi 30 janvier à 20 h 00, le Conseil municipal de Questembert, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la …

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - mairie-longeville …

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www.mairie-longeville-les-metz.org

deliberations du conseil municipal Les multiples contacts entrepris avec les bailleurs sociaux n’ont pas permis d’aboutir, à des conditions économiques satisfaisantes pour la commune, quant à notre projet de transformation de ce bâtiment en

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DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017

DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017

www.holtzheim.alsace

deliberations du conseil municipal du 24 mars 2017 Le vingt-quatre mars deux mil dix-sept à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation

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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.holtzheim.alsace

deliberations du conseil municipal du 5 octobre 2018 Le cinq octobre deux mille dix-huit à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation qui leur a été

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o0o=--- EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU ...

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Le Conseil Municipal est invité à approuver l’inventaire du bocage. Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, valide l’inventaire des haies bocagères réalisé sur la commune.

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PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.moutiers.bzh

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 17 JANVIER 2017 L’an deux mil dix-sept, le 17 janvier à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune de MOUTIERS, légalement convoqué, s’est réuni

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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations

Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations

www.journaldesmaires.com

CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www.journaldesmaires.com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

www.saintremylhonore.fr

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DATE DE CONVOCATION L’an deux mil onze 14 Octobre 2011 Le 21 Octobre 2011 à 20 h 30 Le Conseil Municipal

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de ...

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deliberations.toulouse.fr

Conseil de la Métropole du 03 octobre 2017 Délibération n°DEL-17-0729 • et le 22 septembre 2017 avant l'arrêt du dossier de PLUi-H. Le Comité de Pilotage (Copil) du PLUi-H présidé par le Président de Toulouse Métropole et composé de 6 Vice-président(e)s et 6 Président(e)s de Commission de Toulouse

  Conseils

CONSEIL MUNICIPAL DU 28.09.2017 DELIBERATIONS …

CONSEIL MUNICIPAL DU 28.09.2017 DELIBERATIONS

www.til-chatel.fr

CONSEIL MUNICIPAL DU 28.09.2017 DELIBERATIONS Travaux de voirie programmation 2018 : Demande de subvention PSV Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

  Conseils, Deliberation

CNSS - ilo.org

CNSS - ilo.org

www.ilo.org

6 - des prestations d’assurance maladie et autres prestations de sécurité sociale à instituer par la loi après avis du conseil national du travail.

  Conseils, Du conseil

Les Centres Communaux d’Action Sociale

Les Centres Communaux d’Action Sociale

www.e-ressources.cnfpt.fr

CNFPT – Mars 2011 • au maximum 8 membres nommés par le maire et non-membres du conseil municipal mais participant à des actions de prévention, d'animation ou de développement social (article L.123-6 du CASF).

  Conseils, Du conseil

CONSEIL D’ETAT Assemblée générale Section de l’intérieur s ...

CONSEIL D’ETAT Assemblée générale Section de l’intérieur s ...

www.conseil-etat.fr

NOR : JUST1806695L 03/05/201827/04/2018 - 11:39:2516:57:04 1 CONSEIL D’ETAT Assemblée générale _____ Séance du jeudi 19 avril 2018

  Conseils

Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du ...

Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du ...

infos.grenoble.fr

Mise à jour N°8 par arrêté métropolitain du 31 mars 2015 Plan Local d'Urbanisme approuvé par délibération du conseil municipal le 24 octobre 2005

  Conseils, Du conseil

C B OMMUNE DE OULT SUR SUIPPE Compte rendu du Conseil ...

C B OMMUNE DE OULT SUR SUIPPE Compte rendu du Conseil ...

www.boultsursuippe.fr

OMMUNE DE Séance ouverte à 20 h 30. Etaient présents : Tous les conseillers à l’exception de : Monsieur KLUBA, présent par pouvoir donné à Monsieur SKOURATKO

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AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU …

AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU

www.saintrigomerdesbois.fr

SÉANCE DU 1er MARS 2013 L’an deux mille treize, le 1er mars à 20 h 30, s’est réuni le conseil municipal sous la présidence de M. Jean-Marie FIRMESSE, Maire. Etaient présents : Mmes SIMON, CANTE, MARCHAND, PESCHEUX, CHARPENTIER, MM BRYCHE, JEGO, MOUSSAY, et PELÉ. Etait absente excusée : Mme MORIN. Convocation du 21 février 2013

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - cc-laveyle.fr

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www.cc-laveyle.fr

REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L ’A IN ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN-BRESSE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 26 février 2018 L’An deux mille dix-huit, le lundi vingt-six février à vingt heures trente, les membres du Conseil

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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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www.orbey.fr

COMMUNE D’ORBEY PV Conseil Municipal du 05 novembre 2018 55 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ORBEY Séance du lundi 05 novembre 2018 Sous la présidence M. JACQUEY Guy - Maire

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Military Specs for Pure Silcone Fluids - Silicone Oils and ...

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DEMANDE D’AIDE SOCIALE - Conseil départemental de Lot ...

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ressources du ou des postulants salaires ou benefices retraites pensions assedic a.a.h. allocations familiales allocation logement revenus capitaux

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DISCOURS DES VŒUX 2013 - ehpad-residenceloreedesbois.fr

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www.ehpad-residenceloreedesbois.fr

1 DISCOURS DES VŒUX 2013 Bonjour à toutes et à tous, Monsieur Le Maire, Président du Conseil d’Administration, Monsieur Le Vice-Président du Conseil Général,

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Glossaire des sigles du secteur sanitaire, social, médico ...

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vae.cfdt-sante-sociaux.net

Glossaire des sigles du secteur sanitaire, social, médico social et de la formation AAH ACE ACE ACF d’ind ACI : Alliance coop: Allocation aux adultes handicapés : Aide au conseil aux entreprises

  Conseils

Etat des lieux de la filière riz en 2014 - inter-reseaux.org

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www.inter-reseaux.org

republique du benin conseil de concertation des riziculteurs du benin (ccr-b) rapport final rapport de l’etude d’etat des lieux de la filiere riz au benin en 2014

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DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - wittisheim.fr

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - wittisheim.fr

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Séance ordinaire du Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014 à 20 H, en la salle de la Mairie de Wittisheim, après convocation d'usage légale et mesures de publicité prévues par le Code général des collectivités territoriales en date du 1er avril 2014.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr

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Commune de GUIGNES – Séance du 14 Décembre 2016 2/23 N°2016.12.14/02 7.2 FISCALITE : COMMUNE 2017 – VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX ANNEE 2017 Monsieur le Maire propose la fixation des taux des impôts pour l’année 2017.

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr

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Commune de GUIGNES –Séance du 7 juillet 2016 . 1/9 . COMPTE RENDU . DE LA . REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL . DU 7 JUILLET 2016 . L'an deux mille seize . Le 7 juillet à 20 heures . Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la

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REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la SAVOIE EXTRAIT …

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1) Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 31.08.2018 Le compte-rendu de la réunion du 31 août 2018 ayant été adressé à chacun des membres du Conseil, Madame le Maire demande si des questions subsistent.

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRANDO AR Préfecture 3- D’APPROUVER les modalités de la concertation telles que décrites ci-dessus et d’organiser la concertation prévue aux articles L 103-2 à L 103-4 du Code de l’Urbanisme.

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