Example: bachelor of science
Search results with tag "Disponibilite"
LA DISPONIBILITE AUTRE QUE LA DISPONIBILITE …
www.cdg59.frFICHE INFO14/CDE Fiche Info - Statut – La disponibilité 2 / 6 Type de disponibilité Texte de référence Durée de la disponibilité DISPONIBILITE ACCORDEE SOUS RESERVE
DEMANDES DE DISPONIBILITES ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
cache.media.education.gouv.frDEMANDE DE MISE EN DISPONIBILITE Division des ressources humaines ANNEE SCOLAIRE 2021/2022 Affaire suivie par : Laurence BORIES Tél : 05 53 67 70 20 Mél : laurence.bories@ac-bordeaux.fr 23, Rue Roland Goumy CS 10001 47916 AGEN CEDEX A renvoyer 1 ère DEMANDE
LA DISPONIBILITE D OFFICE POUR MALADIE DES …
www.cdg59.frl’article L. 513-26 du CGFP (ancien article 97 de la loi du 26 janvier 1984). - Si l’inaptitude de l’agent est définitive, l’employeur peut demander une retraite pour invalidité d’office. Si l’avis de la C.N.R.A.C.L. est favorable, il sera radié des cadres sous réserve de l’avis