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Search results with tag "Plan comptable"

REGLEMENT ANC N° 2014-03 RELATIF AU PLAN

www.anc.gouv.fr

plan comptable general version consolidee version du 1er janvier 2019 1 reglement anc n° 2014-03 relatif au plan comptable general version consolidee au 1er janvier 2019 . plan comptable general version consolidee version du 1er janvier 2019 2 livre i : principes generaux applicables aux differents postes des

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ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT COMPTABLE ET À L ...

www.legalrdc.com

Il est procédé régulièrement, par voie de décision, à la mise à jour du Plan comptable général OHADA et du Dispositif comptable relatif aux comptes consolidés et combinés, sur avis ou recommandation de la Commission de formalisation comptable de l'OHADA conformément au Règlement n°002/2009 portant création, organisation et ...

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DEFINITION ET FONCTIONNEMENT DES COMPTES PLAN

www.mca.ma

PLAN COMPTABLE GENERAL MAROCAIN . 3 CLASSE 1 : COMPTES DE FINANCEMENT PERMANENT 11. Capitaux propres 111. Capital social ou personnel 1111. Capital social 1112. Fonds de dotation 1117. Capital personnel 11171. Capital individuel 11175. Compte de l'exploitant 1119. Actionnaires, capital souscrit-non appelé

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La comptabilité bancaire

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Système permet de garantir et de donner droit à l’accès à la documentation relative à l’analyse, à la programmation et aux procédures de traitements. 2. Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC) : Les conditions de l’activité bancaire ayant été à nouveaux modifiées, il est apparu

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INTRODUCTION - BCEAO

www.bceao.int

droit d'essence communautaire (loi bancaire, règlement portant plan comptable bancaire, réglementation prudentielle…) que de conventions internationales (notamment recommandations ... (OHADA) ; • de la réglementation de l’ appel public à l’ épargne et du marché financier. 1.2 - NECESSITE D’ UN AGREMENT PREALABLE ...

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