Deliberations du conseil municipal
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PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.holtzheim.alsacedeliberations du conseil municipal du 5 octobre 2018 Le cinq octobre deux mille dix-huit à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation qui leur a été
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
www.orbey.frCOMMUNE D’ORBEY PV Conseil Municipal du 05 novembre 2018 55 PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ORBEY Séance du lundi 05 novembre 2018 Sous la présidence M. JACQUEY Guy - Maire
Arrondissement DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL …
albe.fr1 Département du Bas-Rhin COMMUNE D'ALBE Arrondissement de Sélestat DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nbre Conseillers élus : 11 SEANCE DU 06 NOVEMBRE 2018 Convocation du …
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE …
www.mairiemuille-villette.comREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MUILLE-VILLETTE SEANCE DU 28 JUIN 2011 Date de convocation : 22/06/2011, d’affichage : 30/06/2011.
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.moutiers.bzhPROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE MOUTIERS RÉUNION DU 17 JANVIER 2017 L’an deux mil dix-sept, le 17 janvier à vingt heures, Le Conseil Municipal de la commune de MOUTIERS, légalement convoqué, s’est réuni
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
mairie-saintmartindaubigny.frREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2017 Etaient présents : Mme Joëlle LEVAVASSEUR, Mr Michel HOUSSIN, Mr Jean-Pierre DELAUNEY,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.tigy.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2018 L’an deux mil dix-huit, le10 octobre, à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de la commune de TIGY légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la
DES ARRONDISSEMENT D'ARGENTAN DELIBERATIONS DU …
www.vimoutiers.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. OBJET 7 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 4 MARS 2008 RELATIVE AU REGIME INDEMNITAIRE Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier la délibération du 4 mars pour la partie portant sur l’Indemnité d’Administration et de Technicité (IAT) comme suit :
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
clermont-ferrand.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.commune-brando.frEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BRANDO AR Préfecture 3- D’APPROUVER les modalités de la concertation telles que décrites ci-dessus et d’organiser la concertation prévue aux articles L 103-2 à L 103-4 du Code de l’Urbanisme.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.ville-carhaix.bzhEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Date de convocation L’an deux mille douze 18.09.2012 Le vingt- quatre Septembre à dix-neuf heures
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE DELIBERATIONS …
tourisme-mallemortdeprovence.comrepublique francaise liberte – egalite – fraternite extrait du registre des departement des bouches-du-rhone deliberations du conseil municipal
Département de la Vendée COMMUNE DE SAINTE-FLAIVE …
steflaivedesloups.comDépartement de la Vendée COMMUNE DE SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 NOVEMBRE 2018 Nombre de …
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2017
www.holtzheim.alsacedeliberations du conseil municipal du 24 mars 2017 Le vingt-quatre mars deux mil dix-sept à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil du bâtiment annexe de la mairie suite à la convocation
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de …
www.sic-candeen.fr1 DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 15 novembre 2018 Le Conseil Municipal de la Commune de Candé, dûment convoqué le 6 novembre 2018, s’est réuni à la Mairie de Candé, salle du Conseil
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - aussac.fr
www.aussac.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille dix-huit, le dix-sept octobre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal régulièrement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire et publique à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Laurent SIRGUE, maire.
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - montmirat.fr
www.montmirat.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL −−−−−− 1/3 L’an deux mille quinze, le dix-neuf octobre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frDELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT Séance du Lundi 30 janvier 2017 L’an deux mille dix sept, le lundi 30 janvier à 20 h 00, le Conseil municipal de Questembert, dûment convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - mairie-longeville …
www.mairie-longeville-les-metz.orgdeliberations du conseil municipal Les multiples contacts entrepris avec les bailleurs sociaux n’ont pas permis d’aboutir, à des conditions économiques satisfaisantes pour la commune, quant à notre projet de transformation de ce bâtiment en
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr
www.ville-guignes.frCommune de GUIGNES –Séance du 7 juillet 2016 . 1/9 . COMPTE RENDU . DE LA . REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL . DU 7 JUILLET 2016 . L'an deux mille seize . Le 7 juillet à 20 heures . Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
valenvignes.communicipal d’enfants de venir transmettre leur travail lors de la réunion du conseil municipal du mercredi 16 mai. Le conseil municipal, remercie les enfants …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUESTEMBERT
www.mairie-questembert.frAprès délibération, le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve les comptes de gestion du budget général, du camping et de la production d'énergie photovoltaïque.
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - vauxbuin.fr
www.vauxbuin.frintéressées, du conseil municipal et du conseil communautaire, d’accorder aux établissements commerciaux de vente au détail jusqu’à 12 dérogations au repos dominical par an. Ces dérogations sont accordées uniquement par branche d’activité.
o0o=--- EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU ...
saint-symphorien35.frLe Conseil Municipal est invité à approuver l’inventaire du bocage. Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, valide l’inventaire des haies bocagères réalisé sur la commune.
Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
www.journaldesmaires.comCONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www.journaldesmaires.com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - ville-guignes.fr
www.ville-guignes.frCommune de GUIGNES – Séance du 14 Décembre 2016 2/23 N°2016.12.14/02 7.2 FISCALITE : COMMUNE 2017 – VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX ANNEE 2017 Monsieur le Maire propose la fixation des taux des impôts pour l’année 2017.
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - wittisheim.fr
www.wittisheim.frSéance ordinaire du Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014 à 20 H, en la salle de la Mairie de Wittisheim, après convocation d'usage légale et mesures de publicité prévues par le Code général des collectivités territoriales en date du 1er avril 2014.
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL …
www.soppe-le-bas.fr- Mr le Maire informe le Conseil Municipal du départ de 2 locataires pour le 31 décembre 2018. Il s’agit de l’appartement situé au 2ème étage du 32 rue Principale et de l’appartement de la résidence Saint-Vincent. Les annonces ont été déposées sur LEBONCOIN.
REPUBLIQUE FRANCAISE Département de la SAVOIE EXTRAIT …
www.saint-alban-des-villards.fr1) Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 31.08.2018 Le compte-rendu de la réunion du 31 août 2018 ayant été adressé à chacun des membres du Conseil, Madame le Maire demande si des questions subsistent.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL …
www.bordeaux.frobligatoirement transmis à tout intermédiaire (agence immobilière, site internet…) en vue d’une location de courte durée. En effet, l’article 51 de la loi précitée a modifié les articles L 324-1 et 324-2 du Code de
COMPTE RENDU SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS …
www.stsimin.comLe conseil municipal accepte la convention et la participation communale représentant les frais routiers du domaine communal. Il donne pouvoir à M. le Maire pour la signature de la convention.
2018/29 COMMUNE de NOVÉANT-sur-MOSELLE …
mairienoveant.fr2018/31 COMMUNE de NOVÉANT-sur-MOSELLE DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL RÉUNION DU 12 NOVEMBRE 2018 - Charge M. le Maire de …
COMMUNE DE MONTOIS-LA-MONTAGNE Extrait du procès …
mairie-montois.frRésultat du vote : Pour = 20 Contre = 0 Abstentions = 0 DELIBERATION N °67 : ACHAT DE TERRAIN Le Conseil Municipal est informé que la commune de MONTOIS-LA-MONTAGNE souhaite faire l’acquisition d’une parcelle située sur le ban communal.
COMMUNE DE MONTOIS-LA-MONTAGNE des délibérations …
mairie-montois.frMonsieur le Maire informe le Conseil Municipal que « Les Amis du Vieux Montois » sollicitent une subvention exceptionnelle dans le cadre de la manifestation du 30 ème anniversaire de l’association.