Search results with tag "Conseil municipal"
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de …
www.sic-candeen.fr1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 15 novembre 2018 Le Conseil Municipal de la Commune de Candé, dûment convoqué le 6 novembre 2018, s’est réuni à la Mairie de Candé, salle du Conseil
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
valenvignes.communicipal d’enfants de venir transmettre leur travail lors de la réunion du conseil municipal du mercredi 16 mai. Le conseil municipal, remercie les enfants …
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.mairie-saint-memmie.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 25 Octobre 2016 CONSEIL MUNICIPAL [\[\ SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016 A 20 H 30 Date d'affichage 25 Octobre 2016 [\[\ Nombre de conseillers
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr
www.ville-guignes.frCommune de GUIGNES –Séance du 7 juillet 2016 . 1/9 . COMPTE RENDU . DE LA . REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL . DU 7 JUILLET 2016 . L'an deux mille seize . Le 7 juillet à 20 heures . Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATENOIS …
www.mairie-chatenois.frDélibération s du Conseil Municipal du 18 octobre 2012 1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATENOIS DU 18 octobre 2012 Sur convocation du 12 octobre 2012 et sous la présidence du Maire, Monsieur Jean-Jacques GOLDSTEIN,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU …
mairie-combloux.frJun 26, 2018 · Conseil municipal du 26 juin 2018 2/30 DELIBERATION RELATIVE A L’OCTROI D’UNE AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET DU COLLECTIF CLOS DE L’AIGUILLE VERTE N°079 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, concernant le Collectif du Clos de l’Aiguille Verte, sa
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - montmirat.fr
www.montmirat.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL −−−−−− 1/3 L’an deux mille quinze, le dix-neuf octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT …
smfolleville.netCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MACLOU DE FOLLEVILLE Séance du 31 mars 2016 Le 31 mars 2016 à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT Séance du Lundi 30 janvier 2017 L’an deux mille dix sept, le lundi 30 janvier à 20 h 00, le Conseil municipal de Questembert, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la …
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.saintremylhonore.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DATE DE CONVOCATION L’an deux mil onze 14 Octobre 2011 Le 21 Octobre 2011 à 20 h 30 Le Conseil Municipal
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.moutiers.bzhPROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 17 JANVIER 2017 L’an deux mil dix-sept, le 17 janvier à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune de MOUTIERS, légalement convoqué, s’est réuni
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.tigy.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le10 octobre, à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de la commune de TIGY légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
Autorisation de signature des marchés : délibérations et ...
www.loire-atlantique.gouv.frpréalable du conseil municipal l’autorisant, et cela même si les crédits sont inscrits au budget. Le conseil municipal peut autoriser le maire à passer des marchés publics de façon générale ou limitativement, dans une délégation permanente. Lorsque celle-ci ne permet pas à un maire de
Fiche 8 - cnfpt.fr
www.cnfpt.frretenu ici. Les délibérations du conseil municipal sont de véritables décisions faisant grief. Elles sont donc susceptibles d’un recours devant le juge administratif. En vertu de la « clause générale de compétence » (cf. fiche n° 3), le conseil municipal règle …
Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
www.journaldesmaires.comDU JOURNAL DES MAIRES www.journaldesmaires.com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi jusqu’à inscription de faux. Par ailleurs, les délibérations du conseil municipal et les décisions du maire prises par délégation doivent être
Séance Ordinaire du 15 juin 2016 Extrait du Procès-verbal ...
www.ville-briey.fr1 Séance Ordinaire du 15 juin 2016 Extrait du Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal L’an deux mille seize, leMeurthe & Moselle quinze juin à dix-neuf heures le conseil municipal …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frAprès délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve les comptes de gestion du budget général, du camping et de la production d'énergie photovoltaïque.
Le fonctionnement du conseil municipal
www.amdr.asso.frConseil municipal Séances du CM à la mairie ou dans un autre lieu situé sur le territoire communal, s’il s’agit du lieu habituel des réunions du CM A titre exceptionnel (en cas de travaux par exemple), il peut être dérogé à cette règle. La séance du CM doit être en continue et doit durer au maximum quelques heures.
DES ARRONDISSEMENT D'ARGENTAN DELIBERATIONS DU …
www.vimoutiers.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. OBJET 7 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 4 MARS 2008 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier la délibération du 4 mars pour la partie portant sur l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) comme suit :
o0o=--- EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU ...
saint-symphorien35.frLe Conseil Municipal est invité à approuver l’inventaire du bocage. Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, valide l’inventaire des haies bocagères réalisé sur la commune.
