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Du Conseil Municipal

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-MACLOU DE FOLLEVILLE Séance du 31 mars 2016 Le 31 mars 2016 à 19 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en …

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Jun 26, 2018 · Conseil municipal du 26 juin 2018 2/30 DELIBERATION RELATIVE A L’OCTROI D’UNE AVANCE DE TRESORERIE AU BUDGET DU COLLECTIF CLOS DE L’AIGUILLE VERTE N°079 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, concernant le Collectif du Clos de l’Aiguille Verte, sa

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Le fonctionnement du conseil municipal - amdr.asso.fr

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Conseil municipal A. Périodicité et lieu des séances du CM Réunion au moins une fois par trimestre Le maire est tenu de convoquer le CM sous 30 jours quand la demande lui est faite:

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Séance Ordinaire du 15 juin 2016 Extrait du Procès-verbal ...

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1 Séance Ordinaire du 15 juin 2016 Extrait du Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal L’an deux mille seize, leMeurthe & Moselle quinze juin à dix-neuf heures le conseil municipal

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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL …

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1 COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 AVRIL 2014 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance,

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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …

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www.landogne.fr

extrait du registre des deliberations du conseil municipal de la commune de landogne (puy de dome) seance du 20 novembre 2009 _____ convocation du 16 novembre 2009

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Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 21 ...

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1 Le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 21 Avril 2011, une nouvelle convocation du Conseil Municipal a été faite en vertu de l’article

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Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni le ...

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Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni le vendredi 10 juin 2016 à Noyers à 20 heures 30 sous la présidence de madame Nathalie Labosse, Maire de Noyers.

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COMMUNE DE METZERVISSE - Accueil

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COMMUNE DE METZERVISSE CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE MERCREDI 10 OCTOBRE 2018 - 20 h. 00 ORDRE DU JOUR 1 – FINANCES Reversement aide Etat enfants scolarisés à l’école MONTESSORI de THIONVILLE

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