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LES MARCHES PUBLICS DE FAIBLE MONTANT
marchespublics.wallonie.beLES MARCHES PUBLICS DE FAIBLE MONTANT Réglementation pertinente : - Article 2 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics - C hapitre 2 du titre 1 de la loi du 17 juin 2016, à l ’exception des articles 12 et 14 - C hapitre 1 er du titre 2 de la loi du 17 juin 2016 - A rticle 92 de la loi du 17 juin 2016
AWS-ACHAT - MARCHES PUBLICS
www.marches-publics.infoAWS – 97 rue du Général Mangin – 38100 Grenoble AWS-ACHAT www.marches-publics.info EXECUTION DE JAVA WEB START
Formulaire DC4 : Notice explicative
cache.media.education.gouv.frMARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES . DECLARATION DE SOUS-TRAITANCE : NOTICE EXPLICATIVE: DC4 . NOTICE . Le formulaire DC4 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application du code des marchés publics ou de l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes
Signature et Dépôt électronique sur ... - MARCHES PUBLICS
www.marches-publics.infoSignature et Dépôt électronique sur AWS-Achat A compter du 26/01/2021, le processus de dépôt est modifié. Il ne sera plus possible de signer au moment du dépôt. Cette modification suit les recommandations écrites dans le guide du Plan de Transformation Numérique de la
DICO DES MARCHES PUBLICS
marchespublics.wallonie.bemarchés de travaux et permettant de réaliser une 1ère sélection entre eux, selon les classes (montant du marché) et catégories de travaux (nature) auxquelles ils appartiennent sur la base de critères financiers, techniques et administratifs. Loi du 20 mars 1991 organisant l’agréation d’entrepreneurs de travaux
MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE …
www.marche-public.frCCAG-Travaux 2014 - F. Makowski * www.marche-public.fr Page 1 sur 45 MARCHES PUBLICS . MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX . …
MARCHES PUBLICS MARCHÉS PUBLICS DE …
www.marche-public.frCCAG-Travaux 2009 F. Makowski * www.marche-public.fr Page 1 sur 45 MARCHES PUBLICS . MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX . …
MARCHES PUBLICS EXE4 RECEPTION DES TRAVAUX NOTICE
www.economie.gouv.fr41.1.2 du CCAG relatif aux marchés publics de travaux). Conformément à l’article 41.2du CCAG relatif aux marchés publics de travaux, l es opérations préalables à la décision de réception comportent, en tant que de besoin : la reconnaissance des ouvrages exécutés ; les épreuves éventuellement prévues par le marché ;