Infirmiers territoriaux en soins generaux
Found 8 free book(s)CADRE D’EMPLOIS DES INFIRMIERS TERRITORIAUX EN …
www.cdg86.frMISE A JOUR DU 1ER JANVIER 2013 CADRE D’EMPLOIS DES INFIRMIERS TERRITORIAUX EN SOINS GENERAUX DATE D’EFFET : 1ER JANVIER 2013 TEXTES DE REFERENCE : • Article 37 de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant
FC-Infirmiers territoriaux en soins généraux-année 2017
www.cdg59.frINFIRMIER EN SOINS GENERAUX HORS CLASSE ECHELONS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 I.B. au 01/01/2017 476 499 525 554 584 615 645 675 713 743 I.M. au 01/01/2017 414 430 450 470 ...
REFERENCES : MISE A JOUR : Mai 2011 - www. cdg 87 .fr
www.cdg87.frPuéricultrices territoriales : - Puéricultrice de classe supérieure. - Puéricultrice de classe normale. Infirmiers civils de soins généraux du ministère de la
LE PERSONNEL TERRITORIAL - fichiers.cdg-64.fr
fichiers.cdg-64.fr2/14 CDG 64 BULLETIN LE PERSONNEL TERRITORIAL FÉVRIER 2017 CDG 64 Guide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire –00/2015 l’adresse 1 ACTUALITÉ DU CENTRE DE GESTION PUBLICATION DES FICHES « REPÈRES » PAR TYPE ET PAR STRATE Les fiches « Repères » du Bilan Social viennent d’être publiées.
A MISE À JOUR DU DÉCRET N 95-1018 DU 14/09/1995
www.cdg59.frCDG-INFO2018-10 1 / 5 Réf. : CDG-INFO2018-10/CDE Personnes à contacter : Christine DEUDON et Sylvie TURPAIN : 03.59.56.88.48/58 Date : le 19 mars 2018 LA MISE À JOUR DU DÉCRET N° 95-1018 DU 14/09/1995 FIXANT LA RÉPARTITION DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX EN GROUPES HIÉRARCHIQUES
Circulaire d'INFORMATIONS N° 2017/03 du 27janvier 2017 ...
www.cdg71.frCirculaire d'informations n° 2017/03 du 27 janvier 2017 2/64 Décret n° 2011-605 du 30 mai 2011 portant statut particulier du cadre d’emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives
L'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
www.cdg87.frB – Procédure – Nécessité d'une délibération Il appartient à chaque organe délibérant de fixer en application de l'article 88 de la loi du 26 janvier 1984, le régime indemnitaire pour son personnel.
Journal officiel de la République française - N° 96
www.lefigaro.fr24 avril 2007 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Sommaire Mardi 24 avril 2007 / N° 96 SOMMAIRE ANALYTIQUE _____ Election du Président de la République Conseil constitutionnel