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X Le N 24. T RI ET CONSERVATION. DES ARCHIVES CONCERNANT. 16 JUIN. 2005 L' DUCATION NATIONALE. PLAN DU CHAPITRE 1. 1 - Politique g n rale, administration et valuation Politique g n rale D finition et coordination de la politique g n rale Programmes Organisation de la carte scolaire Projets p dagogiques Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Dispositifs particuliers d'insertion-formation : CLIPA, MOREA. Administration Courrier, agendas et organigrammes Circulaires et textes officiels Organes d lib ratifs ou consultatifs lections Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Annexe : tri effectuer dans un dossier d' lection type Fonctionnement des conseils, commissions, comit s Enseignement scolaire Enseignement sup rieur Autres tablissements rattach s ou sous tutelle Autres conseils ou commissions Contentieux Communication et relations publiques Distinctions
X T RI ET CONSERVATION DES ARCHIVES CONCERNANT L’ÉDUCATION NATIONALE Le B.O. N°24 16 JUIN 2005 PLAN DU CHAPITRE 1 1 - Politique générale, administration et …
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