Fiches pratiques Les archives - CDG 13
www.cdg13.comLe compte rendu de séance du conseil municipal récapitule les décisions prises par le conseil municipal avec les résultats de vote, mais sans détailler les débats. Il doit impérativement être affiché en mairie sous 8 jours et mis en ligne sur le site internet de la commune, s’il existe. Il doit ensuite être conservé
LOCATIONS DES BIENS COMMUNAUX
www.banquedesterritoires.frAux termes de l'article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. L’article L.2241-1 du CGCT dispose quant à lui que « le conseil municipal délibère sur la gestion des biens et les opérations immobilières de la commune ».
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni le ...
www.noyers-et-tourisme.comLe Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni le vendredi 10 juin 2016 à Noyers à 20 heures 30 sous la présidence de madame Nathalie Labosse, Maire de Noyers.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.landogne.frextrait du registre des deliberations du conseil municipal de la commune de landogne (puy de dome) seance du 20 novembre 2009 _____ convocation du 16 novembre 2009
MODIFICATION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME GUIDE DE …
webissimo.developpement-durable.gouv.frNotification du dossier aux personnes publiques concernées par le projet + consultations éventuelles Phase d'enquête publique (durée : 1 mois min.) Modification éventuelle du projet après enquête publique Délibération d’approbation de la modification du PLU par le conseil municipal Transmission de la délibération d’approbation au ...
COMMUNE DE METZERVISSE - Accueil
www.metzervisse.frCOMMUNE DE METZERVISSE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE MERCREDI 10 OCTOBRE 2018 - 20 h. 00 ORDRE DU JOUR 1 – FINANCES Reversement aide Etat enfants scolarisés à l’école MONTESSORI de THIONVILLE
s GUIDE DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - CDG43
www.cdg43.frDans certains cas prévus par les textes, le conseil municipal a compétence pour préciser les conditions d’application du statut (mais non de le modifier). Le/La Maire : Il/Elle est l’exécutif de la commune (autorité territoriale). En matière de personnel, il/elle prend les décisions individuelles relatives à la gestion des agent(e)s:
COMMUNE DE MONTOIS-LA-MONTAGNE des délibérations …
mairie-montois.frMonsieur le Maire informe le Conseil Municipal que « Les Amis du Vieux Montois » sollicitent une subvention exceptionnelle dans le cadre de la manifestation du 30 ème anniversaire de l’association.
AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU …
www.saintrigomerdesbois.frSÉANCE DU 1er MARS 2013 L’an deux mille treize, le 1er mars à 20 h 30, s’est réuni le conseil municipal sous la présidence de M. Jean-Marie FIRMESSE, Maire. Etaient présents : Mmes SIMON, CANTE, MARCHAND, PESCHEUX, CHARPENTIER, MM BRYCHE, JEGO, MOUSSAY, et PELÉ. Etait absente excusée : Mme MORIN. Convocation du 21 février 2013
COMMUNE DE MONTOIS-LA-MONTAGNE Extrait du procès …
mairie-montois.frRésultat du vote : Pour = 20 Contre = 0 Abstentions = 0 DELIBERATION N °67 : ACHAT DE TERRAIN Le Conseil Municipal est informé que la commune de MONTOIS-LA-MONTAGNE souhaite faire l’acquisition d’une parcelle située sur le ban communal.
COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS …
www.stsimin.comLe conseil municipal accepte la convention et la participation communale représentant les frais routiers du domaine communal. Il donne pouvoir à M. le Maire pour la signature de la convention.
Comment faire évoluer un PLU
www.epfbretagne.frla connaissance du public au moins huit jours avant le début de la procédure. • À l’issue de cette mise à disposition, son bilan est présenté par le Président de l’EPCI devant son organe délibérant ou par le Maire devant le Conseil municipal, qui adopte la …
REVISION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME GUIDE DE …
webissimo.developpement-durable.gouv.frle maire et le conseil municipal. Toutefois, l'article L.123-6 du code de l'urbanisme définit l'échelon intercommunal comme niveau de référence pour l'élaboration et la révision du PLU. Dans le cas d'un PLU intercommunal, la même procédure est à suivre
CONSEIL MUNICIPAL S ance Ordinaire du 6 juin 2012
www.mairie-ouges.frUn appel ¢ candidature sera distribu« dans les bo°tes aux lettres de la commune en temps voulu. VII - Renouvellement de la convention d 'occupation du domaine public en faveur de l 'Amicale des Sapeurs Pompiers Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l 'occupation du domaine public par une