Search results with tag "Deliberations du conseil"
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.holtzheim.alsacedeliberations du conseil municipal du 5 octobre 2018 Le cinq octobre deux mille dix-huit à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation qui leur a été
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www.mairie-saint-memmie.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 25 Octobre 2016 CONSEIL MUNICIPAL [\[\ SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016 A 20 H 30 Date d'affichage 25 Octobre 2016 [\[\ Nombre de conseillers
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www.tigy.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le10 octobre, à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de la commune de TIGY légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
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www.landogne.frextrait du registre des deliberations du conseil municipal de la commune de landogne (puy de dome) seance du 20 novembre 2009 _____ convocation du 16 novembre 2009
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clermont-ferrand.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize
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www.commune-brando.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRANDO AR Préfecture 3- D’APPROUVER les modalités de la concertation telles que décrites ci-dessus et d’organiser la concertation prévue aux articles L 103-2 à L 103-4 du Code de l’Urbanisme.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - cc-laveyle.fr
www.cc-laveyle.frREPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L ’A IN ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN-BRESSE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 26 février 2018 L’An deux mille dix-huit, le lundi vingt-six février à vingt heures trente, les membres du Conseil …
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www.saintremylhonore.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DATE DE CONVOCATION L’an deux mil onze 14 Octobre 2011 Le 21 Octobre 2011 à 20 h 30 Le Conseil Municipal
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.moutiers.bzhPROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 17 JANVIER 2017 L’an deux mil dix-sept, le 17 janvier à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune de MOUTIERS, légalement convoqué, s’est réuni
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www.ville-carhaix.bzhEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation L’an deux mille douze 18.09.2012 Le vingt- quatre Septembre à dix-neuf heures
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www.bordeaux.frobligatoirement transmis à tout intermédiaire (agence immobilière, site internet…) en vue d’une location de courte durée. En effet, l’article 51 de la loi précitée a modifié les articles L 324-1 et 324-2 du Code de