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1 SAFPT INFO SAFPT NATIONAL : 1041, Avenue de Draguignan - ZI Toulon Est 83130 La Garde - Adresse postale : BP 368 - 83085 Toulon C dex 9 SITE INTERNET : ATSEM Expliquer l annualisation du temps de travail aux agents I. Comment est calcul e la dur e hebdomadaire de travail d'un agent annualis ? . II. Que deviennent les jours f ri s dans ce calcul : sont-ils r mun r s ? . III. Le temps de pause doit-il tre pay ? . IV. Quelles sont les garanties minimales des agents en mati re de temps de travail ? . V. Que doivent faire les agents lors de la gr ve du personnel enseignant ? . VI. Comment traiter le cas des formations effectu es un jour non travaill habituellement, notamment le mercredi ? annualisation DU temps DE travail DES AGENTS TRAVAILLANT SELON LE rythme SCOLAIRE ART. 7-1 DE LA LOI N 84-53 DU 26 JANVIER 1984 D CRET N 90-788 DU 6 SEPTEMBRE 1990 D CRET N 2000-815 DU 25 AO T 2000 MODIFI D CRET N 2001-623 DU 12 JUILLET 2001 D CRET 2008-463 DU 15 MAI 2008 I.
Expliquer l'annualisation du temps de travail aux agents De plus en plus d'agents soumis au rythme scolaire nous interrogent sur la gestion de leur temps de
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