Deliberations du conseil municipal du
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.mairie-saint-memmie.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation 25 Octobre 2016 CONSEIL MUNICIPAL [\[\ SEANCE DU 2 NOVEMBRE 2016 A 20 H 30 Date d'affichage 25 Octobre 2016 [\[\ Nombre de conseillers
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.saintremylhonore.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DATE DE CONVOCATION L’an deux mil onze 14 Octobre 2011 Le 21 Octobre 2011 à 20 h 30 Le Conseil Municipal
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.landogne.frextrait du registre des deliberations du conseil municipal de la commune de landogne (puy de dome) seance du 20 novembre 2009 _____ convocation du 16 novembre 2009
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT …
smfolleville.netCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MACLOU DE FOLLEVILLE Séance du 31 mars 2016 Le 31 mars 2016 à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en …
Le fonctionnement du conseil municipal - amdr.asso.fr
www.amdr.asso.frConseil municipal A. Périodicité et lieu des séances du CM Réunion au moins une fois par trimestre Le maire est tenu de convoquer le CM sous 30 jours quand la demande lui est faite:
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - cc-laveyle.fr
www.cc-laveyle.frREPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L ’A IN ARRONDISSEMENT DE BOURG-EN-BRESSE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 26 février 2018 L’An deux mille dix-huit, le lundi vingt-six février à vingt heures trente, les membres du Conseil …
AJOUT D’UN POINT A L’ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU …
www.saintrigomerdesbois.frSÉANCE DU 1er MARS 2013 L’an deux mille treize, le 1er mars à 20 h 30, s’est réuni le conseil municipal sous la présidence de M. Jean-Marie FIRMESSE, Maire. Etaient présents : Mmes SIMON, CANTE, MARCHAND, PESCHEUX, CHARPENTIER, MM BRYCHE, JEGO, MOUSSAY, et PELÉ. Etait absente excusée : Mme MORIN. Convocation du 21 février 2013
Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 21 ...
www.commune-sablons.fr1 Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 21 Avril 2011, une nouvelle convocation du Conseil Municipal a été faite en vertu de l’article
C B OMMUNE DE OULT SUR SUIPPE Compte rendu du Conseil ...
www.boultsursuippe.frOMMUNE DE Séance ouverte à 20 h 30. Etaient présents : Tous les conseillers à l’exception de : Monsieur KLUBA, présent par pouvoir donné à Monsieur SKOURATKO
Tenue des registres et des actes administratifs - AMF53
www.amf53.asso.frAssociation des Maires de la Mayenne mai 2012 Préfecture de la Mayenne Page | 3 Depuis le décret n°2010-783 du 8 juillet 2010 puis la circulaire interministérielle du 14