Biologie Médicale - Nomenclature des Actes

pris en charge par l’assurance maladie (JO du 19 mai 2011). (les dispositions de cette décision sont entrées en vigueur le 18 juin 2011) La décision UNCAM du 7 juillet 2011 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (JO du 5 octobre 2011).

  2011, Nomenclature, Acte, Juin, Juin 2011, Nomenclature des actes

Loi sur la procédure et la juridiction administratives (LPJA)

1) Teneur selon L du 27 janvier 2010 (FO 2010 N° 5) avec effet au 1er janvier 2011 2) Abrogé par L du 25 juin 1990 (RLN XV 145) avec effet au 1er janvier 1991 A. Principe Autorités A. …

  2011, Corps, Administrative, Rude, Pjla, Juin, Juridictions, 233 dure et la juridiction administratives

Règlement (CE) n° 883/2004 - Cleiss

JOUE L 158 du 10 juin 2013) portant adaptation du règlement (CE) n° 883/2004 suite à ’acte d’adhésion de la l Croatie à l’Union européenne du 9 décembre 2011 (JOUE n° L 112 du 24 avril 2012). Règlements modificatifs (1) Règlement (CE) n° 988/2009 du arlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 P

  2011, Juin

Surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Septembre 2011 5 Préambule La recommandation de bonne pratique sur le thème « Surpoids et obésité de l’enfant et de l’adolescent » a été élaborée à la demande de la Direction générale de la santé (saisine transmise à la Haute Autorité de Santé le 14 juin 2007).

  2011, Adolescent, Enfant, Juin, Surpoids et ob, Surpoids, 233 sit, 233 de l, Enfant et de l adolescent

Décret-loi n° 2011-88 du 24 septembre 2011, portant ...

Vu le décret-loi n° 2011-6 du 18 février 2011, portant création de la haute instance pour la réalisation des objectifs de la révolution, de la réforme politique et de la transition démocratique, Vu le décret-loi n° 2011-14 du 23 mars 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics,

  2011

N° 026 analyses - Ministère du Travail, de l'Emploi et ...

2 juin 2018 N° 026 d’une moyenne de 10 % sur la période 1998-2017 pour les établissements de plus de 50 salariés (gra-phique 1). Les évolutions sont proches dans les éta-blissements de 10 à 49 salariés, autour d’un ratio moyen plus élevé de 17 …

  Juin

Job Openings and Labor Turnover - December 2021

- 3 - Upcoming Revisions to the JOLTS Estimates As part of an annual process, the January 2022 release on March 9, 2022 will incorporate the annual